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Conseil 2005

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Résolutions et Décisions [ Classe : RD ] [ Source: SG ]
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 118 ]	Résolutions et Décisions du Conseil	SG	2005-07-27
	[ 111 ]	Décision 535 - Méthode d'imputation des coûts	SG	2005-07-25
	[ 110 ]	Décision 534 - Recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite - Demandes de publication dans la Partie B supposant l'application de l'Article 4 des Appendices 30/30A pour lesquelles la Partie A associée a été reçue avant le 8 novembre 1998	SG	2005-07-25
	[ 109 ]	Décision 533 - Mesures correctives relatives au recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite géostationnaire fonctionnant dans la bande 11,7-12,2 GHz, pour lesquels le numéro 9.14 est directement cité dans le Règlement des radiocommunications	SG	2005-07-25
	[ 108 ]	Décision 532 - Recouvrement des coûts appliqué aux fiches de notification des réseaux à satellite: catégories 7 et 8	SG	2005-07-25
	[ 107 ]	Décision 531 - Mesures correctives supplémentaires concernant le recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite visés par la Décision 513	SG	2005-07-25
	[ 106 ]	Décision 482 (modifiée 2005) - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite	SG	2005-07-25
	[ 105 ]	Résolution 1252 - Comptes des activitées liées à ITU TELECOM World 2003	SG	2005-07-25
	[ 104 ]	Résolution 1251- Rapport de getion financière pour l'exercice 2004	SG	2005-07-25
	[ 103 ]	Décision 530 - Elargissement du mandat du Groupe du Conseil sur le Règlement financier et questions de gestion financière associées	SG	2005-07-25
	[ 102 ]	Décision 529- Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires	SG	2005-07-25
	[ 101 ]	Décision 528 - Favoriser le débat sur des questions mises en évidence lors d'un complément d'examen d'une décision de l'AMNT	SG	2005-07-25
	[ 100 ]	Résolution 1250 - Budget biennal de l'Union internationale des télécommunications pour 2006-2007	SG	2005-07-25
	[ 99 ]	Résolution 1249 - Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 2002-2003	SG	2005-07-22
	[ 98 ]	Résolution 1248 - Modifications apportées au Règlement financier de l'Union et nouvelles Règles financières proposées	SG	2005-07-22
	[ 97 ]	Résolution 1247 - Parts contributives aux dépenses de l'union	SG	2005-07-22
	[ 96 ]	Résolution 1246 - Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT	SG	2005-07-22
	[ 95 ]	Résolution 1245 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT	SG	2005-07-22
	[ 94 ]	Décision 527 - Etablissement d'un groupe de travail chargé d'élaborer le projet de Plan stratégique et le projet de Plan financier pour la période 2008-2011	SG	2005-07-22
	[ 93 ]	Résolution 1244 - Rôle de l'UIT dans la phase de Tunis du SMSI ainsi que dans la mise en oeuvre et le suivi de cette phase	SG	2005-07-21
	[ 92 ]	Résolution 1243 - Poursuite de la mise en oeuvre des Recommandations du Conseil (Résolution 1216)	SG	2005-07-21
	[ 91 ]	Résolution 1242 - Plan Opérationnel glissant de quatre ans du Secrétariat général pour la période 2005-2008	SG	2005-07-21
	[ 90 ]	Résolution 1241 - Plan Opérationnel glissant de quatre ans du Secteur du développement des télécommunications pour la période 2005-2008	SG	2005-07-21
	[ 89 ]	Résolution 1240 - Plan Opérationnel glissant de quatre ans du Secteur de normalisation des télécommunications pour la période 2005-2008	SG	2005-07-21
	[ 88 ]	Résolution 1239 - Plan opérationnel glissant de quatre ans du Secteur des radiocommunications pour la période 2005-2008	SG	2005-07-21
	[ 87 ]	Résolution 1238 - Utilisation des six langues officielles et de travail de l'Union	SG	2005-07-21
	[ 86 ]	Décision 526 - Convocation de la prochaine Conférence de Plénipotentiaires ordinaire	SG	2005-07-21
	[ 85 ]	Décision 525 - Dates et durée de la session 2006 du Conseil	SG	2005-07-21
	[ 84 ]	Décision 524 - Participation au Conseil d'observateurs représentant des Etats Membres	SG	2005-07-21
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