– 129 – (5.3 – UIT-T) Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur de la normalisation des télécommunications pour la période 2012-2013 R 1302 (C09) Le Conseil, reconnaissant les dispositions des articles 14A et 15 de la Convention, ayant examiné le projet de Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur de la normalisation des télécommunications pour la période 2010-2013 (voir http://www.itu.int/council/C2009/pd/014detailed.doc), ayant également examiné la nécessité pour le Directeur du Bureau de la normalisation des télécommunications de disposer d'une certaine souplesse dans la mise en oeuvre du Plan opérationnel quadriennal glissant afin de tenir compte des changements qui pourraient intervenir entre deux sessions du Conseil, décide d'approuver le Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur de la normalisation des télécommunications pour la période 2009-2013 de telle sorte que le Secteur puisse entreprendre les activités correspondantes. Réf.: Documents C09/100 et C09/106. ______________ D 542 Accès en ligne aux Recommandations de l'UIT-T (C06) Le Conseil, notant a) les mesures prises par le Conseil, à sa session de 2000, pour autoriser un accès en ligne gratuit et restreint aux Recommandations UIT-T (voir les paragraphes 2.12 et 2.13 du Document C2000/97 et le Document C2000/46 cité en référence, ainsi que le rapport de suivi, aux paragraphes 92-95 du Document C2001/35); b) qu'il a été fait rapport de ces mesures à la Conférence de plénipotentiaires de 2002 (voir le paragraphe 35 du Document PP02/36), et que celle-ci en a pris note (voir le paragraphe 4.7 du Document PP02/132); c) les nombreuses demandes faites par des Etats Membres et des Membres de Secteur visant à élargir cet accès en ligne gratuit, notant en outre a) que l'accès en ligne gratuit aux normes relatives aux télécommunications semble être une tendance générale; b) la nécessité stratégique d'accroître la visibilité des produits de l'UIT-T et de les rendre facilement disponibles; c) que l'incidence exacte sur les recettes de l'accès en ligne gratuit aux Recommandations UIT-T ne peut, à ce stade, être évaluée avec précision, décide 1 de permettre aux Etats Membres, aux Membres de Secteur et aux Associés, pour les trois Secteurs, d'accéder gratuitement en ligne aux Recommandations UIT-T, pendant une période d'essai allant du 1er janvier 2007 à la session 2007 du Conseil;