– 117 – (3.4 – Autres conférences et réunions et questions connexes) R 1317 (C10) Dates et ordre du jour de la Conférence mondiale des télécommunications internationales de 2012 Le Conseil, décide, conformément à la Résolution 146 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires 1 que la Conférence mondiale des télécommunications internationales de 2012 se tiendra à Genève (Suisse), au cours de la période allant du 5 au 30 novembre 2012, juste après l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications; 2 que la durée de cette conférence sera comprise entre cinq et dix jours ouvrables, suivant l'état d'avancement des travaux préparatoires; 3 sur la base des propositions des Etats Membres et compte tenu des études réalisées au cours des travaux préparatoires figurant dans le rapport final sur lesdits travaux communiqué par le Secrétaire général aux Etats Membres et soumis à la Conférence (CMTI-12), de prendre les mesures appropriées en ce qui concerne les points suivants qui constituent l'ordre du jour de la Conférence: 3.1 Ouverture 3.2 Election du Président et des Vice-Présidents 3.3 Autres questions administratives, telles que les demandes de participation reçues d'organisations internationales, d'observateurs, etc. 3.4 Débat et prise de décisions concernant la structure de la Conférence 3.5 Présentation du rapport sur les travaux préparatoires 3.6 Examen des résultats des travaux préparatoires 3.7 Examen des propositions des Etats Membres 3.8 Discussion des propositions de révision du RTI, selon qu'il convient 3.9 Discussion des Résolutions, Recommandations et Voeu de la CAMTT-88 3.10 Adoption des Actes finals de la Conférence, et notamment du RTI révisé et des Résolutions, Recommandations et Voeux, selon qu'il convient 3.11 Détermination de la date d'entrée en vigueur des Actes finals de la Conférence et, le cas échéant, de l'application provisoire de certaines parties des Actes finals 3.12 Clôture (y compris cérémonie de signature) Réf.: Documents C10/84 et C10/92. ______________