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Approbation des projets de Recommandations et de Questions

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Circulaires
 
Numéro 
Date Source Titre Questions
[ 134 ]  
(Rev.1) 
2002-06-06 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommendation adopté par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications     N/A  
[ 133 ]  
(Rev.1) 
2002-06-10 Director, BR   Proposition d'approbation de 10 projets de nouvelle Recommandation et 4 projets de Recommendation révisée adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 132 ]  
(Rev.1) 
2002-05-16 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Question, de 11 projets de Question révisée et d'une proposition de suppression de Question, adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications à sa réunion des 25 et 16 mars 2002     N/A  
[ 131 ]  
(Rev.1) 
2002-05-01 Director, BR   Proposition d'approbation de 6 projets de nouvelles Recommandations et 3 projets de Recommandations revisées adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 130 ]  
(Rev.1) 
2002-05-06 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée adopté par la Commission d'études 6 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 129 ]  
(Rev.1) 
2002-02-26 Director, BR   Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelles Recommandations, de 10 projets de Recommandations révisées, et de 2 propositions de suppression de Recommandations, adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunications après consultation de .....     N/A  
[ 128 ]  
(Rev.1) 
2002-02-19 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 2 projets de Recommandations révisées adoptés par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications     N/A  
[ 127 ]  
(Rev.1) 
2002-01-30 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Recommandation, 3 projets de modification et 4 projets de Recommandation révisée adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 126 ]  
(Rev.1) 
2001-12-14 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de Questions révisées adoptés par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications à leur réunion jointe du 24 octobre 2001     N/A  
[ 125 ]  
(Rev.1) 
2002-01-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Questions et 6 projets de Questions révisées adoptés par la CE 9 des radiocommunications à sa réunion du 11 et 12 oct. 2001 et la réunion mixte des CE 4 et 9 des radiocom. à sa réunion du 24 oct. 2001     N/A  
[ 124 ]  
(Rev.1) 
2001-12-14 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question, de 4 projets de Questions révisées et de 2 propositions de suppression de Questions adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications à sa réunion du 5 au 6 novembre 2001     N/A  
[ 123 ]  
(Rev.1) 
2001-12-10 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de Questions révisées et de 3 projets de nouvelles Questions adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications à sa réunion du 14 au 15 novembre 2001     N/A  
[ 122 ]  
(Rev.1) 
2001-12-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelles Recommandations et 3 projets de Recommandations revisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     N/A  
[ 121 ]  
(Rev.1) 
2001-11-12 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation révisée adopté par les Commissions d'études 4 et 9 des radiocommunications     N/A  
[ 120 ]  
(Rev.1) 
2001-11-13 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et 5 projets de Recommandations revisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications     N/A  
[ 119 ]  
(Rev.1) 
2001-10-25 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Question révisée adoptée par la Commission d'études 7 des radiocommunications à sa réunion tenue du 15 au 16 octobre 2001     N/A  
[ 118 ]  
(Rev.1) 
2001-10-31 Director, BR   Proposition d'approbation de 6 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commision d'études 9 des radiocommunications     N/A  
[ 117 ]  
(Rev.1) 
2001-11-05 Director, BR   Proposition d'approbation de 6 proj. de nouv. Questions, de 14 proj. de Questions révisées, de 9 prop. de supp. de Questions et de 2 prop. de modif. de la catégorie utilisée pour déterminer la priorité et l'urgence des Q. CE 6 (1-2 octobre 2001)     N/A  
[ 116 ]  
(Rev.1) 
2001-08-24 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelles Recommandations et de 2 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 6 des radiocommunications aprés consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 115 ]  
(Rev.1) 
2001-08-28 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 114 ]  
(Rev.1) 
2001-07-13 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 3 des radiocommunications     N/A  
[ 113 ]  
(Rev.1) 
2001-05-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelle Question et de 4 projets de Question revisée, adoptés par la Commission d'études 6     N/A  
[ 112 ]  
(Rev.1) 
2001-05-08 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet d'une nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 6 des radiocommunications     N/A  
[ 111 ]  
(Rev.1) 
2001-05-29 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelle Recommandation et de 6 projets de Recommandation révisée adoptés par la Commission d'études 8 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 110 ]  
(Rev.1) 
2001-04-25 Director, BR   Proposition d'approbation de 8 projets de nouvelle Recommandation et de 5 projets de Recommandation révisée adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 109 ]  
(Rev.1) 
2001-03-27 Director, BR   Proposition d'approbation de 9 projets de nouvelle Recommandation et 3 projets de Recommandation révisée adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 108 ]  
(Rev.1) 
2001-02-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 107 ]  
(Rev.1) 
2001-02-02 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelles Recommandations et de 10 projets de Recommandations révisees adoptés par la Commssion d'études 9     N/A  
[ 106 ]  
(Rev.1) 
2001-01-31 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelles Recommandations, de 15 projets de Recommandations révisées et 2 propositions de suppression de Recommandations adoptés par la CE 6 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 105 ]  
(Rev.1) 
2000-12-22 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 6 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 104 ]  
(Rev.1) 
2000-12-04 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Questions adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications à sa réunion du 1 et 2 novembre 2000     N/A  
[ 103 ]  
(Rev.1) 
2000-12-05 Director, BR   Proposition d'approbation de 4 projets de nouvelles Questions et de 2 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications à sa réunion tenue du 16 au 17 octobre 2000     N/A  
[ 102 ]  
(Rev.1) 
2000-12-18 Director, BR   Propositions d'approbation d'un projet de Recommandation révisée et d'un projet de nouvelle Recommendation adoptés par la Commission d'études 7 des radiocommunications     N/A  
[ 101 ]  
(Rev.1) 
2000-11-23 Director, BR   Proposition d'approbation de 1 projet de nouvelle Question et 2 projets de Questions revisees adoptes par la Commission d'etudes 8 des radiocommunications a sa reunion du 30 au 31 octobre 2000     N/A  
[ 100 ]  
(Rev.1) 
2000-11-13 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Question et d'un projet de Question révisée adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications à sa réunion du 6 octobre 2000     N/A  
[ 99 ]  
(Rev.1) 
2000-11-13 Director, BR   Proposition visant à soumettre 3 Questions de la Commission d'études 4 à la variante de la procédure d'approbation, conformément aux Résolutions UIT-R 5 et 45     N/A  
[ 98 ]  
(Rev.1) 
2000-11-22 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation et 4 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 4 des radiocommunications     N/A  
[ 97 ]  
(Rev.1) 
2000-11-13 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 23 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 3 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 96 ]  
(Rev.1) 
2000-11-06 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de Recommandation revisée adopté par la Commission d'études 6 des radiocommunications     N/A  
[ 95 ]  
(Rev.1) 
2000-11-22 Director, BR   Proposition d'approbation de 1 project de nouvelle Question et 9 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 9 des radiocommunictions à sa réunion du 28 au 29 septembre 2000     N/A  
[ 94 ]  
(Rev.1) 
2000-11-10 Director, BR   Approbation proposée des Questions de la Commission d'études 6 identifiées comme pouvant être approuvées au titre de la variante de la procédure des Résolutions UIT-R 5 et UIT-R 45     N/A  
[ 93 ]  
(Rev.1) 
2000-11-10 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouv.Question, 3 proj.de Q.révisée, de 7 prop.de supp.de Q. et de 5 prop.de modif.de catég.utilisée pour classer les Q.quant à leur priorité et leur urg., adoptés par la CE 6 des Rad.à sa réunion tenue le 25/10/00     N/A  
[ 92 ]  
(Rev.1) 
2000-11-06 Director, BR   Proposition d'approbation d'un projet de nouvelle Recommandation adopté par la Commission d'études 9 des radiocommunications     N/A  
[ 91 ]  
(Rev.1) 
2000-09-07 Director, BR   Participation des Associés aux travaux de l'UIT     N/A  
[ 90 ]  
(Rev.1) 
2000-08-10 Director, BR   Proposition d'approbation de 5 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 3 à sa réunion du 12 au 13 juillet 2000     N/A  
[ 89 ]  
(Rev.1) 
2000-08-09 Director, BR   Proposition visant à soumettre 5 Questions de la Commission d'études 3 à la variante de la procédure d'approbation, conformément aux Résolution UIT-R 5 et 45     N/A  
[ 88 ]  
(Rev.1) 
2000-07-12 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 2 projets de Recommandations révisées adoptés par l'ex-Commision d'études 11 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 87 ]  
(Rev.1) 
2000-04-18 Director, BR   Proposition d'approbation de 3 projets de nouvelle Recommandation, d'un projet de Recommandation révisée et d'une proposition de suppression de Recommandation adoptés par les Commissions d'études 10 et 11 des radiocommunications après consultation des ...     N/A  
[ 86 ]  
(Rev.1) 
2000-01-26 Director, BR   Proposition d'approbation de 2 projets de nouvelles Recommandations et de 3 projets de Recommandations révisées adoptés par la Commission d'études 1 des radiocommunications après consultation de la Commission d'études     N/A  
[ 85 ]  
(Rev.1) 
1999-12-07 Director, BR   Proposition d'approbation de 7 projets de nouvelles Questions et de 2 projets de Questions révisées adoptés par la Commission d'études 8 à sa réunion du 10 au 12 novembre 1999     N/A  
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Mis à jour le : 2012-03-21