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Session 2016 du Conseil

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Contributions [ Destinataires: COM ]
	Numéro	Titre	Source	Destinataires	Date
	[ 105 ]	Dévolution finale des actifs du fonds de pensions de la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT	SG	COM	2016-05-18
	[ 104 ] (Rev.1)	Amendements de l'article 5 des Statuts de la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT	SG	COM	2016-05-18
	[ 103 ]	Parts contributives de la République du Kazakhstan aux dépenses de l'Union	SG	COM	2016-05-12
	[ 96 ]	Production de recettes provenant des ressources internationales de numérotage (INR)	Saudi Arabia (Kingdom of)	COM	2016-05-11
	[ 95 ]	Contribution contenant des observations sur le projet de politique de l'UIT en matière d'accès à l'information/aux documents	Saudi Arabia (Kingdom of)	COM	2016-05-11
	[ 94 ]	Participation de l'UIT aux Mémorandums d'accord ayant des incidences financières ou stratégiques	Saudi Arabia (Kingdom of)	COM	2016-05-11
	[ 93 ]	Activités de l'UIT concernant l'Architecture des objets numériques et l'accord-cadre entrel l'UIT et la Fondation DONA	Saudi Arabia (Kingdom of)	COM	2016-05-11
	[ 89 ]	Propositions relatives à l'accord-cadre (Mémorandum d'accord) conclu entre l'UIT et la Fondation DONA	Russian Federation	COM	2016-05-11
	[ 88 ]	Proposition de révision de la Décision 556 (MOD)	Russian Federation	COM	2016-05-11
	[ 83 ]	Point de vue des Etats-Unis sur le rapport d'activité et les mesures recommandées en application de la Résolution 187 (Busan, 2014) de la Conférence de plénipotentiaires	United States of America	COM	2016-05-11
	[ 80 ]	Participation de l'UIT aux Memorandums d'accord ayant des incidences financières ou stratégiques	United States of America	COM	2016-05-11
	[ 79 ]	Questions associées au système proposé pour générer des recettes en prélevant des droits pour l'attribution par l'UIT des Ressources internationales de numérotage	United States of America	COM	2016-05-11
	[ 78 ]	Participation de l'UIT à un mémorandum d'accord avec la Fondation DONA	United States of America	COM	2016-05-11
	[ 77 ]	Politique de l'UIT en matière d'accès à l'information/aux documents	United States of America	COM	2016-05-11
	[ 72 ]	Etat d'avancement du projet de modernisation de la sécurité à l'UIT	SG	COM	2016-04-22
	[ 70 ]	Système de gestion de la résilience des organisations (ORMS)	SG	COM	2016-04-13
	[ 69 ]	Rapport sur la production de recettes provenant des ressources internationales de numérotage (INR)	SG	COM	2016-04-13
	[ 65 ]	Age obligatoire de départ à la retraite	SG	COM	2016-03-15
	[ 64 ]	Modifications apportées à l'ensemble des prestations offertes par les organisations appliquant le régime commun des Nations Unies aux fonctionnaires des catégories professionnelle et supérieure	SG	COM	2016-03-15
	[ 60 ]	Propositions d'amendement au Chapitre XI du Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés	SG	COM	2015-12-22
	[ 54 ]	Modifications des conditions d'emploi dans le cadre du régime commun des Nations Unies	SG	COM	2015-09-07
	[ 53 ]	Rapport d'activité sur la mise en oeuvre du plan stratégique pour les ressources humaines et de la Résolution 48 (Rev. Busan, 2014)	SG	COM	2015-09-07
	[ 50 ]	Rapport du Président du Groupe de travail du Conseil sur les ressources financières et les ressources humaines	Chairman, CWG FHR	COM	2015-09-07
	[ 47 ]	Participation provisoire des entités s'occupant de questions de télécommunication aux activités de l'UIT	SG	COM	2015-09-07
	[ 46 ]	Passifs de l'assurance maladie après la cession de service (ASHI)	SG	COM	2015-09-07
	[ 45 ]	Mesures d'efficacité	SG	COM	2015-09-07
	[ 44 ]	Rapport de l'Auditeur interne sur les activités d'audit interne	SG	COM	2015-09-07
	[ 43 ]	Incidences financières des modifications apportées à l'ensemble des prestations offertes aux fonctionnaires des catégories professionnelle et supérieure par les organisations appliquant le régime commun des Nations Unies - Relèvement à 65 ans de l'âge obligatoire de départ à la retraite	SG	COM	2015-09-07
	[ 42 ] (Rev.1)	Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2015	SG	COM	2015-09-07
	[ 41 ]	Vérification extérieure des comptes de l'Union - ITU TELECOM World 2015	SG	COM	2015-09-07
	[ 40 ] +Add.1	Vérification extérieure des comptes de l'Union	SG	COM	2015-09-07
	[ 38 ]	Rapport sur la mise en oeuvre de la Résolution 191 (Busan, 2014) - Stratégie de coordination des efforts entre les trois Secteurs de l'Union	SG	COM	2015-09-07
	[ 34 ] (Rev.1)	Fonds pour le développement des technologies de l'information et de la communication (FDTIC)	SG	COM	2015-09-07
	[ 22 ] +Add.1	Cinquième rapport annuel du Comité Consultatif Indépendant pour les questions de Gestion (CCIG)	SG	COM	2015-09-03
	[ 16 ]	Recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite	SG	COM	2015-09-03
	[ 14 ]	Amélioration de la gestion et du suivi de la contribution des Membres des secteurs, des Associés et des Établissements Universitaires aux dépenses de l'Union	SG	COM	2015-09-03
	[ 11 ] (Rev.1)	Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés	SG	COM	2015-09-03
	[ 9 ]	Examen annuel des produits et des charges	SG	COM	2015-09-03
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