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Session 2016 du Conseil

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Résolutions et Décisions [ Classe : RD ]
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 142 ]	Décision 597 - Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés	SG	2016-06-02
	[ 141 ]	Décision 596 - Dévolution finale des actifs du Fonds de pensions de la Caisse d'assurance du personnel de l'Union internationale des télécommunications	SG	2016-06-02
	[ 140 ]	Décision 595 - Amendement de l'Article 5 des Statuts de la Caisse d'assurance du personnel de l'Union internationale des télécommunications	SG	2016-06-02
	[ 139 ]	Décision 594 - Age obligatoire de départ à la retraite à l'UIT	SG	2016-06-02
	[ 138 ]	Décision 593 - Amendements au Statut du personnel applicable aux fonctionnaires nommés	SG	2016-06-02
	[ 137 ]	Résolution 1338 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT	SG	2016-06-02
	[ 136 ]	Résolution 1382 - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2015	SG	2016-06-02
	[ 135 ]	Décision 556 (C16, dernière mod. C11) - Soumission et publication de documents pour les sessions du Conseil et les réunions des groupes de travail du Conseil	SG	2016-06-02
	[ 134 ]	Résolution 1333 (révisée en 2016) - Principes directeurs régissant la création, la gestion et la cessation des activités des Groupes de travail du Conseil	SG	2016-06-02
	[ 133 ]	Décision 495 (modifiée en 2016) - Documents d'information du Conseil	SG	2016-06-02
	[ 132 ]	Résolution 1381 - Parts contributives aux dépenses de l'Union	SG	2016-06-02
	[ 131 ]	Décision 592 - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables	SG	2016-06-02
	[ 130 ]	Résolution 1380 - Lieu, dates et ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-19)	SG	2016-06-02
	[ 129 ]	Décision 591 - Dates et durée des sessions de 2017, 2018 et 2019 du Conseil	SG	2016-06-02
	[ 128 ]	Décision 590 - Accord de coopération entre l'UIT et INTERPOL	SG	2016-06-02
	[ 127 ]	Résolution 1332 (Modifiée 2016) - Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats du SMSI, compte tenu du Programme de développement durable à l'horizon 2030	SG	2016-06-02
	[ 126 ]	Résolution 1372 (Modifiée C16) - Groupe de travail du Conseil sur l'utilisation des langues (GTC LANG)	SG	2016-06-02
	[ 125 ]	Résolution 1379 - Groupe d'experts sur le Règlement des télécommunications internationales (EG RTI)	SG	2016-06-02
	[ 124 ]	Décision 588 - Locaux du siège de l'Union	SG	2016-06-02
	[ 123 ]	Résolution 1378 - Plans opérationnels quadriennaux glissants de l'UIT R, de l'UIT T, de l'UIT D et du Secrétariat général pour la période 2017-2020	SG	2016-06-02
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