| Circulaires
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Numéro
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Titre
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Source
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Date
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[ 256 ]
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Symbole de classe de station applicable aux capteurs actifs et aux capteurs passifs
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Space
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2006-05-16 |
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[ 255 ]
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Articles 19 et 25 du Règlement des radiocommunications, Service d'amateur et Service d'amateur par satellite
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Space
,
Terrestrial
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2006-04-06 |
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[ 254 ]
+Add.1 |
Activités préparatoires concernant la première itération de planification à la CRR-06 - Date limite de soumission des besoins numériques modifiés: le 21 avril 2006
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Terrestrial
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2006-03-29 |
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[ 253 ]
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Publication des résultats de la seconde synthèse du projet de plan
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Terrestrial
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2006-03-17 |
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[ 252 ]
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Soumission de fiches de notification au Bureau des radiocommunications aux fins de la publication de renseignements relatifs aux services spatiaux
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Space
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2006-03-29 |
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[ 251 ]
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Service fixe par satellite dans la bande de fréquences 11,7-12,2 GHz: changement de la coordination initialement engagée au titre de la Résolution 77 (CMR-2000), laquelle est maintenant effectuée au titre du numéro 9.14
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Space
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2006-03-14 |
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[ 250 ]
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Publication des données d'entrée en vue de l'établissement du Plan
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Terrestrial
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2006-01-25 |
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[ 249 ]
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Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
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Space
,
Terrestrial
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2006-01-12 |
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[ 248 ]
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Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications
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Terrestrial
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2005-11-25 |
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[ 247 ]
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Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève
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Others
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2005-11-09 |
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[ 246 ]
+Add.1-2 |
Soumission des déclarations administratives en vue de l'établissement d'un projet de Plan
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Terrestrial
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2005-10-24 |
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[ 245 ]
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Dispositions administratives relatives à la mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite à la Décision 482 (modifiée en 2005)
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Space
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2005-10-28 |
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[ 244 ]
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Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470 862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan
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Terrestrial
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2005-09-16 |
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[ 243 ]
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Travaux préparatoires en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion en vue de l'élaboration du projet de Plan
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Terrestrial
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2005-09-16 |
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[ 242 ]
+Corr.1 |
Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz
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Terrestrial
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2005-07-27 |
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[ 241 ]
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Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser en vue de l'établissement du projet de Plan
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Terrestrial
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2005-07-25 |
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[ 240 ]
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Publication des résultats du premier exercice de planification
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Terrestrial
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2005-07-14 |
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[ 239 ]
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Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications
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Terrestrial
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2005-05-26 |
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[ 238 ]
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Publication des données d'entrée pour le premier exercice de planification
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Terrestrial
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2005-05-26 |
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[ 237 ]
|
Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Projet TerRaSys
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Terrestrial
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2005-04-18 |
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[ 236 ]
|
Règles de procédure approuvées par le Comité de Règlement des radiocommunications
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Space
,
Terrestrial
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2005-03-29 |
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[ 235 ]
|
Publication annuelle des Circulaires WIC/IFIC du BR (Services spatiaux) Sur DVD-ROM
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Space
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2005-03-23 |
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[ 234 ]
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Mise en oeuvre de la Résolution 115 (Marrakech, 2002): publication de la Circulaire internationale d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) dans les six langues officielles de l'Union
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Space
,
Terrestrial
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2005-02-01 |
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[ 233 ]
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Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
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Space
,
Terrestrial
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2004-12-24 |
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[ 232 ]
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Liste des reseaux à satellite (SNL) - Partie B
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Space
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2004-12-21 |
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[ 231 ]
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Application de la Résolution 547 (CMR-03): mise à jour des colonnes "Observations" des tableaux de l'Article 9A de l'Appendice 30A et de l'Article 11 de l'Appendice 30 du Règlement des radiocommunications
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Space
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2004-12-20 |
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[ 230 ]
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Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): établissement de la situation de référence concernant les services de radiodiffusion pour le premier exercice de planification
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Terrestrial
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2004-12-17 |
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[ 229 ]
+Add.1 |
Soumission des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour le premier exercice de planification; Résolution COM5/1 de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04), Genève 2004
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Terrestrial
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2004-12-09 |
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[ 228 ]
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Fermeture des bureaux de l'UIT/BR pendant les périodes de congé à Genève
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Others
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2004-12-13 |
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[ 227 ]
|
Circulaire d'information sur les fréquences du BR (BR IFIC) - services de Terre: passage du format CD-ROM au format DVD-ROM
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Terrestrial
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2004-12-01 |
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[ 226 ]
|
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications
|
Terrestrial
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2004-11-10 |
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[ 225 ]
|
Dispositions administratives relatives à la mise en ouvre du principe du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite conformément à la Décision 482 (modifiée en 2004)
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Space
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2004-12-02 |
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[ 224 ]
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Travaux postconférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la situation de référence concernant les assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusio
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Terrestrial
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2004-11-12 |
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[ 223 ]
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Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mise en oeuvre de la Résolution GT-PLEN/3
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Terrestrial
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2004-10-29 |
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[ 222 ]
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Soumission au Bureau des radiocommunications des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux
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Space
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2004-11-04 |
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[ 221 ]
|
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
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Space
,
Terrestrial
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2004-09-27 |
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[ 220 ]
+Ann.1 |
Travaux post-conférence résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174 - 230 MHz et 470 - 862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion
|
Terrestrial
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2004-09-20 |
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[ 219 ]
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Logiciel de saisie de données pour la préparation des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz
|
Terrestrial
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2004-09-14 |
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[ 218 ]
+Ann.1 |
Mise en oeuvre de la Résolution 21 (Rév.CMR-03)
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Terrestrial
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2004-09-08 |
|
[ 217 ]
+Corr.1 +Ann.1 |
Activités découlant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures en vue de définir la situation de référence concernant les services de radiodiffusion
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Terrestrial
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2004-08-25 |
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[ 216 ]
+Ann.1 |
Travaux post-conférences résultant des décisions de la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04): mesures à prendre en vue de l'établissement de la liste des assignations existantes ou en projet des services primaires autres que le service de radiodiffusion
|
Terrestrial
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2004-07-15 |
|
[ 215 ]
+Corr.1 |
Formats de notification électronique des besoins de radiodiffusion numérique à utiliser pour l'exercice de planification et l'élaboration d'un projet de plan en vue de la seconde session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz
|
Terrestrial
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2004-06-29 |
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[ 214 ]
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Résolutions adoptées par la première session de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04)
|
Terrestrial
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2004-06-28 |
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[ 213 ]
|
Application de l'article 12 du Règlement des radiocommunications
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Terrestrial
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2004-05-13 |
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[ 212 ]
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Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
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Space
,
Terrestrial
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2004-05-04 |
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[ 211 ]
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Soumission au Bureau des radiocommunications, des renseignements visés dans l'Appendice 4 relatifs aux services spatiaux
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Space
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2004-05-13 |
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[ 210 ]
+Add.1 |
Application de la Résolution 670 de la Conférence mondiale des radiocommunications (Genève, 2003) (CMR-03)
|
Space
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2004-03-29 |
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[ 209 ]
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Activités associées aux travaux préparatoires en vue de la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3 dans les bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz: questions relatives à la protection des services existants ou planifiés
|
Terrestrial
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2004-04-06 |
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[ 208 ]
|
Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
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Space
,
Terrestrial
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2004-03-11 |
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[ 207 ]
|
Rapport du Bureau des radiocommunications sur la mise en oeuvre du point 2 du décide de la Résolution 900 de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-03)
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Space
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2004-02-27 |
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