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Point de l´Ordre du jour 1.9
1 sur la base des propositions des administrations ainsi que du rapport de la Réunion de préparation à la Conférence, compte tenu des résultats de la CMR-2000 et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:
1.9 examiner l'appendice 13 et la Résolution 331 (Rév.CMR-97) en vue de leur suppression et envisager éventuellement les modifications connexes du chapitre VII et d'autres dispositions du Règlement des radiocommunications, si nécessaire, compte tenu du passage au Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) et de la mise en oeuvre de celui-ci |
