UNION   INTERNATIONALE   DES   TÉLÉCOMMUNICATIONS	
	FMPT-96	FORUM MONDIAL DES POLITIQUES
DE TÉLÉCOMMUNICATION	
21 octobre 1996
	
GENèVE, 	21 - 23 OCTOBRE 1996		

Présentation du rapport du Secrétaire général

Point 5 de l'ordre du jour
Chers amis,
J'ai dit tout à l'heure, dans mon allocution, que la réunion d'aujourd'hui était un événement historique et ce, pour plusieurs raisons que j'ai d'ailleurs énumérées. Mais, dans cette énumération, j'ai omis d'expliquer que, lorsqu'il en a défini les règles fondamentales à sa session de 1995, le Conseil de l'UIT a décidé que le seul document de ce Forum serait un rapport, établi par le Secrétaire général reprenant les contributions des membres de l'Union. A ma connaissance, c'est peut être la première fois, dans l'histoire de l'UIT, qu'un seul document est établi en vue d'une réunion de l'Union - et ce document n'est même pas excessivement long.
Permettez-moi maintenant de préciser selon quelles modalités ce rapport a été établi, d'en souligner les points principaux et de vous proposer une approche qui vous permettra de l'examiner et, je l'espère, d'être en mesure de formuler quelques conclusions intéressantes d'ici à mercredi.
Tout d'abord, soyez assurés que - suivant en cela les instructions du Conseil - je n'ai ménagé aucun effort pour reprendre toutes les idées formulées par les membres de l'UIT dans leurs contributions au Forum. Compte tenu de ce que nous avons un certain nombre de questions complexes à traiter, et que nous ne disposons que de trois jours pour tenter de parvenir à des conclusions, j'ai cherché à articuler mon rapport sur les principales idées qui se sont dégagées du processus de préparation, sans trop aller dans le détail. J'espère que nous réussirons, au cours de ces trois journées, à conserver cette hauteur de vue dans nos discussions.
Comme indiqué dans le rapport, les contributions reçues peuvent être classées en trois grandes catégories:
•	environ 30 contributions individuelles, plus ou moins également réparties entre les États Membres de l'UIT et les Membres des Secteurs;
•	des rapports établis à l'issue de réunions de préparation régionales, dont on peut penser qu'ils reflètent les vues d'un beaucoup plus grand nombre d'États Membres de l'UIT;
•	des projets d'avis établis par un Groupe volontaire d'experts ayant tous participé activement à la préparation du Forum dans leurs pays et qui, collectivement, sont représentatifs d'une large section des États Membres et des régions de l'UIT.
Toujours selon les instructions du Conseil, j'ai adopté une approche interactive. En fait, je suis allé beaucoup plus loin que le Conseil ne me le demandait. Le rapport révisé que vous avez aujourd'hui sous les yeux est le résultat de quatre ou cinq séries de consultation entre toutes les personnes qui ont tiré parti de la possibilité qui leur a été offerte d'être impliquées dans le processus de rédaction.
Cela dit, Messieurs les délégués, je pense pouvoir honnêtement affirmer que ce rapport reflète et regroupe, au mieux de mes capacités, les opinions dont les membres de l'UIT m'ont fait part en utilisant ces divers "circuits" de communication. Naturellement, il n'en découle pas que ce rapport est parfait, que nous pouvons déclarer que le Forum a été un succès et que nous pouvons rentrer chez nous. Bien loin de là. Je suis sûr que nous constaterons que nous avons encore beaucoup à faire. Mais j'espère que nous pouvons partir sur la base d'un solide consensus pour ce qui est de certains points fondamentaux.
Quels sont donc ces points fondamentaux?
Tout d'abord, le thème même de ce Forum, à savoir les communications personnelles mobiles mondiales par satellite ou GMPCS.
Lorsqu'elle a été forgée par le troisième Colloque sur la réglementation de l'UIT, cette dénomination a été appliquée aux systèmes à satellites que l'on désignait généralement par l'expression "maxi LEO". Mais, pendant la préparation du Forum, il est apparu (à cet égard, le consensus a été pour ainsi dire total) - qu'il y avait désormais lieu d'appliquer le sigle GMPCS à une beaucoup plus large gamme de systèmes à satellites, qui sont énumérés dans mon rapport et qui ont fait l'objet de la séance d'information spéciale d'hier. J'espère que le Forum sera en mesure d'accepter ma Recommandation d'utiliser le sigle GMPCS sous cette acception plus large, de telle sorte que nous puissions passer à l'examen des questions de politique et de réglementation qui se posent dans le cas de tous ces systèmes.
Le second point fondamental a trait à la "production" de ce Forum.
Lorsqu'il a établi les règles de base applicables au Forum, le Conseil de l'UIT a décidé que nous devrions élaborer un rapport et si possible formuler des avis à soumettre à l'attention des Membres de l'UIT et des réunions pertinentes de l'Union.

Monsieur Le Président,
J'espère que vous serez de fait en mesure de formuler des avis sur les principales questions que soulève l'introduction des GMPCS. Dans la préparation de ce Forum, je crois avoir décelé un large consensus parmi les décideurs et les organismes de réglementation de pays développés ainsi que de pays en développement, ou encore parmi les opérateurs de systèmes et les fournisseurs de services GMPCS, quant à la meilleure méthode d'introduction de cette technologie au bénéfice des populations du monde entier. Je souhaiterais que vous ne manquiez pas de saisir l'occasion unique que le Forum vous offre de traduire ce consensus par des avis qui permettront de communiquer un message important à la Communauté internationale.
Le troisième point fondamental, à mon sens, a trait à la lenteur de ces avis, au cas où il vous apparaîtrait effectivement possible d'en adopter.
Il me semble que les auteurs des nombreuses contributions que j'ai reçues sont unanimes à estimer que les avis adoptés par le Forum devraient à tout le moins répondre à trois conditions:
•	en premier lieu, exprimer une vision commune des GMPCS et de leurs avantages potentiels;
•	en deuxième lieu, établir un ensemble de principes volontaires susceptibles d'orienter les décideurs et organes de réglementation des nations ainsi que les opérateurs et les fournisseurs de services GMPCS, au cours de l'introduction de cette technologie;
•	en troisième lieu, identifier les domaines dans lesquels il y aurait lieu, à l'occasion de réunions pertinentes de l'UIT, d'envisager de prendre certaines mesures en ce qui concerne les GMPCS.
La première version de mon rapport, qui est en votre possession, je l'espère, depuis déjà deux mois, comportait des projets d'avis sur chacune de ces trois grandes questions. Certains rapports reçus dans l'intervalle à la suite des réunions de préparation régionales, ainsi que les travaux du Groupe informel d'experts que j'ai mentionné tout à l'heure, m'amènent à conclure qu'il serait souhaitable que le Forum adopte des avis sur au moins deux autres grandes questions, à savoir:
•	les mesures propres à faciliter la mobilité des terminaux portatifs GMPCS;
•	les avis à formuler à l'intention des pays en développement quant à la mise en oeuvre des GMPCS.
En conséquence, mon rapport révisé recommande également l'adoption de projets d'avis sur ces deux autres thèmes.

Monsieur le Président,
Comme je l'ai dit tout à l'heure, il y a beaucoup à faire et le temps nous est compté. Sans vouloir donner dans le paradoxe, je pense qu'il conviendrait, pour utiliser notre temps de la façon la plus efficace, d'écouter tout d'abord les discours de fond préparés quant à chacune des quatre questions dont le Conseil a confié l'étude à ce Forum, plutôt que de passer immédiatement à l'examen de mon rapport. En effet, ces discours nous permettront de mieux nous concentrer sur les principaux thèmes à aborder.
Après ces présentations, je vous propose de consacrer le reste de cette journée à une discussion générale de toutes les questions que suscite l'introduction des GMPCS. Nous pourrions alors aborder l'examen des projets d'avis demain matin.

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