– 171 – (Appendice A – Liste numérique des Résolutions) APPENDICE A Liste numérique des Résolutions du Conseil de l'UIT En regard des titres figure le numéro de la section dans laquelle a été classé le texte dont il s'agit. En ce qui concerne les textes qui ne présentent plus d'intérêt, ce numéro est remplacé par un renvoi à l'année où le Conseil a décidé de les supprimes du Recueil. ________________ 2e session (février 1948) R 1 Règlement intérieur du Conseil 1948 R 2 Participation des Membres du Conseil aux sessions 3.2 R 3 Droit des membres du Conseil d'assister aux réunions des organismes permanents 1964 R 4 Projet d'ordre du jour pour la session de septembre 1948 1948 R 5a Classe de contributions des Groupes de territoires 1975 R 5b Compétence du CPF (Modifications de détail aux décisions d'Atlantic City) 1949 R 6 1er télégramme à la Commission des 8 pays à Bruxelles 1948 R 7 2e télégramme à la Commission des 8 pays à Bruxelles 1948 R 8 Conférence administrative TT de Paris, 1949 1948 R 9 Conférence des radiocommunications de l'aéronautique, 1948 1948 R 10 Invitation de l'OMI à la Conférence de l'aéronautique 1948 R 11 Recommandation du CPF au Conseil 1949 R 12 Participation de l'OIR au CCIR de Stockholm 1948 R 13 Budget de 1948 1948 R 14 Approbation du budget de 1948 1948 R 15 Membres de l'Union en retard dans le paiement des cotisations 1952 R 16 Participation aux frais des Conférences d'Atlantic City 1948 R 17 Participations de certains Etats aux contributions de 1947 1948 R 18 Dettes de l'Allemagne et du Japon 1952 R 19 Imputation des dépenses du personnel détaché aux conférences 1949 R 20 Détachement de personnel permanent aux conférences régionales 1949 R 21 Dépenses du CCITT de Bruxelles et du CCIR de Stockholm 1948 R 22 Frais des réunions des commissions d'études des CCI 1949 R 23 Représentation de l'Union aux réunions des autres organisations internationales 1948 R 24 Frais résultant de l'emploi des langues officielles 1948 R 25 Personnel nécessaire pour le service linguistique 1948 R 26 Documents de service en cinq ou trois langues officielles 1948 R 27 Publications des documents d'Atlantic City 1948 R 28 Distribution gratuite des documents 1949 R 29 Publications des documents de service en 1948 1948