UIT-D SG01 : Commission d'études 1

UIT-D RGQ07-3/1 : Mise en oeuvre de l'accès universel aux services large bande

UIT-D RGQ10-3/1 : Incidence du régime de licences et d'autorisations ainsi que des autres mesures réglementaires pertinentes sur la concurrence dans un environnement des télécommunications/TIC convergent

UIT-D RGQ12-3/1 : Politiques tarifaires, modèles tarifaires et méthodes de détermination des coûts des services assurés sur les réseaux de télécommunication nationaux, y compris les réseaux de prochaine génération

UIT-D RGQ18-2/1 : Application des politiques et réglementations nationales relatives à la protection du consommateur, en particulier dans le contexte de la convergence

UIT-D RGQ19-2/1 : Mise en place des services de télécommunication IP dans les pays en développement

UIT-D RGQ20-1/1 : Accès des personnes handicapées aux services de télécommunication et aux technologies de l'information et de la communication (TIC)

UIT-D RGQ22-1/1 : Sécurisation des réseaux d'information et de communication: bonnes pratiques pour créer une culture de la cybersécurité

UIT-D RGQ23/1 : Stratégies et politiques concernant l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques

UIT-D RGQ24/1 : Stratégies et politiques pour l'élimination ou le recyclage adéquats des déchets résultant de l'utilisation des télécommunications/TIC