– 57 – (2.1 – Conditions d'emploi) R 1310 (C09) Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT Le Conseil, au vu des dispositions de la Résolution 46 (Kyoto, 1994) de la Conférence de plénipotentiaires, ayant examiné le rapport du Secrétaire général sur les mesures prises dans le cadre du régime commun des Nations Unies à la suite des décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies (63ème session) sur les conditions d'emploi (Résolution 63/251 des 23 et 24 décembre 2008), décide d'approuver les traitements suivants avec effet au 1er janvier 2009 pour les fonctionnaires élus de l'UIT: USD par an Net pour les fonctionnaires ayant Net pour les fonctionnaires n'ayant Brut des personnes à charge pas de personnes à charge Secrétaire général 222 505 157 628 143 682 Vice-Secrétaire général et Directeurs des Bureaux 202 598 144 689 131 887 Réf.: Documents C09/115 et C09/121. R 1315 (C10) Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT Le Conseil, au vu des dispositions de la Résolution 46 (Kyoto, 1994) de la Conférence de plénipotentiaires, ayant examiné le rapport du Secrétaire général sur les mesures prises dans le cadre du régime commun des Nations Unies à la suite des décisions de l'Assemblée générale des Nations Unies (64ème session) sur les conditions d'emploi (Résolution 64/231 du 22 décembre 2009), approuve a) les traitements suivants avec effet au 1er janvier 2010 pour les fonctionnaires élus de l'UIT: USD par an Net pour les fonctionnaires ayant Net pour les fonctionnaires n'ayant Brut des personnes à charge pas de personnes à charge Secrétaire général 229 877 162 420 148 050 Vice-Secrétaire général et 209 365 149 087 135 897 Directeurs des Bureaux Réf.: Documents C10/82 et C10/92.