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Session 2012 du Conseil

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Résolutions et Décisions [ Classe : RD ] [ Source: SG ]
	Numéro	Titre	Source	Date
	[ 105 ]	Décision 573 - Délai de présentation des contributions à la Conférence mondiale des télécommunications internationales de 2012 (CMTI-12)	SG	2012-07-12
	[ 104 ]	Décision 572 - Dates du cinquième Forum mondial des politiques de télécommunication/des technologies de l'information et de la communication (FMPT-13)	SG	2012-07-12
	[ 103 ]	Décision 571 - Accès en ligne gratuit aux Règlements administratifs	SG	2012-07-12
	[ 102 ]	Résolution 1353 - Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable (Rio+20) tenue en 2012	SG	2012-07-12
	[ 101 ]	Résolution 1334 (modifiée 2012) - Rôle de l'UIT dans l'examen d'ensemble de la mise en oeuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information	SG	2012-07-12
	[ 100 ]	Résolution 1352 - Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT	SG	2012-07-12
	[ 99 ]	Résolution 1351 - Comptes des activités liées à ITU TELECOM World 2011	SG	2012-07-12
	[ 98 ]	Résolution 1350 - Rapport de gestion financière pour l'exercice annuel 2011	SG	2012-07-12
	[ 97 ] (Rev.1)	Résolution 1349 - Souplesse dans la mise en oeuvre du budget biennal de l'Union pour l'exercice 2012-2013	SG	2012-07-12
	[ 96 ]	Décision 570 - Passation par pertes et profits d'intérêts moratoires et de créances irrécupérables	SG	2012-07-12
	[ 95 ] (Rev.2)	Décision 482 (MOD) - Mise en oeuvre du recouvrement des coûts pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite	SG	2012-07-11
	[ 93 ]	Décision 569 - Date et durée de la session de 2013 du Conseil	SG	2012-07-11
	[ 92 ]	Décision 519 (MOD) - Participation de Membres de Secteur aux sessions du Conseil en tant qu'observateurs	SG	2012-07-11
	[ 90 ]	Résolution 1348 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secrétariat général pour la période 2013-2016	SG	2012-07-10
	[ 89 ]	Résolution 1347 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur du développement des télécommunications pour 2013-2016	SG	2012-07-10
	[ 88 ]	Résolution 1346 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur de la normalisation des télécommunications pour la période 2013-2016	SG	2012-07-10
	[ 87 ]	Résolution 1345 - Plan opérationnel quadriennal glissant du Secteur des radiocommunications pour la période 2013-2016	SG	2012-07-10
	[ 86 ]	Résolution 1344 - Les modalités des consultations ouvertes du Groupe de travail du Conseil sur les politiques publiques internationales relatives à l'Internet (GTC-Internet)	SG	2012-07-10
	[ 85 ] (Rev.1)	Résolution 1343 - Lieu, dates et ordre du jour de la Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-15)	SG	2012-07-09
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