– 227 – (Appendice B – Liste numérique des Décisions) Session 2000 (juillet 2000) D 489 Remboursement des sommes dues par la République du Congo sur une période de dix ans 2006 D 490 Remboursement des sommes dues par la République de Bolivie sur une période de dix ans 2006 D 491 Annulation de créances irrécupérables d'un montant de 754 520,75 francs suisses 2003 D 492 Remboursement des sommes dues par la République du Kazakhstan sur une période de dix ans 2006 D 493 Compte spécial «Projet GDCnet» 2006 D 494 Conclusion, à titre provisoire, de l'Accord de coopération entre l'UIT et l'OMC 2004 D 495 Publication des documents du Conseil 3.2 D 496 Lignes directrices concernant les ateliers de planification stratégique 4 D 497 Convocation de la prochaine Conférence de plénipotentiaires ordinaire 2003 D 498 Troisième Forum mondial des politiques de télécommunication 2002 D 499 Date et durée de la session de 2001 du Conseil 2002 D 500 Utilisation du terme «Chairman» 7.2 Session 2001 (juin 2001) D 501 Provision pour comptes débiteurs 2003 D 502 Remboursement des sommes dues par la République de Guinée-Bissau sur une période de dix ans 2006 D 503 Remboursement des sommes dues par la République dominicaine sur une période de dix ans 1.2 D 504 Création d'un groupe pour le Plan stratégique 2004 D 505 Date et durée de la session de 2002 du Conseil 2003 Session 2002 (avril-mai 2002 et septembre 2002) D 506 Suppression de créances irrécupérables des comptes de l'Union pour un montant de CHF 1 853 5489,75 2005 D 507 Remboursement des sommes dues par la République d'Ouzbékistan sur une période de cinq ans 2010 D 508 Date et durée de la Session de 2003 du Conseil 2003 D 509 Dispositions financières prises par l'UIT en vue du SMSI 2010 D 510 Recouvrement des coûts appliqué en traitement des fiches de notification des réseaux à satellite 2003 D 511 Recouvrement des coûts appliqué en traitement des fiches de notification des réseaux à satellite 2006 Session 2003 (mai 2003) D 512 Annulation d'intérêts moratoires 2006 D 513 Recouvrement des coûts appliqué en traitement des fiches de notification des réseaux à satellite 2006 D 514 Date et durée de la Session additionnelle de 2003 du Conseil 2004