– 226 – (Appendice B – Liste numérique des Décisions) Session 1996 (juin 1996) D 463 Tenue de la prochaine Conférence de plénipotentiaires ordinaire 1999 D 464 Compte spécial «Enregistrement des UIFN» 2001 D 465 Compte spécial «Services d'échange d'informations sur les télécommunications (TIES)» 1997 D 466 Compte spécial «Cycles d'études de l'UIT» 1997 D 467 Provision pour comptes débiteurs 1997 D 468 Somme due par Intelligent Modem Corporation, Etats-Unis 1997 D 469 Somme due par Net Express Inc., Etats-Unis 1997 D 470 Provision pour l'installation et le rapatriement des fonctionnaires 1997 D 471 Création d'un groupe de travail 1999 D 472 Date et durée de la session de 1997 du Conseil 1997 Session 1997 (juin 1997) D 473 Somme due par Cornel Electronics Ltd 1998 D 474 Date et durée de la session du Conseil de 1998 1998 D 475 Deuxième Forum mondial des politiques de télécommunications 1998 D 476 Création d'un groupe de travail sur la planification stratégique 1999 D 477 Annonce de la classe de contribution 2002 Session 1998 (mai 1998) D 478 Mise en oeuvre de la Résolution 49 (Kyoto, 1994) 2001 D 479 Date et durée de la session de 1999 du Conseil 2001 D 480 Mise en oeuvre des droits à acquitter pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite ainsi que des procédures administratives 2002 Session 1999 (session extraordinaire – novembre 1998) D 481 Création d'un groupe de travail chargé de la mise en oeuvre des droits à acquitter pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite ainsi que des procédures administratives 2002 Session 1999 (juin 1999) D 482 Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite 1.2 D 483 Amélioration du processus de notifications des réseaux à satellite 2001 D 484 Annulation de créances irrécupérables pour un montant de 449 001,35 CHF 2002 D 485 Provision pour comptes débiteurs 2003 D 486 Contribution aux dépenses de la CMR-2000 2002 D 487 Conclusion, à titre provisoire, de l'Accord de coopération entre l'Unesco et l'UIT 2004 D 488 Date et durée de la session de 2000 du Conseil 2001