– 228 – (Appendice B – Liste numérique des Décisions) Session additionnelle de 2003 (octobre 2003) D 515 Date et durée de la Session de 2004 du Conseil 2004 D 516 Mécanisme d'examen d'un programme de compression de personnel pour l'UIT 2006 Session 2004 (juin 2004) D 517 Renforcement du dialogue entre le Secrétaire général et le Conseil du personnel de l'UIT 2.2 D 518 Date et durée de la session de 2005 du Conseil 2005 D 519 Prorogation du mandat du Groupe de travail sur les observateurs et admission à titre provisoire d'observateurs représentant des Membres des Secteurs à la session de 2005 du Conseil 3.2 D 520 Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires 2010 D 521 Mandat révisé du Groupe du Conseil sur le Règlement financier et questions de gestion financière associées 2008 D 522 Retard de paiement sur les fiches de notification des réseaux à satellites 2008 D 523 Processus de comptabilisation du temps 2006 Session 2005 (juillet 2005) D 524 Participation au Conseil d'observateurs représentant des Etats Membres 3.2 D 525 Dates et durée de la session de 2006 du Conseil 2006 D 526 Convocation de la prochaine Conférence de plénipotentiaires ordinaire 2007 D 527 Etablissement d'un groupe de travail chargé d'élaborer le projet de Plan stratégique et le projet de Plan financier pour la période 2008-2011 2007 D 528 Favoriser le débat sur des questions mises en évidence lors d'un complément d'examen d'une décision de l'AMNT 2008 D 529 Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires 2010 D 530 Elargissement du mandat du Groupe du Conseil sur le Règlement financier et questions de gestion financière associées 2008 D 531 Mesures correctives supplémentaires concernant le recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite visés par la Décision 513 2008 D 532 Recouvrement des coûts appliqué aux fiches de notification des réseaux à satellite: catégories 7 et 8 2008 D 533 Mesures correctives relatives au recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite géostationnaire fonctionnant dans la bande 11,7-12,2 GHz, pour lesquels le numéro 9.14 est directement cité dans le Règlement des radiocommunications 2008 D 534 Recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite – Demandes de publication dans la Partie B supposant l'application de l'Article 4 des Appendices 30/30A pour lesquelles la Partie A associée a été reçue avant le 8 novembre 1998 2008 D 535 Méthode d'imputation des coûts 5.2 Session 2006 (19-28 avril 2006 et 4 novembre 2006) D 536 Nouvel élargissement du mandat du Groupe du Conseil sur le Règlement financier et sur les questions de gestion financière associées 2008 D 537 Passation par pertes et profits d’intérêts moratoires et des créances irrécupérables 2010 D 538 Capital du Surplus de TELECOM 2008 D 539 Mise en oeuvre de mesures correctives concernant le recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite 2008 D 540 Création d’une seule Commission permanente de l’administration et de la gestion 3.2 D 541 Date et durée de la séance du Conseil 2007 2007 D 542 Accès en ligne aux Recommandations de l'UIT-T 2010