– 130 – (5.2 – UIT-R) Etape 1 Planification des ressources du centre de coût par catégorie de dépenses Quelles natures comptables sont imputées à un centre de coût 1 Sur la base du projet de budget pour 2006-2007, le système de comptabilité analytique gère près de 180 centres de coût pour les départements et sous-unités du Secrétariat général et les Bureaux et 53 produits (appelés «ordres internes» dans le système informatique) représentant les projets et services que l'UIT fournit aux Membres et aux clients extérieurs. 2 Compte tenu a) des limites budgétaires autorisées qui sont fixées par les organes directeurs de l'Union; b) des dispositions de l'Article 7 du Règlement financier; c) des lignes directrices existantes en matière budgétaire; d) du programme de travail biennal prévu, c'est-à-dire préparation et déroulement des conférences, réunions, services assujettis au recouvrement des coûts, etc., on identifie, pour chaque centre de coût et pour chaque produit, les besoins fondamentaux c'est-à-dire les ressources nécessaires pour produire les résultats attendus. On part du principe que chaque centre de coût contribue activement à l'organisation et à l'exécution du programme de produits ainsi qu'à la réalisation des objectifs fixés. Etape 2 Détermination des capacités et des coûts des ressources de personnel Combien coûte une heure de service fournie par le personnel? 1 A l'intérieur de chaque centre de coût, la capacité prévue, pour chaque fonctionnaire, est mesurée en mois-travail (12 mois ou moins par année) dans le grade correspondant. La capacité prévue exprimée en mois-travail représente la capacité budgétée de tous les emplois rattachés à un centre de coût. Ce chiffre de capacité représente en fait la capacité de travail brute qui, dans la pratique, n'est pas totalement disponible pour la réalisation du travail nécessaire à la fourniture du service compte tenu des congés ou d'autres absences des fonctionnaires. Pour que ce chiffre soit réaliste, il faut transformer la capacité brute en une capacité de travail nette par fonctionnaire. 2 La capacité de travail nette d'un fonctionnaire est calculée comme suit: a) Jours de travail nets par année: 365 jours – 104 jours (week-ends) – 30 jours (congés annuels) – 9 jours (jours fériés) – 12 jours d'absence en moyenne (formation, maladie) = 210 jours de travail nets. b) Capacité annuelle nette, en heures, par fonctionnaire: 210 jours de travail nets * 8 heures/jour = 1 680 heures/année. 3 A partir de la capacité annuelle nette par fonctionnaire, on calcule pour chaque centre de coût le taux standard par heure et par grade. Les taux horaires intègrent les dépenses de personnel et les autres dépenses (combinaison de coûts représentative du centre de coût), comme prévu dans l'Etape 1, confor-mément au principe d'imputation intégrale des coûts. 4 Les coûts des services sont imputés à l'aide de taux moyens par grade et par centre de coût. L'utilisation de ces taux moyens permet d'appliquer des barèmes d'imputation unifiés et facilite le contrôle des dépenses de personnel au niveau du centre de coût.