– 197 – (Appendice A – Liste numérique des Résolutions) 45e session (séance d'ouverture, Nice, 30 juin 1989) R 988 Budget de l'Union internationale des télécommunications pour l'année 1990 1991 R 989 Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT 1991 45e session (session extraordinaire – novembre 1989) R 990 Commission de haut niveau pour examiner la structure et le fonctionnement de l'Union 1992 R 991 Bureau de développement des télécommunications – Liste des emplois à créer en application des décisions de la Conférence de plénipotentiaires (Nice, 1989) 1992 45e session ordinaire (juin 1990) R 992 Rapport de gestion financière de l'UIT pour l'année 1989 1991 R 993 Parts contributives aux dépenses de l'Union 1993 R 994 Vérification extérieure des comptes de l'UIT pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1989 1991 R 995 Conférence administrative mondiale des radiocommunications chargée d'étudier les attributions de fréquences dans certaines parties du spectre (CAMR-92) 1992 R 996 Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT 1992 R 997 Régime des pensions de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies (CCPPNU) – Etude des mesures à prendre pour l'ajustement des pensions 1994 R 998 Echelle des traitements, des indemnités de poste et des contributions des fonctionnaires élus 1992 R 999 Récapitulation des décisions relatives aux besoins en personnel 1996 R 1000 Budget de l'Union internationale des télécommunications pour l'année 1991 1992 R 1001 Révision du Règlement financier de l'Union 1992 R 1002 Compte spécial d'intérêts 1991 R 1003 Dispositions spéciales applicables aux comptes débiteurs 1995 R 1004 Privilèges, immunités et facilités accordés au titre des activités de l'Union 2.1 R 1005 Révision du Règlement intérieur du Conseil d'administration 1996 R 1006 Dépôt des instruments requis pour l'entrée en vigueur de la Constitution et de la Convention de Nice 1993 R 1007 Parts contributives de la République argentine au titre des dépenses de l'Union et questions connexes 1995 R 1008 Commission ayant pour mission de recueillir les faits concernant les violations par Israël de la Convention internationale des télécommunications 6.1 R 1009 Etablissement d'un Groupe volontaire d'experts pour étudier l'attribution et l'utilisation améliorée du spectre des fréquences radioélectriques et la simplification du Règlement des radiocommunications 1995 46e session (mai-juin 1991) R 1010 Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT 1993 R 1011 Traitements, taux d'indemnités de poste et taux de contribution du personnel applicables aux fonctionnaires élus 1993 R 1012 Rapport de gestion financière de l'UIT pour l'année 1990 1992 R 1013 Vérification extérieure des comptes de l'UIT pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1990 1993 R 1014 Intégration du CTD dans le BDT 1993 R 1015 Plan d'assurance pour la protection du pouvoir d'achat des pensions (APPAP) 1995 R 1016 Décisions relatives aux besoins de personnel 1994