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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre Questions
[ 109 ]  
(Rev.1) 
2001-03-27 Director, BR   Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelle Recommandation et 3 projets de Recommandation révisée adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 108 ]  
(Rev.1) 
2001-02-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 107 ]  
(Rev.1) 
2001-02-02 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelles Recommandations et de 10 projets de Recommandations révisees adoptés par la Commssion d'études 9     N/A  
[ 106 ]  
(Rev.1) 
2001-01-31 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelles Recommandations, de 15 projets de Recommandations révisées et 2 propositions de suppression de Recommandations adoptés par la CE 6 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 105 ]  
(Rev.1) 
2000-12-22 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 6 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 104 ]  
(Rev.1) 
2000-12-04 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Questions adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications à sa réunion du 1 et 2 novembre 2000     N/A  
[ 103 ]  
(Rev.1) 
2000-12-05 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Questions et de 2 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications à sa réunion tenue du 16 au 17 octobre 2000     N/A  
[ 102 ]  
(Rev.1) 
2000-12-18 Director, BR   Propositions d'approbation d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommendation adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications     N/A  
[ 101 ]  
(Rev.1) 
2000-11-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 1 projet de nouvelle Question et 2 projets de Questions revisees adoptes par la Commission d'etudes 8 des radiocommunications a sa reunion du 30 au 31 octobre 2000     N/A  
[ 100 ]  
(Rev.1) 
2000-11-13 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion du 6 octobre 2000     N/A  
[ 99 ]  
(Rev.1) 
2000-11-13 Director, BR   Proposition visant à soumettre 3 Questions de la Commission d'études 4 à la variante de la procédure d'approbation, conformément aux Résolutions UIT-R 5 et 45     N/A  
[ 98 ]  
(Rev.1) 
2000-11-22 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et 4 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     N/A  
[ 97 ]  
(Rev.1) 
2000-11-13 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 23 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 96 ]  
(Rev.1) 
2000-11-06 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation revisée adopté par la Commission d'études 6 des radiocommunications     N/A  
[ 95 ]  
(Rev.1) 
2000-11-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 1 project de nouvelle Question et 9 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunictions à sa réunion du 28 au 29 septembre 2000     N/A  
[ 94 ]  
(Rev.1) 
2000-11-10 Director, BR   Approbation proposée des Questions de la Commission d'études 6 identifiées comme pouvant être approuvées au titre de la variante de la procédure des Résolutions UIT-R 5 et UIT-R 45     N/A  
[ 93 ]  
(Rev.1) 
2000-11-10 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouv.Question, 3 proj.de Q.révisée, de 7 prop.de supp.de Q. et de 5 prop.de modif.de catég.utilisée pour classer les Q.quant à leur priorité et leur urg., adoptés par la CE 6 des Rad.à sa réunion tenue le 25/10/00     N/A  
[ 92 ]  
(Rev.1) 
2000-11-06 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 9 des radiocommunications     N/A  
[ 91 ]  
(Rev.1) 
2000-09-07 Director, BR   Participation des Associés aux travaux de l'UIT     N/A  
[ 90 ]  
(Rev.1) 
2000-08-10 Director, BR   Proposition d'approbation de 5 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 3 à sa réunion du 12 au 13 juillet 2000     N/A  
[ 89 ]  
(Rev.1) 
2000-08-09 Director, BR   Proposition visant à soumettre 5 Questions de la Commission d'études 3 à la variante de la procédure d'approbation, conformément aux Résolution UIT-R 5 et 45     N/A  
[ 88 ]  
(Rev.1) 
2000-07-12 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 2 projets de Recommandations révisées adoptés par l'ex-Commision d'études 11 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 87 ]  
(Rev.1) 
2000-04-18 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Recommandation, d'un projet de Recommandation révisée et d'une proposition de suppression de Recommandation adoptés par les Commissions d'études 10 et 11 des radiocommunications après consultation des ...     N/A  
[ 86 ]  
(Rev.1) 
2000-01-26 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 3 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 85 ]  
(Rev.1) 
1999-12-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelles Questions et de 2 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 8 à sa réunion du 10 au 12 novembre 1999     N/A  
[ 84 ]  
(Rev.1) 
1999-12-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 12 projets de nouvelles Recommandations et de 9 projets de Recommandations révisées et de 2 propositions de suppression de Recommandations adoptés par la Commission d'études 11 des radiocommunications après de la Commission ...     N/A  
[ 83 ]  
(Rev.1) 
1999-10-06 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Question révisée adopté par la Commission d'études 7 à sa réunion du 6 au 7 octobre 1999     N/A  
[ 82 ]  
(Rev.1) 
1999-10-08 Director, BR   Proposition d'approbation de 10 projets de nouvelles Recommendations et de 6 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 81 ]  
(Rev.1) 
1999-09-22 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation revisée adopté par la Commission d'études 1 des radiocommunications     N/A  
[ 80 ]  
(Rev.1) 
1999-10-04 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Questions et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 1 à sa réunion du 25 au 26 août 1999     N/A  
[ 79 ]  
(Rev.1) 
1999-09-24 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 1 projet de Recommandation modifiée adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications     N/A  
[ 78 ]  
(Rev.1) 
1999-09-01 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Recommandations et de 3 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     N/A  
[ 77 ]  
(Rev.1) 
1999-08-11 Director, BR   Proposition d'approbation de 10 projets de nouvelles Questions et 6 projets de Questions révisées adoptés par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications à leur réunion jointe du 7 octobre 1998 et par la Commission d'études 4 ...     N/A  
[ 76 ]  
(Rev.1) 
1999-07-30 Director, BR   Proposition d'approbation de 6 projets de nouvelles Recommandations et de 10 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications     N/A  
[ 75 ]  
(Rev.1) 
1999-07-15 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation nouvelle adopté par la Commission d'études 1 des radiocommunications     N/A  
[ 74 ]  
(Rev.1) 
1999-08-09 Director, BR   Proposition d'approbation de 11 projets de nouvelles Questions et de 8 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 11 à sa réunion du 31 mai au 2 juin 1999     N/A  
[ 73 ]  
(Rev.1) 
1999-07-16 Director, BR   Proposition d'approbation de 6 projets de nouvelles Questions et 3 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 10 des radiocommunications à sa réunion du 31 mai au 2 juin 1999     N/A  
[ 72 ]  
(Rev.1) 
1999-07-09 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation nouvelle adopté par la Commission d'études 11 des radiocommunications     N/A  
[ 71 ]  
(Rev.1) 
1999-07-05 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Questions et 2 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications à sa réunion du 7 au 9 juin 1999     N/A  
[ 70 ]  
(Rev.1) 
1999-07-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 1 projet de Recommandation révisée adopté par la Commission d'études 10     N/A  
[ 69 ]  
(Rev.1) 
1999-07-13 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Recommandations et de 25 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications     N/A  
[ 68 ]  
(Rev.1) 
1999-04-16 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 6 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications     N/A  
[ 67 ]  
(Rev.1) 
1999-03-11 Director, BR   Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelles Recommandations et 11 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 66 ]  
(Rev.1) 
1999-01-28 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommendation et d'un projet de révision de Recommendation adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunicatios     N/A  
[ 65 ]  
(Rev.1) 
1998-12-18 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications     N/A  
[ 64 ]  
(Rev.1) 
1998-12-22 Director, BR   Approbation proposée de la Question UIT-R 217/10 révisée     N/A  
[ 63 ]  
(Rev.1) 
1998-11-16 Director, BR   Proposition d'approbation des 9 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications     N/A  
[ 62 ]  
(Rev.1) 
1998-11-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 8 projets de nouvelles Questions et 14 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications à sa réunion du 14 au 16 octobre 1998     N/A  
[ 61 ]  
(Rev.1) 
1998-10-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelles Recommandations et 1 projet de Recommandation revisée adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications     N/A  
[ 60 ]  
(Rev.1) 
1998-10-14 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Recommandations et 1 projet de Recommandation révisée adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications     N/A  
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Mis à jour le : 2012-03-21