Extrait:

4       Secteur des radiocommunications (UIT-R)

4.1    Analyse de la situation

4.1.1  Avant de jeter les bases sur lesquelles reposeront les stratégies du Secteur des radiocommunications de l'UIT (UIT-R) pour les années à venir, il est indispensable de procéder à une analyse de l'UIT-R et de son environnement actuel et futur. Pour ce faire, il faut bien comprendre les facteurs déterminants, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'UIT, qui permettront à l'UIT-R de tirer parti des possibilités qui s'offriront à ce Secteur pour atteindre ses objectifs.

4.1.2  Le principal défi pour l'UIT-R est de rester en phase avec les changements, rapides et complexes, qui se produisent dans le monde des radiocommunications internationales, tout en répondant dans les meilleurs délais aux besoins du secteur des radiocommunications et du secteur de la radiodiffusion, en particulier, mais aussi des membres dans leur ensemble. Dans un environnement caractérisé par une évolution permanente et par une augmentation constante des demandes de produits et de services de la part de ses membres, le Secteur doit tout faire pour s'adapter et rester aussi réactif que possible afin de relever ces défis.

4.1.3  Conformément à l'article 1 de la Constitution de l'UIT, l'UIT-R est résolu à créer un environnement propice par le biais de la gestion des ressources internationales du spectre des fréquences radioélectriques et des orbites des satellites. La gestion mondiale des ressources que constituent le spectre et les orbites exigeant un niveau élevé de coopération internationale, l'une de nos tâches principales à l'UIT-R est de faciliter les négociations intergouvernementales complexes qui doivent être menées pour élaborer des accords juridiquement contraignants entre Etats souverains. Ces accords figurent dans le Règlement des radiocommunications et dans les plans mondiaux ou régionaux adoptés pour les différents services de Terre et services spatiaux.

4.1.4  Le domaine des radiocommunications recouvre les services de Terre et les services spatiaux, qui revêtent une importance cruciale et croissante pour l'édification de l'économie mondiale du vingt et unième siècle. On assiste à une augmentation phénoménale de l'utilisation des systèmes hertziens dans une multitude d'applications. Les normes internationales de radiocommunication (comme celles qui figurent dans les Recommandations de l'UIT-R) sous-tendent l'ensemble du cadre des télécommunications mondiales, et continueront de servir de plate-forme pour toute une gamme de nouvelles applications hertziennes.

4.1.5  Le domaine des radiocommunications comprend également les systèmes de télécommande et de télémesure aéronautiques, les services par satellite, les communications mobiles, les signaux de détresse et de sécurité en mer, la radiodiffusion numérique, les satellites de météorologie et les systèmes de prévision et de détection des catastrophes naturelles.

4.1.6  Conformément au Règlement des radiocommunications, l'enregistrement des fiches de notification relatives aux systèmes spatiaux et de Terre, avec les publications qui leur sont associées, est essentiel à la mission de l'UIT-R.

4.1.7  Le développement de systèmes de radiocommunication destinés à être utilisés pour l'atténuation des effets des catastrophes et les opérations de secours constitue un besoin qui ne cesse d'augmenter et dont la satisfaction revêtira une importance déterminante dans l'avenir. Les télécommunications sont en effet primordiales dans toutes les phases de la gestion d'une catastrophe; l'intervention de services de radiocommunication d'urgence en cas de catastrophe recouvre entre autres les aspects suivants: prévision et détection des catastrophes, alerte et opérations de secours.

4.1.8  En matière de changement climatique, le travail de l'UIT-R porte essentiellement sur l'utilisation des TIC (différents équipements et diverses technologies de radiocommunication et de télécommunication) pour la surveillance des changements météorologiques et climatiques, ainsi que la prévision, la détection et l'atténuation des effets des ouragans, typhons, cyclones, tremblements de terre, tsunamis et autres catastrophes causées par l'homme.

4.1.9  Les parties prenantes, institutions officielles, opérateurs de télécommunication publics ou privés, constructeurs, organismes scientifiques ou industriels, organisations internationales, bureaux de consultants, universités, institutions techniques, etc., devront continuer, par l'intermédiaire des procédures associées aux CMR et aux commissions d'études, de prendre des décisions sur les moyens les plus efficaces et les plus rentables d'exploiter la ressource limitée que constituent le spectre des fréquences radioélectriques et les orbites de satellites, qui revêtira une importance cruciale et croissante, d'un point de vue économique, pour l'édification de l'économie mondiale du vingt et unième siècle.

4.2    Vision

Le Secteur des radiocommunications de l'UIT (UIT-R) demeurera le seul centre universel de convergence et de réglementation des questions de radiocommunication à l'échelle de la planète.

4.3    Mission

Le Secteur des radiocommunications de l'UIT (UIT-R) a notamment pour mission d'assurer l'utilisation rationnelle, équitable, efficace et économique du spectre des fréquences radioélectriques par tous les services de radiocommunication, y compris ceux qui utilisent les orbites de satellite, de procéder à des études et d'approuver des recommandations sur des questions de radiocommunication.

4.4    But stratégique

Les buts du Secteur des radiocommunications de l'UIT (UIT-R) sont les suivants:

•        Garantir l'exploitation exempte de brouillages des systèmes de radiocommunication par l'application du Règlement des radiocommunications et d'Accords régionaux, ainsi que par la mise à jour judicieuse et en temps opportun de ces instruments dans le cadre des processus des conférences mondiales et régionales des radiocommunications.

•        Elaborer des Recommandations pour garantir le niveau de fonctionnement et la qualité nécessaires lors de l'exploitation des systèmes de radiocommunication.

•        Rechercher des solutions pour assurer l'utilisation rationnelle, équitable, efficace et économique des ressources que constituent le spectre des fréquences radioélectriques et les orbites de satellites, et promouvoir la souplesse qui permettra une expansion future et de nouveaux progrès technologiques.

4.5    Objectifs

Les objectifs du Secteur des radiocommunications de l'UIT (UIT-R) sont les suivants:

4.5.1    Objectif 1 – Coordonner:

          Encourager, favoriser et assurer la coopération et la coordination entre tous les Etats Membres dans le processus de prise de décisions concernant les questions de radiocommunication, avec la participation, si nécessaire, des Membres de Secteur et des Associés.

4.5.2    Objectif 2 - Traiter:

          Satisfaire les besoins des membres en ce qui concerne l'accès au spectre et aux orbites et l'exploitation, en application de la Constitution, de la Convention et du Règlement des radiocommunications compte tenu, notamment, de l'accélération de la convergence des services de radiocommunication.

4.5.3    Objectif 3 - Produire:

          Produire des recommandations sur les services de radiocommunication, afin d'assurer la connectivité et l'interopérabilité en utilisant des télécommunications/TIC modernes et de favoriser l'utilisation optimale des ressources que constituent le spectre et les orbites.

4.5.4    Objectif 4 - Informer:

          Répondre aux besoins des membres en diffusant l'information et le savoir-faire sur les questions de radiocommunication, grâce à la publication et à la diffusion des documents pertinents (par exemple des publications de service, des rapports ou des manuels), au besoin, en coordination et en collaboration avec les autres Bureaux et le Secrétariat général.

4.5.5    Objectif 5 - Apporter une assistance:

          Fournir un appui et une assistance aux membres, essentiellement aux pays en développement, pour les questions de radiocommunication, l'infrastructure des réseaux d'information et de communication et les applications associées, en particulier pour ce qui est de a) la réduction de la fracture numérique; b) l'accès équitable au spectre des fréquences radioélectriques et aux orbites de satellite; et c) la formation et l'élaboration de matériels didactiques aux fins du renforcement des capacités.