Dispositions relatives à
l'organisation
Invitation et
participation
Le Secrétaire
général, après consultation avec le Directeur du BDT,
envoie une invitation à l'administration de chaque
Etat Membre, aux Membres du Secteur de l'UIT-D, et
aux organisations et institutions visées par les
dispositions pertinentes de l'article 25 de la
Convention de l'UIT ainsi qu'à la Palestine
conformément à la Résolution 99 (Rév. Antalya, 2006)
de la Conférence de plénipotentiaires.
Les délégations
des Etats Membres assistant aux conférences
mondiales de développement des télécommunications
n'ont pas besoin de présenter des lettres de
créance. Toutefois, tout Etat Membre ayant
l'intention d'envoyer une délégation doit en
informer le Directeur du BDT, en indiquant le nom et
la fonction de tous les membres de la délégation
(numéro 339 de la Convention de l'UIT).
Pour que les
dispositions nécessaires puissent être prises en
temps utile, les Etats Membres et les Membres de
Secteur qui souhaitent participer à la Conférence
mondiale de développement des télécommunications
ainsi que les organisations, institutions et autres
entités qui remplissent les conditions requises pour
participer en qualité d'observateurs en vertu de
l'article 25 de la Convention de l'UIT ou de la
Résolution 99 (Rév. Antalya, 2006) de la Conférence
de plénipotentiaires sont priés de s'inscrire
préalablement à partir du 15 janvier 2010.
La
préinscription s'effectuera exclusivement en ligne
par l'intermédiaire des coordonnateurs qui auront
été désignés par chaque administration ou entité
habilitée à participer à la Conférence.
La
préinscription débutera le 15 janvier 2010 et se
fera exclusivement en ligne par l'intermédiaire des
coordonnateurs qu'auront désignés chaque
administration et chaque entité habilitées à
participer à la Conférence. L'inscription sur place
débutera le 20 mai 2010.
Le rôle des
coordonnateurs est de s'occuper des formalités
d'inscription pour leur administration et leur
entité respective. Il est possible d'avoir accès à
la liste des coordonnateurs en se connectant à TIES
à cette
adresse.
Compte tenu de la durée limitée de la CMDT-10 et des contraintes de temps imposées par la nécessité de traduire les documents dans les six langues, les propositions aux travaux de la Conférence devront parvenir au secrétariat dans les meilleurs délais. Il ne sera pas possible de garantir que les contributions soumises après la date limite du
26 février 2010, c'est-à-dire 3 mois avant l'ouverture de la CMDT-10, seront traduites à temps pour la Conférence.
Organisation provisoire de la Conférence
La Conférence mondiale de
développement des télécommunications créera des
commissions pour mener à bien ses travaux. On
trouvera dans l'Annexe 2 le projet de structure de
la Conférence ainsi qu'une suggestion concernant le
mandat des commissions et du Groupe de travail de la
plénière.
Documents pour la Conférence
Les documents préparatoires suivants
seront publiés:
-
Rapport du Directeur sur les activités du BDT, y
compris celles relatives à la préparation de la CMDT-10
-
Rapport du
Groupe consultatif pour le développement des
télécommunications (GCDT)
-
Rapport sur
les réunions préparatoires régionales en vue de la
CMDT-10
-
Rapports des
Présidents des Commissions d'études
-
Rapport sur
l'état du développement des télécommunications dans
le monde
-
Propositions
et propositions des Etats Membres et des Membres du
Secteur de l'UIT-D à la Conférence mondiale de
développement des télécommunications (CMDT-10)
Conformément à
la Résolution 1141 du Conseil et à la Résolution 154
(Antalya, 2006) de la Conférence de
plénipotentiaires, la CMDT sera autant que faire se
peut une réunion "sans papier". Chaque participant
recevra avec son badge une clé USB où figureront
tous les documents disponibles au 1er mai 2010. Tant
que la clé restera insérée dans le port USB pour
accéder au site web de la CMDT-10, la
synchronisation avec le serveur de documents FTP de
l'UIT se fera automatiquement, de sorte que les
participants pourront avoir sous la main, à tout
moment, tous les documents publiés de la Conférence
qui sont disponibles, dans l'une quelconque des six
langues officielles de l'UIT. Chaque délégation et
entité participante recevra un jeu de documents
(version imprimée).
Les documents
seront disponibles sur le site web de la CMDT à
l'adresse:
www.itu.int/ITU-D/conferences/wtdc/alldocuments-fr.html
Les
participants sont donc priés d'apporter leur
ordinateur portable. Les participants qui n'en
auraient pas pourraient utiliser les ordinateurs mis
à leur disposition dans un cybercafé pour
télécharger et imprimer au besoin les documents, en
libre service.
Délai de soumission des
propositions
Compte tenu de la durée limitée de
la CMDT-10 et des contraintes de temps imposées par
la nécessité de traduire les documents dans les six
langues, les propositions aux travaux de la
Conférence devront parvenir au secrétariat dans les
meilleurs délais. Il ne sera pas possible de
garantir que les propositions soumises après la
date limite du 26 février 2010, c'est-à-dire
3 mois avant l'ouverture de la CMDT-10, seront
traduites à temps pour la Conférence.
Traitement des propositions
avant la Conférence
Afin de
regrouper les diverses propositions soumises d'une
manière qui permette l'élaboration d'un ensemble
solide et cohérent d'éléments interdépendants et se
renforçant mutuellement, on a mis au point un modèle
qui peut être consulté à l'adresse:
www.itu.int/ITU-D/conferences/wtdc/documents/template-fr.html.
Ce modèle
non seulement permettra d'unifier les modalités de
soumission des propositions mais facilitera
également le suivi du traitement des propositions
en réduisant les opérations de reformatage. Les
propositions qui ne seront pas soumises selon ce
modèle risquent donc de voir leur traitement et leur
mise sur le web retardés.
Conformément au numéro 42 des
Règles générales régissant les conférences,
assemblées et réunions de l'Union, les documents
contenant plus d'une contribution doivent être
soumis avec un numéro permettant d'identifier chaque
contribution ainsi que le thème de la contribution.
Le secrétariat annotera chaque contribution avec des
numéros comme suit:
ABC/25/3
où ABC est le symbole du pays auteur de la contribution, 25 le numéro du
document dans lequel la contribution sera publiée et 3 le numéro de série de la
contribution à l'intérieur de ce document. Le code à trois lettres et le numéro
du document seront donnés par le secrétariat. Toutefois, chaque contribution,
lorsqu'elle est soumise, se verra attribuer un numéro par le système en ligne.
Sur la base des propositions qui
auront été reçues avant la date limite, le BDT
attribuera les documents en fonction des thèmes
identifiés par l'entité qui aura soumis la
contribution afin de faciliter les débats à la CMDT-10.
Traitement des propositions pendant la
Conférence
En raison de la durée limitée de la
Conférence, les débats de fond devraient prévaloir
sur la présentation systématique des propositions
individuelles. Pour faciliter les références pendant
les débats, le secrétariat élaborera un document
temporaire rattachant toutes les propositions aux
différents points de l'ordre du jour. Les Etats
Membres sont vivement encouragés à ne pas soumettre
de nouvelles propositions pendant la Conférence.
Longueur maximale des propositions
Conformément à
la Résolution 1 de la CMDT-06, une contribution ne
devrait pas faire plus de cinq (5) pages et devrait
être soumise au Directeur du Bureau de développement
des télécommunications.
Dans le cas
d'une contribution plus détaillée dépassant
sensiblement cette limite, il conviendrait de
soumettre un résumé analytique. Seul le résumé
analytique sera traduit s'il est soumis dans les
délais. La version détaillée de la contribution sera
disponible uniquement en ligne dans la langue
d'origine.
La cérémonie
d'ouverture aura lieu le 24 mai 2010 et sera
précédée d'une réunion des chefs de délégation. |