– 232 – (Appendice C – Table analytique) R ou D Section R ou D Section Documentation – A envoyer aux Membres de l'Union (Conseil) D 8 3.2 – Publication des documents du Conseil D 495 3.2 – Réduction du volume et du coût de la documentation pour les conférences, les assemblées et le Conseil de l'UIT R 1141 3.1 – Soumission de documents aux sessions du Conseil D 556 3.2 Droit de vote des Membres de l'Union R 1097 6.1 Egalité des sexes R 1187 2.2 Expositions et forums mondiaux ou régionaux sur les télécommunications/ technologies de l'information et de la communication R 1292 3.4 Finances – Annulation d'intérêts moratoires D 553 1.2 – Budget biennal pour 2008-2009 R 1280 1.2 – Budget biennal pour 2010-2011 R 1308 1.2 – Comptes de ITU TELECOM R 1313 1.2 – Rôle de l'UIT dans le cadre du Mémorandum d'accord sur les R 1110 4 Groupe tripartite consultatif sur la gestion des ressources humaines R 1106 2.2 R 1253 (MOD) 2.2 Harmonisation internationale des prescriptions techniques pour l'interception licite de télécommunications R 1115 5.1 Indemnités (voir sous Personnel) Israël (Etat d') – Commission pour recueillir les faits concernant les violations de la Convention par Israël R 1008 6.1 ITU TELECOM – Excédents de recettes R 1111 1.2 Langues – Utilisation des six langues officielles et de travail de l'Union R 1238 7.2 – Utilisation du terme «chairman» D 500 7.2 Lignes directrices – concernant les ateliers de planification stratégiques D 496 4 Maladies professionnelles R 1142 2.1 Majorité– Interprétation du terme «majorité» à l'occasion des consultations par télégramme D 185 6.1 R 1314 1.2 – Excédents de recettes de ITU TELECOM R 1111 1.2 – Groupe de travail sur les finances D 546 1.2 – IPSAS D.550 1.2 – Institutions spécialisées et autres organisations internationales, conditions financières de participation R 925 1.2 – Mise en application du recouvrement des coûts pour: les fonctions de l'autorité d'enre-gistrement Membres de l'Union – Demande d'admission R 216 6.1 – Droit de vote R 1097 6.1 – Radiation – Réclamations émanant de Membres et dirigées contre d'autres Membres R 262 6.1 des numéros UIPRN et UISCN R 1155 5.3 les fonctions d'enregistrement des AESA R 1168 5.3 – Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite D 482 1.2 – Parts contributives aux dépenses de l'Union R 1201 1.2 Nations Unies et institutions spécialisées – Budgets administratifs des institutions spécialisées D 43 6.2 – Commission de la Fonction publique internationale R 747 2.4 – Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées R 193 6.2 – Echange de documents R 101 6.2 – Echange de données statistiques R 102 6.2 – Laissez-passer R 105 2.4 – Ordre du jour des réunions, coordination D 45 6.2 – Relation entre un mandat national et un mandat international R 126 6.2 – Résolutions de l'Assemblée générale R 659 6.2 R 1247 1.2 R 1324 1.2 R 1325 1.2 – Rapport de gestion financière R 1309 1.2 R 1319 1.2 – Remboursement des sommes dues par l'Argentine R 1201 1.2 – Remboursement des sommes dues par la République dominicaine D 503 1.2 Fonctionnaires élus – Conditions de service R 1283 2.1 R 1310 2.1 D 548 2.1 GMPCS – Mise en oeuvre des arrangements élaborés conformément au mémorandum d'accord R 1116 4 R 708 6.2