– 116 – (3.4 – Autres conférences et réunions et questions connexes) ANNEXE 1 (à la Résolution 1312) Mandat du Groupe de travail du Conseil pour la CMTI-12 Le Groupe, ouvert à tous les Etats Membres et Membres de Secteur, et travaillant dans les six langues officielles de l'Union, a pour mandat: 1) d'examiner si nécessaire les travaux pertinents relatifs au RTI qui ont été effectués avant ceux du Groupe d'experts chargé d'examiner le RTI; 2) de tenir compte des résultats des travaux du Groupe d'experts chargé d'examiner le RTI et du Forum mondial des politiques de télécommunication (Lisbonne, 2009), et plus particuliè-rement l'Avis 6; 3) d'étudier les contributions et de prendre note des documents d'information qui lui seront soumis, y compris les contributions présentées au Conseil à sa session de 2009 et les commentaires formulés au cours des débats de cette session; 4) d'examiner les propositions de révision du RTI existant, y compris les propositions de suppression de dispositions et/ou d'abrogation, selon le cas; 5) d'examiner les propositions relatives aux questions nouvelles ou émergentes; 6) de tenir compte des résultats de toutes les discussions, en rendant compte éventuellement des positions des différentes parties dans le compte rendu des réunions, sans prendre de décision concernant ces positions; 7) de concilier, dans la mesure du possible, les différences d'approches telles qu'elles figurent dans les contributions ou, si cela est impossible, de tenir compte des divergences de vues et de leur justification; 8) de formuler des propositions de révision et/ou d'abrogation, selon le cas, des Résolutions, Recommandations et Voeux de la Conférence administrative mondiale télégraphique et téléphonique de 1988 (CAMTT-88); 9) de formuler, le cas échéant, des propositions relatives à des projets de nouvelles Résolutions ou Recommandations et des projets de nouveaux Avis, pour examen par la CMTI. ANNEXE 2 (à la Résolution 1312) Réunions du groupe 1. 25 janvier 2010 2. 12 et 23 avril 2010 Sous réserve d'approbation par le Conseil à sa session de 2010, la Conférence de plénipotentiaires de 2010 et le Conseil à sa session de 2011, le Groupe prévoira d'autres réunions. Des consultations régionales d'une durée de deux ou trois jours chacune devraient également être organisées dans les six régions du Secteur du développement et pourraient avoir lieu en 2012, parallèlement aux réunions régionales préparatoires en vue de l'AMNT. Réf.: Documents C09/117+Cor.1 et C09/121. ______________