– 219 – (Appendice B – Liste numérique des Décisions) D 267 Organigramme des Secrétariats de l'UIT 1964 D 268 Statut et Règlement du personnel applicables à titre provisoire aux fonctionnaires élus 1964 D 269 Indemnité de licenciement 1964 D 270 Date d'ouverture de la 17e session du Conseil 1964 17e session (mai-juin 1962) D 271 Statut et Règlement du personnel applicables à titre provisoire aux fonctionnaires élus 1964 D 272 Frais de représentation 1964 D 273 Création, suppression et reclassement de certains postes 1964 D 274 Personnel nouveau au Département de la Coopération technique 1964 D 275 Postes de l'IFRB 1964 D 276 Reclassement de l'emploi du Secrétaire des pensions 1964 D 277 Mandat de M. Hayes, Vice-Directeur du CCIR 1964 D 278 Versement, après la retraite, de l'allocation de 15% du traitement au titre de l'«assurance-survivants», de fonctionnaires membres du Fonds de pensions 1979 D 279 Création éventuelle d'un Fonds d'assurance 1964 D 280 Date de la IIIe Assemblée plénière du CCITT 1964 D 281 Date de la prochaine réunion de la Conférence administrative télégraphique et téléphonique 1973 D 282 Date de la CAER chargée d'élaborer des plans d'allotissement révisés pour le service mobile aéronautique 1964 D 283 CAER envisagée au numéro 457 du Règlement des radiocommunications pour la révision de l'Appendice 25 au Règlement des radiocommunications 1964 D 284 Participation des délégations des Membres et Membres associés de l'Union aux conférences et réunions de l'Union 1964 D 285 Conditions financières de participation des institutions spécialisées et des autres organisations internationales aux conférences et réunions de l'Union 1964 D 286 Refonte de la Convention internationale des télécommunications 1964 D 287 Situation des pays par rapport à la Convention et aux Règlements administratifs 1996 D 288 Accord avec la CEAEO 1964 D 289 Projet de Centre interorganisations pour le traitement en masse des données statistiques 1964 D 290 Mesures en vue de réduire l'encombrement des bandes comprises entre 4 et 27,5 MHz – 2e session du Groupe d'experts 1964 D 291 Date d'ouverture de la 18e session du Conseil 1964 18e session (avril-mai 1963) D 292 IFRB – Emplois de la catégorie professionnelle autorisés par la Conférence de plénipotentiaires 1964 D 293 Création de nouveaux emplois au Département de la Coopération technique 1964 D 294 Rapport sur le reclassement du personnel 1964 D 295 Normes de classement des emplois 1964 D 296 Création éventuelle d'un Fonds d'assurance 1964 D 297 Versement, après la retraite, au titre de l'«assurance-survivants» de l'allocation de 15% du traitement des fonctionnaires 1981