– 211 – (Appendice B – Liste numérique des Décisions) APPENDICE B Liste numérique des Décisions du Conseil de l'UIT En regard des titres figure le numéro de la section dans laquelle a été classé le texte dont il s'agit. En ce qui concerne les textes qui ne présentent plus d'intérêt, ce numéro est remplacé par un renvoi à l'année où le Conseil a décidé de les supprimes du Recueil. 3e session (septembre-octobre 1948) D 1 Comptes rendus du Conseil 2006 D 2 Liste des emplois des cadres permanents et temporaires, ainsi que de leur titulaire 2.4 D 3 Rapporteurs des Commissions aux conférences 1967 4e session (août-septembre 1949) D 4 Demande d'admission à l'Union en qualité de Membre ou de Membre associé 1952 D 5 Part contributive des exploitations privées aux dépenses des conférences administratives 1952 D 6 Changement de classe de contribution 1952 D 7 Caisse d'assurance de l'Union 1952 5e session (septembre-octobre 1950) D 8 Documentation à envoyer aux Membres de l'Union concernant les Décisions prises par le Conseil 3.2 D 9 Participation aux travaux des CCI 1952 D 10 Refus de la part de certaines exploitations privées de participer aux dépenses des conférences et réunions tenues en 1948 et 1949 1952 D 11 Contributions arriérées 1952 D 12 Quotes-parts des organismes permanents aux frais communs 1954 D 13 Inventaire du mobilier 1952 D 14 Liquidation des comptes télégraphiques relatifs aux télégrammes échangés à l'occasion de la Conférence internationale de radiodiffusion à hautes fréquences de Mexico (1948-1949) 1954 D 15 Privilèges et immunités 1952 D 16 Convention de l'ONU sur la liberté de l'information 1952 D 17 Conférences et réunions de l'Union 1952 D 18 Conférence internationale de radiodiffusion à hautes fréquences de Florence/Rapallo (1950) 1954 D 19 Mise en application des plans de Copenhague (1948) 1981 D 20 Examen des résolutions et recommandations de la Conférence des radiocommunications aéronautiques 1964 D 21 Service de contrôle international des émissions 1952 D 22 Indemnités pour vol 1952 D 23 Comptes téléphoniques 1952 D 24 Reçus pour dépenses exceptionnelles encourues par le personnel 1952 D 25 Nomination 1952 D 26 Possibilité de prêts hypothécaires de la Caisse d'assurance du personnel 1984 D 27 Comité de coordination de l'Union 1952 D 28 Recueil des Résolutions du Conseil 1952