– 121 – (5.2 – UIT-R) R 1301 (C09) Plan opérationnel glissant de quatre ans du Secteur des radiocommunications pour la période 2010-2013 Le Conseil, reconnaissant les dispositions de l'article 11A et de l'article 12 de la Convention, ayant examiné le projet de Plan opérationnel glissant de quatre ans du Secteur des radiocommunications pour la période 2010-2013 (voir http://www.itu.int/ITU-R/information/docs/ties/OperPlan_10-13.pdf), ayant également examiné la nécessité pour le Directeur du Bureau des radiocommunications de disposer d'une certaine souplesse pour la mise en oeuvre du Plan opérationnel glissant de quatre ans afin de tenir compte des changements qui pourraient intervenir entre deux sessions du Conseil, décide d'approuver le Plan opérationnel glissant de quatre ans du Secteur des radiocommunications pour les années 2010-2013, en vue de réaliser les activités du Secteur. Réf.: Documents C09/99 et C09/106. ______________ D 535 Méthode d'imputation des coûts (C05) Le Conseil, considérant la nouvelle Méthode d'imputation des coûts, qui a été élaborée pour améliorer la transparence des coûts et pour imputer ceux-ci directement aux objets de coût pertinents dans toute la mesure du possible (Document C05/12), décide d'adopter cette méthode, telle qu'elle est exposée en Annexe, avec effet au 1er janvier 2006. Annexe: 1