Document WSIS-II/PC-2/DOC/11
(Annexe 1(Rév.1))-F

1er mars 2005

Original: anglais

Note du Président du Sous-Comité

RÉVISION DU CHAPITRE 2 DE LA PARTIE OPÉRATIONNELLE (MÉCANISMES DE FINANCEMENT)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mécanismes de financement [pour répondre aux défis des TIC pour le développement]

15 Nous remercions le Secrétaire général de l'ONU pour avoir fait créer le Groupe d'action sur les mécanismes de financement (TFFM) et nous félicitons les membres de ce Groupe pour le rapport qu'ils ont établi. (Adopté)

16 Nous rappelons que le TFFM devait procéder à un examen approfondi des mécanismes de financement existants afin de savoir s'ils étaient adéquats et permettaient de faire face aux enjeux des TIC pour le développement. (Adopté)

17 Le rapport du TFFM fait apparaître la complexité des mécanismes existants, privés ou publics, qui assurent le financement des TIC dans les pays en développement. Il cerne les domaines dans lesquels les pays en développement et leurs partenaires pour le développement pourraient conférer un rang de priorité plus élevé aux TIC. (Adopté)

18 Compte tenu de la conclusion de l'examen du rapport, nous avons pris en considération les améliorations et les innovations qu'il est proposé d'apporter aux mécanismes de financement, en particulier la création d'un Fonds de solidarité numérique, évoquée dans la Déclaration de principes de Genève. (Adopté)

19 Nous reconnaissons l'existence de la fracture numérique et des difficultés qu'elle pose à de nombreux pays qui se voient obligés de choisir entre un grand nombre d'objectifs dans la planification de leur développement et de demandes de crédits de développement qui sont en concurrence, alors qu'ils ont des ressources limitées. (Adopté)

20 Nous sommes conscients de l'ampleur du problème de réduire la fracture numérique, cette opération exigeant des investissements adéquats et durables dans l'infrastructure et les services TIC, ainsi que dans le renforcement des capacités [et les transferts de technologie] pendant de nombreuses années.

[Proposition du Président pour remplacer le texte en italiques au § 20 ci-dessus: Nous avons conscience de la nécessité de réunir des conditions propices à des transferts de technologie mutuellement avantageux et mutuellement convenus, et de faire en sorte que les technologies requises appropriées soient accessibles sans discrimination.]

21 Nous reconnaissons que les objectifs de développement de la Déclaration du millénaire sont fondamentaux. Le consensus de Monterrey sur le financement pour le développement est la base de la mise en oeuvre de mécanismes de financement adéquats et appropriés pour promouvoir les TIC pour le développement, conformément au pacte de solidarité numérique du Plan d'Action de Genève. (Adopté)

22 Nous reconnaissons - et nous en prenons note - les besoins de financement spéciaux et spécifiques, mentionnés au paragraphe 16 de la Déclaration de principes de Genève*, du monde en développement, qui a à résoudre de nombreux problèmes dans le secteur des TIC, et nous savons qu'il est indispensable de considérer ces besoins de financement spéciaux pour parvenir aux objectifs de développement de la Déclaration du millénaire. (Adopté)

23 Nous reconnaissons que le financement des TIC pour le développement doit s'inscrire dans le contexte de l'importance croissante du rôle des TIC, non seulement comme moyen de communication, mais également comme moteur de développement, et comme outil permettant de réaliser les objectifs de développement de la Déclaration du Millénaire. (Adopté)

24 Par le passé, le financement des infrastructures TIC, dans la plupart des pays en développement, était fondé sur les investissements publics. Dernièrement, un important afflux de ressources financières a eu lieu, dans lequel la participation du secteur privé a été encouragée, sur la base d'un cadre réglementaire solide, et des politiques générales visant à réduire la fracture numérique ont été mises en oeuvre. (Adopté)

25 Nous sommes très encouragés de constater que les progrès réalisés dans les techniques des communications et les réseaux de données à grand débit offrent aux pays en développement et aux pays à économie en transition de plus en plus de possibilités de participer au marché mondial des services issus des TIC sur la base de leurs avantages relatifs. Ces nouvelles possibilités offrent à ces pays une solide base commerciale pour les investissements dans les infrastructures TIC. Les gouvernements doivent donc prendre des mesures, dans le cadre des politiques nationales de développement, pour aider à créer un environnement concurrentiel et propice aux investissements nécessaires dans l'infrastructure des TIC et au développement de nouveaux services. Par ailleurs, les pays devraient mettre en oeuvre des politiques et des mesures susceptibles de ne pas décourager, entraver ou prévenir la participation continue de ces pays au marché mondial des services issus des TIC. (Adopté)

26 Nous prenons note du fait que les problèmes rencontrés pour élargir la portée d'un contenu de l'information accessible et utile dans les pays en développement sont nombreux. Le problème du financement des diverses formes de contenu et d'application en particulier doit faire l'objet d'une attention nouvelle, car il a souvent été négligé du fait que l'accent était mis sur l'infrastructure des TIC. (Adopté)

 

27 Nous sommes conscients du fait que, si les TIC ont attiré des investissements, c'est surtout parce que l'environnement était propice et s'est caractérisé par une bonne gouvernance à tous les niveaux, ainsi que par un cadre politique et réglementaire adéquat, transparent et favorable à la concurrence, et adapté aux réalités nationales. (Adopté)

28. Nous rappelons que les forces du marché ne peuvent à elles seules assurer la pleine participation des pays en développement sur le marché mondial des services rendus possibles par les technologies de l'information. Nous encourageons donc le renforcement de la coopération et de la solidarité internationales à l'effet de permettre à tous les pays, et plus particulièrement aux pays mentionnés au paragraphe 16 de la Déclaration de principes de Genève, de développer des infrastructures TIC et des services fondés sur les technologies de l'information qui soient viables et compétitifs à l'échelle nationale et à l'échelle internationale. (Adopté)

29 Nous sommes conscients du fait que, s'ajoutant à celle du secteur public, la part du secteur privé dans le financement des infrastructures TIC joue désormais un rôle important dans bon nombre de pays en développement et que le financement interne est complété par les flux nord-sud et par la coopération sud-sud. (Adopté)

30 Nous sommes conscients du fait qu'en raison de l'importance croissante d'investissements durables du secteur privé dans les infrastructures, les donateurs publics, au plan multilatéral ou bilatéral, réorientent des ressources publiques en faveur d'autres besoins de développement, notamment en ce qui concerne les éléments suivants: documents de stratégie sur la lutte contre la pauvreté et programmes apparentés, réformes politiques et intégration des TIC, renforcement des capacités. Nous encourageons tous les gouvernements à donner un rang de priorité approprié aux TIC, y compris aux technologies traditionnelles telles que la radiodiffusion et la télévision, dans leurs stratégies nationales de développement. Nous encourageons par ailleurs les institutions multilatérales et les donateurs publics, au plan bilatéral, à envisager d'accorder également un plus grand soutien financier aux projets d'infrastructure TIC régionaux et aux projets nationaux sur une grande échelle, ainsi qu'au développement connexe des capacités. Il conviendrait que les donateurs harmonisent leurs stratégies d'assistance et de partenariat en fonction des priorités fixées par les pays en développement dans leurs stratégies nationales de développement, et en particulier, le cas échéant, dans leurs stratégies de lutte contre la pauvreté. (Adopté)

31 Nous avons conscience du fait que le financement public joue un rôle capital lorsqu'il s'agit d'assurer l'accès aux TIC et les services dans les zones rurales et auprès des populations désavantagées, notamment des petits Etats insulaires en développement et des pays en développement sans littoral. (Adopté)

32 Nous notons que le renforcement des capacités en matière de TIC est une priorité élevée dans tous les pays en développement et que les niveaux de financement actuels ne sont pas adéquats compte tenu des besoins, quand bien même de nombreux mécanismes de financement différents sont affectés aux TIC pour le développement. (Adopté)

33 Variante 1: [[Nous n'ignorons pas qu'un financement adéquat fait défaut dans un certain nombre de domaines, tout comme font défaut des approches connexes plus cohérentes et coordonnées.]

Variante 2: [Nous n'ignorons pas que dans un certain nombre de domaines les politiques actuelles de financement des TIC pour le développement ont accordé jusqu'ici une attention insuffisante aux secteurs suivants:]

a. programmes de renforcement des capacités en TIC, documentation, outils, initiatives de financement et de formation spécialisée et d'enseignement, particulièrement pour les régulateurs et autres employés et organismes du secteur public;

b. accès aux télécommunications et connectivité pour la fourniture de services et d'applications TIC dans les zones rurales excentrées, les petits Etats insulaires en développement, les pays en développement sans littoral et d'autres lieux présentant des défis technologiques et commerciaux sans équivalent;

c. infrastructure dorsale régionale, réseaux régionaux, points d'accès aux réseaux et projets régionaux connexes, pour connecter les réseaux par delà les frontières et dans les régions économiquement défavorisées qui peuvent avoir besoin de politiques coordonnées, y compris de cadres juridiques, réglementaires et financiers, et qui bénéficieraient de l'échange d'expériences et des meilleures pratiques;

d. capacité large bande pour faciliter la prestation d'une plus large gamme de services et d'applications, promouvoir les investissements et fournir l'accès à l'Internet à des prix abordables, aussi bien aux utilisateurs existants qu'aux nouveaux utilisateurs;

e. assistance coordonnée, selon qu'il convient, pour les pays visés au paragraphe 16 de la Déclaration de principes de Genève, en particulier les pays les moins avancés et les petits Etats insulaires en développement, afin d'améliorer l'efficacité et d'abaisser les coûts de transaction associés à la fourniture d'un appui par les donateurs internationaux;

f. applications TIC et contenu pour l'intégration des TIC dans la mise en oeuvre des stratégies de lutte contre la pauvreté et les programmes sectoriels, en particulier en ce qui concerne les soins de santé, l'éducation, l'agriculture et l'environnement;

Par ailleurs, il est nécessaire de considérer les autres éléments suivants, qui concernent les TIC pour le développement et qui n'ont pas fait l'objet d'une attention adéquate:

g. durabilité des projets liés à la société de l'information, par exemple en ce qui concerne la maintenance des infrastructures TIC;

h. besoins spécifiques des petites, moyennes et microentreprises (PMME), par exemple besoins de financement;

i. élaboration et réalisation locales d'applications et de technologies TIC par les pays en développement;

j. activités sur les réformes institutionnelles liées aux TIC et renforcement des capacités concernant les cadres juridiques et réglementaires;

k. amélioration des structures administratives et modification des processus d'activité économique à l'effet d'optimiser l'impact et l'efficacité des projets TIC et des autres projets à forte composante TIC;

l. initiatives des collectivités locales et initiatives communautaires offrant des services TIC aux communautés dans les domaines de l'éducation, de la santé et de l'amélioration des moyens de subsistance.

34 Etant donné que c'est aux gouvernements qu'il incombe au premier chef de coordonner les programmes publics de financement et les initiatives publiques de développement des TIC, nous recommandons une meilleure coordination intersectorielle et interinstitutions, aussi bien de la part des donateurs que de la part des bénéficiaires dans le contexte national. (Adopté)

35 Les banques et institutions multilatérales de développement devraient envisager d'adapter leurs mécanismes et, selon les besoins, de concevoir de nouveaux mécanismes, pour faire face aux impératifs du développement des TIC à l'échelle nationale et à l'échelle régionale. (Adopté)

 

36 Nous avons connaissance des conditions préalables suivantes à une accessibilité équitable et universelle aux mécanismes de financement et à une meilleure utilisation de ces mécanismes:

a. instaurer des mesures incitatives en matière de politiques et de réglementation ainsi que des dispositions en faveur de l'accès universel et de la mobilisation des investissements du secteur privé;

b. déterminer et reconnaître le rôle essentiel des TIC dans les stratégies de développement nationales, à élaborer, selon qu'il convient, en association avec des cyberstratégies;

c. mettre sur pied des capacités institutionnelles et des mécanismes de mise en oeuvre pour soutenir l'utilisation de fonds nationaux en faveur du service/accès universel, et approfondir l'étude de ces mécanismes et des mécanismes visant à mobiliser des ressources internes;

d. encourager le développement d'informations, d'applications de services, localement adaptés aux pays en développement et aux pays dont l'économie est en transition;

e. favoriser la "montée en puissance" de programmes pilotes basés sur l'utilisation des TIC;

f. favoriser l'utilisation des TIC dans le gouvernement comme priorité et domaine cible essentiel pour les interventions de développement fondées sur les TIC;

g. renforcer les capacités humaines et institutionnelles (connaissances et savoir) à tous les niveaux pour réaliser les objectifs de la société de l'information, notamment dans le secteur public;

h. encourager les entités du secteur privé à aider à faire implanter une demande plus large de services TIC en apportant leur soutien aux industries créatives, aux producteurs locaux de contenus et d'applications culturelles et aux petites entreprises;

i. renforcer les capacités afin d'améliorer les possibilités de mobilisation de fonds et les moyens de les utiliser avec efficacité. (Paragraphe adopté dans sa totalité)

37 Nous recommandons d'apporter aux mécanismes de financement existants les améliorations ou innovations suivantes:

a. améliorer les mécanismes de financement de telle sorte que les ressources financières deviennent adéquates, plus prévisibles, de préférence libres de toute conditionnalité et durables;

b. améliorer la coopération régionale et créer des partenariats entre parties prenantes, notamment en créant des incitations en vue de l'établissement de structures dorsales régionales;

c. assurer un accès abordable aux TIC, à l'aide des mesures suivantes:

i) réduire les coûts Internet internationaux facturés par les fournisseurs d'infrastructure dorsale, en facilitant notamment la mise en place et le développement de structures dorsales TIC et de points d'échanges Internet régionaux, afin de réduire les coûts d'interconnexion et d'élargir l'accès au réseau;

ii) encourager l'UIT à poursuivre l'étude de la question urgente de la connectivité Internet internationale, en vue d'élaborer des recommandations appropriées;

(NOTE – Voir l'Annexe)

d. coordonner des programmes entre gouvernements et grands acteurs financiers afin de réduire les risques d'investissements et les coûts de transaction pour les opérateurs qui exploitent des secteurs du marché moins attractifs (zones rurales ou à faible revenu);

 

e. aider à accélérer la mise en place d'instruments financiers locaux notamment en favorisant les instruments locaux de microfinance, les pépinières de petites entreprises de TIC, les instruments de crédit public, les systèmes d'enchères inverses, les initiatives de mise en réseau à l'échelle communautaire, la solidarité numérique et autres innovations;

f. [accélérer le financement des infrastructures TIC en favorisant les flux nord-sud et la coopération sud-sud]/[améliorer la capacité à accéder aux mécanismes de financement existants pour les infrastructures et services TIC et promouvoir les flux nord-sud ainsi que la coopération sud-sud];

g. [réunir les moyens financiers]/[mettre au point un mécanisme de financement "virtuel"] afin de tirer parti de sources multiples à l'appui de programmes orientés vers l'inclusion numérique et les objectifs d'investissement identifiés dans les domaines clés, notamment: large bande, projets ruraux régionaux, élaboration de contenus en langues locales, renforcement des capacités [industries créatives]/[entreprises de loisirs, logiciels de formation, portails web régionaux, émissions radiodiffusées à l'échelle locale, diffusion de films sur DVD;]

h. [faire en sorte que les pays en développement soient davantage en mesure de générer des fonds et de mobiliser de nouveaux instruments de financement, sous forme par exemple de fonds d'affectation spéciale et de capitaux d'amorçage adaptés à leur économie;]

i. exhorter tous les pays à déployer des efforts concrets pour s'acquitter de leurs engagements aux termes du Consensus de Monterrey;

j. [mise au point d'une politique [innovante] de "réponse rapide" et d'un mécanisme de soutien réglementaire permettant d'intervenir en appui à des initiatives sectorielles [de court terme] dans le secteur des TIC;

k. inciter à une augmentation des contributions volontaires;

l. définir les responsabilités relatives au service universel: les cadres de réglementation doivent définir les responsabilités, en matière de service universel, de tous les opérateurs de services de télécommunication internationale/services TIC, nationaux et internationaux, de façon indépendante de la technologie;

m. utiliser de façon efficace, selon les besoins, les mécanismes d'allègement de la dette mentionnés dans le Plan d'Action de Genève, notamment les options d'annulation ou d'échange de créances, susceptibles d'être exploités pour le financement de projets "TIC pour le développement" en particulier dans le cadre des stratégies de lutte contre la pauvreté.

[Variante § 37g. [Les organisations multilatérales, régionales et bilatérales de développement devraient étudier l'utilité de la création d'un forum virtuel de partage, entre toutes les parties prenantes, d'information sur les projets potentiels et les sources de financement;]

Variante § 37j. [Les organisations multilatérales, régionales et bilatérales de développement devraient envisager de coopérer pour renforcer leur capacité de prestation rapide d'un appui aux pays en développement demandant une assistance en matière de politiques TIC.]]

38 Nous nous félicitons de la création du Fonds pour la solidarité numérique (FSN) établi à Genève, mécanisme financier innovant et volontaire, ouvert à toutes les parties intéressées, devant permettre de transformer la fracture numérique en opportunités numériques pour le monde en développement en ciblant essentiellement les besoins spécifiques et urgents au niveau local et en recherchant de nouvelles sources de financement "de solidarité". Le Fonds complétera les fonds déjà mis en place pour financer la société de l'information, qui devront continuer d'être pleinement utilisés pour financer la croissance de nouvelles infrastructures et de nouveaux services TIC. (Adopté)

 

Annexe

Les débats de la réunion PrepCom-2 n'ont pas permis de parvenir au consensus sur les éléments suivants, sur lesquels les discussions reprendront à la réunion PrepCom-3.

[Variante 1: Proposée par le Brésil, Cuba, l'Inde et le Vatican: faire mieux connaître les effets induits positifs générés par l'utilisation et le développement de logiciels libres à source ouverte.]

[Variante 2: Faire mieux connaître les possibilités offertes par différents modèles logiciels et notamment les logiciels propriétaires et les logiciels libres à source ouverte.]

[Variante 3: Promouvoir l'élaboration et l'utilisation de logiciels à source ouverte et de logiciels propriétaires assortis de droits de propriété peu élevés et présentant une interopérabilité effective, tout en faisant mieux connaître toutes les options disponibles.]

[Variante 4: Faire mieux connaître les possibilités offertes par les différents modèles logiciels, ainsi que l'effet de concurrence que les logiciels libres et à source ouverte ont eu sur les systèmes logiciels propriétaires et qui s'est traduit, pour les consommateurs, par une offre importante de solutions rentables.]

 

 

 

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