– 128 – (5.2 – UIT-R) ANNEXE (à la Décision 535) Méthode d'imputation des coûts dans le cadre de la budgétisation axée sur les résultats Généralités 1 Conformément à la recommandation du Groupe de spécialistes (Résolution 1210, Annexe 1), l'actuelle méthode d'imputation des coûts a été revue pour que les coûts des différents produits et des différentes activités de l'UIT soient transparents et vérifiables. Le principal objectif recherché est que le système de comptabilité analytique contribue efficacement à l'élaboration d'un budget précis axé sur les activités en apportant des informations financières et des informations de gestion détaillées, en permettant de suivre les coûts supportés par l'Union pour la réalisation d'activités particulières assujetties au recouvrement des coûts et en fournissant un outil de contrôle budgétaire et d'établissement des responsabilités en ce qui concerne les crédits budgétaires décentralisés. L'encadré ci-après donne un aperçu général des objectifs et de certaines caractéristiques de la méthode dans le cadre général de la budgétisation axée sur les résultats (BAR). a) Plus grande transparence et meilleure vérification des coûts dans toute l'organisation, grâce à des structures pour les objets de coût et des techniques d'imputation claires. b) Responsabilités clairement définies en ce qui concerne la planification et le contrôle des coûts grâce à des structures bien définies pour les centres de coût, les activités et les produits. c) Mise en place sur le long terme d'une organisation basée sur des accords de niveau de service (SLA) assortis de prix définis ou calculés par unité d'activité. d) Résultats de l'imputation mieux acceptés grâce à une augmentation importante de la proportion des coûts directs imputés en fonction du temps et/ou du volume. e) Meilleure évaluation des performances grâce à la réalisation, en parallèle, d'une analyse coûts-avantages basée sur des indicateurs fondamentaux de performance préalablement définis pour chaque activité et chaque produit. f) Amélioration du suivi et du contrôle des coûts grâce à une imputation et une analyse par étapes des coûts (analyse détaillée allant du général au particulier). 2 Pour ce qui est de la terminologie spécifique relative à la budgétisation axée sur les résultats et/ou à la comptabilité analytique, on se reportera au Glossaire des termes figurant dans l'Annexe 4 du Document C05/10. Par ailleurs, la liste des produits et activités se rapportant au projet de budget pour l'exercice 2006-2007 peut être consultée à l'adresse: www.itu.int/council/FinRegs/Act-Out-090305.xls Liste des produits et activités de l'UIT. Méthode d'imputation des coûts 3 La méthode d'imputation des coûts exposée dans le présent document est une composante importante de l'approche méthodique globale. Le schéma ci-après donne une vue d'ensemble de haut niveau des principaux éléments de cette approche. 4 Le centre de coût est le point de départ à la fois de l'imputation des coûts et de l'évaluation des performances. Un centre de coût est la plus petite unité organisationnelle et opérationnelle dans le cadre de laquelle les coûts peuvent être planifiés et contrôlés. Une ou plusieurs activités sont rattachées à un centre de coût. Les coûts facilement identifiables associés à ces activités sont appelés coûts primaires. Un centre de coût consomme aussi des services fournis par d'autres centres de coût (services fournis par le Département des services informatiques, par exemple). Ces coûts sont appelés coûts secondaires étant donné qu'ils ne sont pas directement rattachés au centre de coût considéré mais qu'ils sont nécessaires pour que ce centre de coût puisse réaliser ses activités.