Télécommunications d'urgence

TELECOMMUNICATIONS D'URGENCE

Deuxième Conférence de Tampere sur les communications en cas de catastrophe

CDC-2001, 28-30 mai - Comment mieux se préparer aux situations en cas de catastrophe et organiser les secours

Pour les organisations humanitaires, la Convention de Tampere constitue une percée grâce à laquelle il est possible d'installer les équipements de communications les plus récents sur le lieu d'une catastrophe sans procédures juridiques complexes, avec les longs délais que celles-ci entraînent généralement

Photo: CICR/I. Gassman (UIT 970052)

Les lignes de communication sont presque toujours désorganisées pendant les premières heures qui suivent une catastrophe naturelle. Cette perte de communication est en soi une catastrophe. Très rapidement, les zones touchées par la catastrophe se retrouvent isolées. Pour les opérations de secours, il s'agit d'une équation qui comporte plusieurs inconnues. Lorsque le personnel de secours arrive sur place, il doit en urgence établir des communications parfaites et complètes entre la zone touchée, les services nationaux d'intervention et l'ensemble de la communauté internationale.

L'accès à l'information est fondamental. Les organismes de secours doivent savoir combien il y a de blessés ou de morts, combien de personnes ont besoin d'une aide médicale ou d'un transport vers des installations médicales où se trouvent les personnes éventuellement prisonnières des bâtiments écroulés et où les équipes de recherche et de secours font le plus défaut. Tout cela exige d'énormes efforts de coopération internationale sur différents fronts. Pour ce qui est de l'UIT, elle a pour mandat en matière de communications en cas de catastrophe de promouvoir l'adoption des mesures permettant de sauver des vies grâce aux services de télécommunication.

La Convention de Tampere prévoit un cadre permettant de gérer des demandes d'aide dans le domaine des télécommunications, de réduire les obstacles à la fourniture de cette aide avant la survenue de catastrophes, et enfin de déterminer et d'évaluer les meilleures pratiques en la matière, les accords types et d'autres ressources précieuses couramment utilisés par les organisations qui s'efforcent d'atténuer les effets des catastrophes

Photo: SIRPA/ECParmée(UIT 970057)

Du 28 au 30 mai 2001, Tampere, la troisième ville de Finlande par ordre d'importance, accueillera la deuxième Conférence sur les communications en cas de catastrophe (CDC-2001) sous le patronage du président finlandais, Tarja Halonen. La CDC-2001 est ouverte aux participants de tous les secteurs concernés par l'application des télécommunications à l'atténuation des effets des catastrophes et aux opérations de secours en cas de catastrophe. Il s'agit notamment d'organisations humanitaires telles que les institutions du système des Nations Unies, le mouvement de la Croix-Rouge, les organisations nationales, régionales, intergouvernementales et non gouvernementales (ONG), les instances nationales et internationales de réglementation, des entreprises du secteur privé telles que les fournisseurs de services de télécommunication et les fabricants de matériel de télécommunication nationaux et multinationaux ainsi que d'autres experts provenant de tous ces domaines et du milieu universitaire.

De grands progrès ont été réalisés depuis que l'Organisation des Nations Unies a proclamé en 1990 la «Décennie internationale de la prévention des catastrophes naturelles (IDNDR)» et a organisé, à Genève, la Conférence internationale sur les communications en cas de catastrophe. Beaucoup reste néanmoins à faire. L'ordre du jour de la CDC-2001 (voir le programme aux pages 18 et 19) met l'accent sur le besoin d'une coopération entre toutes les parties intervenant dans l'amélioration de la préparation aux situations en cas de catastrophe et l'organisation des secours. On ne peut assurer entre les réseaux de communication de tous les partenaires l'interconnectivité qui fait tellement défaut que si les usagers et les fournisseurs de ces réseaux et de ces moyens de communication collaborent et si le cadre réglementaire permet sans entrave d'utiliser toutes les communications appropriées. Une fois encore, la rencontre de Tampere devrait permettre d'aller de l'avant.

Construite entre deux lacs magnifiques, la ville de Tampere est devenue, depuis dix ans, synonyme de rencontres internationales sur les télécommunications au service de l'aide humanitaire. La première de ces rencontres a été la Conférence de 1991 à l'issue de laquelle a été adoptée la première Déclaration sur les communications en cas de catastrophe. Cette déclaration, qui a fait date, est l'oeuvre d'experts des grandes organisations humanitaires, des instances de réglementation et du secteur privé. Elle est devenue la base sur laquelle reposent tous les travaux qui ont fait suite en vue de la conclusion d'un traité international qui permet d'utiliser sans entrave les technologies de télécommunication pour organiser les secours internationaux en cas de catastrophe.

En particulier, la Déclaration de Tampere exhorte les Etats Membres de l'UIT à adopter toutes les mesures envisageables dans la pratique pour faciliter la distribution rapide et l'utilisation efficace d'équipements de télécommunication en vue d'atténuer les effets des catastrophes et d'apporter des secours en cas de catastrophe en limitant et, lorsque que cela est possible, en supprimant les obstacles réglementaires et en renforçant la coopération transfrontière entre les pays.

«Les équipes de secours qui mettent en place des opérations de grande envergure sont tributaires de deux ou trois téléphones satellitaires et du travail de quelques techniciens et opérateurs débordés. Pourtant, il est capital que nous disposions de systèmes de communication efficaces. Nous sommes plus que quiconque conscients de l'importance que revêt la fiabilité de ces systèmes pour la sécurité. Toutefois, du fait de nos ressources limitées, notre accès aux technologies les plus avancées est également limité. Les télécommunications actuelles sont fondées sur les partenariats. Le HCR est prêt à conclure avec des compagnies de télécommunication des arrangements «stand-by» que l'on pourrait faire jouer en cas de catastrophe majeure, par le biais desquels des ressources pourraient être mises à disposition et, surtout, qui permettraient d'affecter du personnel aux opérations de secours aux réfugiés.»

Sadako Ogata, à l'époque haut commissaire des Nations Unies pour les réfugiés, lors de la session sur les télécommunications au service de l'assistance humanitaire (ITU Telecom 99)

Photo: A. de Ferron (UIT 010030)

Les efforts combinés de l'UIT et du Bureau de la coordination des affaires humanitaires (OCHA) de l'Organisation des Nations Unies ont permis l'adoption de la Convention de Tampere sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets des catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, un traité international déposé auprès du secrétaire général de l'ONU. Comme l'indique son titre, ce traité a été adopté à Tampere lors de la Conférence intergouvernementale sur les télécommunications d'urgence de 1998 (ICET-98). La Convention de Tampere a été ouverte à la signature à New York le 22 juin 1998 et le restera jusqu'au 21 juin 2003. En application du droit international, la Convention entrera officiellement en vigueur 30 jours après qu'une ratification officielle ou «un consentement à être lié» auront été communiqués par 30 pays. Au 15 mars 2001, la Convention avait été signée par 48 Etats Membres et ratifiée par huit. Ce traité revêt une importance particulière pour les organisations humanitaires qui ont grandement besoin d'équipements de télécommunication pour coordonner la logistique compliquée qu'impliquent les opérations de secours.

Très souvent, l'utilisation transfrontière de l'équipement de télécommunication est empêchée par des obstacles réglementaires qui font qu'il est extrêmement difficile aux organisations humanitaires d'importer et de mettre rapidement en service cet équipement sans l'assentiment et l'approbation préalables des autorités locales compétentes. Ces organisations sont notamment l'OCHA, le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR), le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) et la Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (IFRC). La convention vise, entre autres, à réduire les formalités administratives de toutes sortes (licences, douanes, taxation, etc.) et à encourager l'élaboration de plans et d'inventaires nationaux des ressources de télécommunication qui devront être déployés en cas de catastrophe ou de situation d'urgence.

Comme la Conférence de 1991, la CDC-2001 devrait aboutir à l'adoption d'une déclaration d'experts sous la forme de recommandations, et donnera une bonne occasion aux gouvernements de signer et de ratifier la Convention de Tampere.

Pour vous inscrire et effectuer votre paiement à la CDC-2001, veuillez contacter:
Annamaija Paunu-Virtanen ou Anja Hakkarainen
TAVI Congress Bureau
Papinkatu 21
FIN-33200 Tampere (Finlande)
Tél.: +358 3 233 0460
Fax: +358 3 233 0444
E-mail: annamaija.paunu-virtanen@tavicon.fi
Adresse Internet: www.tavicon.fi/english/htm
Pour tout complément d'information sur la CDC-2001, veuillez contacter:
Seppo Sisättö
Président du Comité organisateur
Tél.: +358 3 346 5199
Téléphone mobile: +358 50 1372
Fax: +358 3 346 5377
E-mail: seppo.sisatto@kotiposti.net avec copie à Hans Zimmermann E-mail: hans.zimmermann@ties.itu.int

Comment signer/ratifier cette Convention

qui établit le cadre d'utilisation des télécommunications dans les opérations d'aide humanitaire internationale

«Premièrement, la convention met en place une structure qui permettra de gérer les demandes d'assistance en matière de télécommunication et de réduire au minimum les obstacles auxquels se heurte cette assistance avant que se produisent les catastrophes. Deuxièmement, elle établit des mécanismes qui permettront de déterminer et d'évaluer les pratiques les meilleures, les accords modèles et autres ressources utiles actuellement employées par les organisations (publiques ou privées) œuvrant à l'atténuation des effets des catastrophes et d'en mettre au point de nouveaux et de nouvelles, au besoin. Enfin, la convention confère la force de la persuasion morale multinationale à cette question si importante ainsi qu'aux personnes qui œuvrent aux opérations de secours et d'atténuation des effets des catastrophes. Elle reconnaît publiquement que les télécommunications jouent un rôle essentiel en cas de catastrophe, parce que l'existence de télécommunications fiables est la clé de voûte de toutes les interventions visant à en atténuer les effets et de toutes les opérations de secours.»

Professeur F. Cate, Conseiller du Président de la Conférence intergouvernementale sur les télécommunications d'urgence (ICET-98), Tampere, 16-18 juin 1998.

	La Convention de Tampere
	Etablit le cadre d'utilisation des télécommunications dans les opérations d'aide humanitaire internationale Supprime les obstacles dans le domaine réglementaire Protège les fournisseurs de l'assistance en matière de télécommunication tout en sauvegardant les intérêts du pays hôte
	Le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies est le dépositaire de la convention.
	Le coordonnateur des Nations Unies pour les secours d'urgence est le coordonnateur des opérations au titre de la convention et travaille en étroite coopération avec l'Union internationale des télécommunications.
	Pour toutes informations complémentaires concernant le dépositaire (signature, ratification, acceptation, approbation ou adhésion), prière de contacter: Organisation des Nations Unies Section des traités, Bureau des affaires juridiques (OLA) New York, Etats-Unis Tél.: +1 212 963 3918/5047 Fax: +1 212 963 3693 Pour toutes questions opérationnelles (application et mise en œuvre), prière de contacter: Organisation des Nations Unies M. H. Zimmermann Bureau de la coordination des affaires humanitaires (OCHA) Genève, Suisse Tél.: +41 22 917 3516/1455 Fax: +41 22 917 0208/0023 E-mail: hans.zimmermann@itu.int

	Comment signer/ratifier cette Convention
	A l'exception des chefs d'Etat ou de gouvernement et des ministres des Affaires étrangères, toute personne demandant de signer un instrument international, ayant valeur de traité, déposé auprès du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies ou d'émettre une réserve, au moment de la signature, doit disposer de pleins pouvoirs établis en bonne et due forme.
	Les pleins pouvoirs doivent:
	porter la signature du chef de l'Etat ou du gouvernement ou du ministre des Affaires étrangères indiquer clairement le titre de l'instrument en question donner le nom complet de la personne autorisée à signer l'instrument en question.
	Comme cela a déjà été précisé ci-dessus, les pleins pouvoirs ne sont pas requis lorsque le chef de l'Etat ou du gouvernement ou le ministre des Affaires étrangères signe en personne. De plus, si des pleins pouvoirs généraux ont été conférés à une personne et préalablement déposés auprès du Secrétariat, des pleins pouvoirs spécifiques ne sont pas nécessaires.
	Il est recommandé, dans la mesure du possible, de soumettre les pleins pouvoirs pour vérification à la Section des traités de l'Organisation des Nations Unies avant la date de la signature prévue.

On trouvera ci-après un exemple d'un instrument conférant les pleins pouvoirs:

* Sous réserve des dispositions du traité, l'une des options suivantes doit être choisie: [sous réserve de la ratification] ou [sans réserve quant à la ratification].
Les réserves émises lors de la signature doivent être autorisées par les pleins pouvoirs conférés au signataire.

«L'engagement de la Finlande dans les opérations de secours partout dans le monde, combiné aujourd'hui à son savoir-faire technique en matière de télécommunication, nous a rendu conscients de l'importance vitale que revêt un système de télécommunication fiable dans une situation d'urgence.»

Martti Ahtisaari

Président de la République de Finlande,qui a patronné l'ICET-98.

«L'action humanitaire est en effet l'une des tâches les plus importantes, mais aussi l'une des plus difficiles qui incombent à l'Organisation des Nations Unies. La souffrance humaine ne se mesure pas en chiffres et nous avons souvent du mal à imaginer toute son étendue, même si nous sommes informés pratiquement en temps réel des catastrophes naturelles ou autres qui surviennent aux quatre coins de la planète. Pour apporter une réponse adaptée aux besoins, il faut pouvoir disposer en temps voulu de données exactes en provenance des lieux des sinistres souvent éloignés et inaccessibles. Qu'il s'agisse de la mobilisation de l'assistance ou de la chaîne logistique qui permettra d'acheminer l'assistance, il est essentiel d'avoir des liaisons de télécommunication fiables.»

Kofi A. Annan

Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies.

Extrait tiré du «Guide ICET-98», Tampere, 16-18 juin 1998.

Publié par

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Fax: +41 22 730 5939 / 733 7256
E-mail: pressinfo@itu.int

UIT: dix ans d'intervention dans les communications en cas de catastrophe
TELECOMMUNICATIONS D'URGENCE

1991	L’UIT a activement participé à la Conférence de Tampere qui a recommandé qu’une conférence intergouvernementale soit réunie au plus tard en 1993 pour préparer la négociation d’une Convention internationale sur les communications en cas de catastrophe.
1994	La Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-94) tenue à Buenos Aires a adopté la Résolution 7, invitant l’UIT à étudier les aspects techniques opérationnels et réglementaires des télécommunications d’urgence, à étudier les principes de taxation et de comptabilisation des communications intérieures et internationales et à aider les pays en développement, en particulier les pays les moins avancés, à préparer leurs services de télécommunication à l’éventualité de catastrophes. Dans cette résolution, l’UIT est priée de travailler en collaboration étroite avec le Bureau de la coordination des affaires humanitaires (OCHA) afin de renforcer son rôle dans le domaine des communications en cas de catastrophe. La Conférence de plénipotentiaires que l’UIT a tenue à Kyoto (Japon) a entériné la Déclaration de Tampere et a adopté la Résolution 36 qui charge le Conseil d’examiner le contenu de la Résolution 7 de la CMDT-94 et de prendre des mesures appropriées pour assurer la mise en oeuvre de cette résolution.
1994-1997	Le Groupe de travail ad hoc sur les télécommunications d’urgence (WGET) a rédigé la Convention de Tampere. Il s’agit d’une tribune libre qui facilite l’utilisation des télécommunications au service de l’aide humanitaire. Ce groupe se compose d’organismes du système des Nations Unies, de grandes organisations non gouvernementales, du Comité international de la Croix-Rouge (CICR), de l’UIT et d’experts venus du secteur privé et du milieu universitaire.
1996	A sa session annuelle, le Conseil de l’UIT a donné son feu vert au secrétaire général pour que l’UIT puisse jouer un rôle important dans la mise en oeuvre de la future convention.
1997	La Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-97), tenue à Genève en octobre–novembre, a adopté la Résolution 644 qui prie instamment les administrations d’appuyer sans réserve l’adoption de la convention.
1998	La Déclaration de La Valette, adoptée à la deuxième Conférence mondiale de développement des télécommunications (CMDT-98), a souligné l’importance des télécommunications d’urgence et le besoin d’une convention internationale. La Conférence de plénipotentiaires de Minneapolis a chargé le secrétaire général d’étudier les possibilités d’accroître l’utilisation des télécommunications pour assurer la sécurité du personnel des organisations humanitaires sur le terrain et de faire rapport au Conseil à sa session de 1999 afin que celui-ci prenne les mesures appropriées pour améliorer cette utilisation. Par ailleurs, cette conférence a instamment prié les Etats Membres de faire en sorte que le personnel des organisations humanitaires puisse utiliser sans entrave et sans interruption les ressources de télécommunication pour assurer leur sécurité, conformément aux règles et règlements nationaux des Etats concernés. A cette fin, la conférence a exhorté les Etats Membres à tout faire pour ratifier, accepter, approuver ou signer définitivement dans les meilleurs délais la Convention de Tampere.
2000	La Conférence mondiale des radiocommunications (CMR-2000), qui s’est tenue à Istanbul, a approuvé les révisions apportées à deux résolutions importantes. Ainsi la Résolution 644 invite l’UIT à continuer d’étudier d’urgence les aspects des radiocommunications liés à l’atténuation des effets des catastrophes et aux opérations de secours, notamment les installations de radioamateurs et les terminaux mobiles portables de télécommunication par satellite. Dans la Résolution 10, les Etats Membres sont instamment priés de tenir compte des besoins de télécommunications hertziennes bidirectionnelles que peut avoir le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge lorsque les moyens normaux de communication sont interrompus ou indisponibles. Les pays sont également instamment priés d’assigner à ces organisations le nombre minimum de fréquences de travail nécessaires conformément au Règlement des radiocommunications tout en prenant toutes les mesures pratiquement possibles pour protéger ces communications contre les brouillages préjudiciables. Pour mener efficacement et en toute sécurité leurs opérations humanitaires, ces organisations utilisent beaucoup les installations de télécommunications hertziennes bidirectionnelles, notamment par le biais des réseaux de radiocommunication à ondes métriques et décamétriques

Programme de la CDC-2001

Lundi 28 mai 2001

09h30–10h15	Allocution d'ouverture Olli-Pekka Heinonen, ministre des Transports et des Communications	10h15–10h30	Méthodes de travail et organisation de la conférence
		10h30–11h00	Allocutions liminaires

Thème 1:

Prévention des catastrophes, intervention en cas de catastrophe et relèvement après une catastrophe: point de vue des utilisateurs. Situations vécues, besoins, moyens de communication existants

11h30–12h00

Le rôle des Nations Unies
Cette présentation met en avant les différentes missions incombant aux Nations Unies vues sous l'angle des télécommunications

14h45–15h15

Lorsque le pire arrive
La parole sera donnée au représentant d'un pays qui a subi une grande catastrophe naturelle pour qu'il fasse part de l'expérience de ce pays. Qu'est-il advenu des communications pendant la catastrophe? Comment a-t-on géré la situation?

12h00–12h30

Le rôle des organisations bénévoles
Explication du rôle et des besoins des organisations bénévoles chargées d'atténuer les effets des catastrophes

15h45–16h15

Une fois le pire arrivé: retour à la normale
De quoi a-t-on besoin lorsque la reconstruction commence dans la zone sinistrée et que la vie revient à la normale?

14h00–14h45	Deux points de vue sur la gestion des crises. Deux présentations illustrent la complexité de la gestion internationale des crises et du besoin de moyens de communication fiables et souples	16h15–16h45	Planification préalable des communications en cas de catastrophe Présentation portant sur la planification à long terme des communications et expliquant la manière de se préparer à une éventuelle catastrophe
		16h45–17h00	Discussion

Mardi 29 mai 2001

Suite du thème 1:

Prévention des catastrophes, intervention en cas de catastrophe et relèvement après une catastrophe: point de vue des utilisateurs. Situations vécues, besoins, moyens de communication existants

09h00–10h00

Profils régionaux
Des représentants de différentes régions du monde donneront un aperçu indiquant où ils en sont en matière de communications en cas de catastrophe. Que se passe-t-il et pourquoi? Quels sont les problèmes les plus importants? Quels sont les projets et les tendances qui s'annoncent?

10h00–10h30

Planification préalable des secours
Cette présentation donne des exemples de systèmes d'alerte rapide. Les catastrophes naturelles peuvent-elles être détectées à l'avance? Comment avertir à l'avance les habitants de la zone menacée?

Theme 2:

Questions de technologie. Comment la technologie peut-elle répondre aux besoins? Les fabricants d'équipements, les opérateurs de télécommunication et les groupes d'intérêts expliquent comment leurs produits et services peuvent servir à prévenir les catastrophes, à intervenir en cas de catastrophe et à assurer le relèvement après une catastrophe

11h00–11h15	PMR classiques	12h15–12h30	Radioamateurs
11h15–11h30	TETRA	14h00–14h15	Réseaux mondiaux à satellite pour les communications personnelles
11h30–11h45	Réseaux cellulaires de la deuxième génération	14h15–14h30	Réseaux régionaux à satellite
11h45–12h00	IMT-2000	14h30–14h45	Les avantages d'un protocole ouvert
12h00–12h15	Qu'est-ce que les radiocommunications HF pourront offrir demain?	14h45–15h00	L'Internet peut-il assurer l'interconnectivité?

Thème 3:

Questions réglementaires. Normalisation des systèmes. Attribution de fréquences. Existe-t-il des contraintes réglementaires? Que peut-on faire pour réduire les difficultés?

15h30–16h00	La Convention de Tampere Explication du contenu, de l'état des ratifications et de la date d'entrée en vigueur de la Convention de Tampere (les représentants des gouvernements auront la possibilité de signer la convention)	16h00–16h30	Les conférences mondiales des radiocommunications Explication du mécanisme des conférences mondiales des radiocommunications. Comment les fréquences radio sont-elles harmonisées? Y-a-t-il des fréquences non utilisées? Que faire pour obtenir des fréquences pour les communications en cas de catastrophe?
		16h30–17h30	Discussion

Mercredi 30 mai 2001

Suite du thème 3: