Conférence mondiale de développement des télécommunications 2010  
 
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Dispositions relatives à l'organisation

Dispositions relatives à l'organisation

Invitation et participation

Le Secrétaire général, après consultation avec le Directeur du BDT, envoie une invitation à l'administration de chaque Etat Membre, aux Membres du Secteur de l'UIT-D, et aux organisations et institutions visées par les dispositions pertinentes de l'article 25 de la Convention de l'UIT ainsi qu'à la Palestine conformément à la Résolution 99 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires.

Les délégations des Etats Membres assistant aux conférences mondiales de développement des télécommunications n'ont pas besoin de présenter des lettres de créance. Toutefois, tout Etat Membre ayant l'intention d'envoyer une délégation doit en informer le Directeur du BDT, en indiquant le nom et la fonction de tous les membres de la délégation (numéro 339 de la Convention de l'UIT).

Pour que les dispositions nécessaires puissent être prises en temps utile, les Etats Membres et les Membres de Secteur qui souhaitent participer à la Conférence mondiale de développement des télécommunications ainsi que les organisations, institutions et autres entités qui remplissent les conditions requises pour participer en qualité d'observateurs en vertu de l'article 25 de la Convention de l'UIT ou de la Résolution 99 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires sont priés de s'inscrire préalablement à partir du 15 janvier 2010.

La préinscription s'effectuera exclusivement en ligne par l'intermédiaire des coordonnateurs qui auront été désignés par chaque administration ou entité habilitée à participer à la Conférence.

Inscription

La préinscription débutera le 15 janvier 2010 et se fera exclusivement en ligne par l'intermédiaire des coordonnateurs qu'auront désignés chaque administration et chaque entité habilitées à participer à la Conférence. L'inscription sur place débutera le 20 mai 2010.

Le rôle des coordonnateurs est de s'occuper des formalités d'inscription pour leur administration et leur entité respective. Il est possible d'avoir accès à la liste des coordonnateurs en se connectant à TIES à cette adresse.

Bourses

Compte tenu de la durée limitée de la CMDT-10 et des contraintes de temps imposées par la nécessité de traduire les documents dans les six langues, les propositions aux travaux de la Conférence devront parvenir au secrétariat dans les meilleurs délais. Il ne sera pas possible de garantir que les contributions soumises après la date limite du 26 février 2010, c'est-à-dire 3 mois avant l'ouverture de la CMDT-10, seront traduites à temps pour la Conférence.

Organisation provisoire de la Conférence

La Conférence mondiale de développement des télécommunications créera des commissions pour mener à bien ses travaux. On trouvera dans l'Annexe 2 le projet de structure de la Conférence ainsi qu'une suggestion concernant le mandat des commissions et du Groupe de travail de la plénière.

Documents pour la Conférence

Les documents préparatoires suivants seront publiés:

  • Rapport du Directeur sur les activités du BDT, y compris celles relatives à la préparation de la CMDT-10
  • Rapport du Groupe consultatif pour le développement des télécommunications (GCDT)
  • Rapport sur les réunions préparatoires régionales en vue de la CMDT-10
  • Rapports des Présidents des Commissions d'études
  • Rapport sur l'état du développement des télécommunications dans le monde
  • Propositions et propositions des Etats Membres et des Membres du Secteur de l'UIT-D à la Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-10)

Conformément à la Résolution 1141 du Conseil et à la Résolution 154 (Antalya, 2006) de la Conférence de plénipotentiaires, la CMDT sera autant que faire se peut une réunion "sans papier". Chaque participant recevra avec son badge une clé USB où figureront tous les documents disponibles au 1er mai 2010. Tant que la clé restera insérée dans le port USB pour accéder au site web de la CMDT-10, la synchronisation avec le serveur de documents FTP de l'UIT se fera automatiquement, de sorte que les participants pourront avoir sous la main, à tout moment, tous les documents publiés de la Conférence qui sont disponibles, dans l'une quelconque des six langues officielles de l'UIT. Chaque délégation et entité participante recevra un jeu de documents (version imprimée).

Les documents seront disponibles sur le site web de la CMDT à l'adresse: www.itu.int/ITU-D/conferences/wtdc/alldocuments-fr.html

Les participants sont donc priés d'apporter leur ordinateur portable. Les participants qui n'en auraient pas pourraient utiliser les ordinateurs mis à leur disposition dans un cybercafé pour télécharger et imprimer au besoin les documents, en libre service.

Délai de soumission des propositions

Compte tenu de la durée limitée de la CMDT-10 et des contraintes de temps imposées par la nécessité de traduire les documents dans les six langues, les propositions aux travaux de la Conférence devront parvenir au secrétariat dans les meilleurs délais. Il ne sera pas possible de garantir que les propositions soumises après la date limite du 26 février 2010, c'est-à-dire 3 mois avant l'ouverture de la CMDT-10, seront traduites à temps pour la Conférence.

Traitement des propositions avant la Conférence

Afin de regrouper les diverses propositions soumises d'une manière qui permette l'élaboration d'un ensemble solide et cohérent d'éléments interdépendants et se renforçant mutuellement, on a mis au point un modèle qui peut être consulté à l'adresse: www.itu.int/ITU-D/conferences/wtdc/documents/template-fr.html.

Ce modèle non seulement permettra d'unifier les modalités de soumission des propositions mais facilitera également le suivi du traitement des propositions en réduisant les opérations de reformatage. Les propositions qui ne seront pas soumises selon ce modèle risquent donc de voir leur traitement et leur mise sur le web retardés.

Conformément au numéro 42 des Règles générales régissant les conférences, assemblées et réunions de l'Union, les documents contenant plus d'une contribution doivent être soumis avec un numéro permettant d'identifier chaque contribution ainsi que le thème de la contribution. Le secrétariat annotera chaque contribution avec des numéros comme suit:

ABC/25/3

où ABC est le symbole du pays auteur de la contribution, 25 le numéro du document dans lequel la contribution sera publiée et 3 le numéro de série de la contribution à l'intérieur de ce document. Le code à trois lettres et le numéro du document seront donnés par le secrétariat. Toutefois, chaque contribution, lorsqu'elle est soumise, se verra attribuer un numéro par le système en ligne.

Sur la base des propositions qui auront été reçues avant la date limite, le BDT attribuera les documents en fonction des thèmes identifiés par l'entité qui aura soumis la contribution afin de faciliter les débats à la CMDT-10.

Traitement des propositions pendant la Conférence

En raison de la durée limitée de la Conférence, les débats de fond devraient prévaloir sur la présentation systématique des propositions individuelles. Pour faciliter les références pendant les débats, le secrétariat élaborera un document temporaire rattachant toutes les propositions aux différents points de l'ordre du jour. Les Etats Membres sont vivement encouragés à ne pas soumettre de nouvelles propositions pendant la Conférence.

Longueur maximale des propositions

Conformément à la Résolution 1 de la CMDT-06, une contribution ne devrait pas faire plus de cinq (5) pages et devrait être soumise au Directeur du Bureau de développement des télécommunications.

Dans le cas d'une contribution plus détaillée dépassant sensiblement cette limite, il conviendrait de soumettre un résumé analytique. Seul le résumé analytique sera traduit s'il est soumis dans les délais. La version détaillée de la contribution sera disponible uniquement en ligne dans la langue d'origine.

Cérémonie d'ouverture

La cérémonie d'ouverture aura lieu le 24 mai 2010 et sera précédée d'une réunion des chefs de délégation.