– 229 – (Appendice B – Liste numérique des Décisions) Session 2007 (4-14 septembre 2007) D 543 Convocation de la prochaine Conférence de plénipotentiaires ordinaire 3.3 D 544 Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables 2008 D 545 Non-paiement des droits perçus au titre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite 1.2 D 546 Modification du mandat du Groupe du Conseil sur le Règlement financier et sur les questions de gestion financière associées 1.2 D 547 Dates et durée de la session de 2008 du Conseil 2008 D 548 Conditions d'emploi des fonctionnaires élus – Indemnité spéciale de logement 2.1 Session 2008 (12-21 novembre 2008) D 482 Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite 1.2 D 549 Dates et durée de la session de 2009 du Conseil 3.2 D 550 Adoption par l'UIT des normes comptables pour le secteur public international (normes IPSAS) 1.2 D 546 Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables 1.2 Session 2009 (20-30 octobre 2009) D 552 Date et durée de la session de 2010 du Conseil 3.2 D 553 Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables 1.2 D 554 Description d'emploi du poste ST3/D2/583 (Adjoint au Directeur du Bureau de la normalisation des télécommunications et Chef du Département de la politique de normalisation des télécommunications) 2.2 Session 2010 (13-22 avril et 2 octobre 2010) D 555 Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables 1.2 D 556 Soumission de documents aux sessions du Conseil 3.2 D 557 Conclusion, à titre provisoire, de l'Accord de coopération entre l'UIT et le CERN 6.2 Session Extraordinaire 2011 (22 octobre 2010) D 558 Programme de départ volontaire et de départ à la retraite anticipée 2.2 D 559 Dates et durée de la session de 2011 du Conseil 3.2