|
| [200] Lignes directrices relatives à la mise en oeuvre de la politique du TSB en matière de brevets | |
| [201] Approbation des Recommandations UIT-T D.150 et D.117 | |
| [202] Approbation d'un addendum, trois amendements, deux corrigendums, huit projets de Recommandation révisée et 15 projets de nouvelle Recommandations | |
| [203] Calendrier des réunions de l'UIT-T pour fin 1999 et 2000 | |
| [204] Approbation d'un projet de Recommandation UIT-T nouvelle, de deux projets de Recommandations UIT-T révisées et d'un Amendement à une Recommandation UIT-T | |
| [205] Approbation de 22 Recommandations UIT-T révisées ou nouvelles | |
| [206] Approbation de 15 projets de Recommandations UIT-T révisées ou nouvelles | |
| [207] Réunion de la Commission d'études 16, en vue d'approuver deux projets de Recommandation révisée et deux projets de nouvelle Recommandation, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 30 septembre 1999 | |
| [208] Réunion de la Commission d'études 10 en vue d'approuver 4 projets de Recommandation révisée et 2 projets de Recommandation nouvelle, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 19 novembre 1999 | |
| [209] Questionnaire concernant l'utilisation décroissante du service télex (Résolution 89 de la Conférence de plénipotentiaires de l'UIT, Minneapolis, 1998) | |
| [210] Meeting of Study Group 8 with a view to approving draft Amendment 1 to Recommendation T.37 in accordance with the provisions of Resolution 1, Section 8, of the WTSC (Geneva, 1996) Geneva, 24 September 1999 | |
| [211] Réunion de la Commission d'études 3 en vue d'approuver trois projets de Recommandations révisées et deux nouvelles Recommandations conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8 de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 17 décembre 1999) | |
| [212] Questionnaire sur les conditions de fournitures de "call-back" | |
| [213] Suppression des Recommandations UIT-T F.160, F.166, F.180, F.182, F.184, T.65, T.200 | |
| [214] Réunion de la Commission d'études 11 en vue d'approuver 16 projets de Recommandations révisée et 36 projets de nouvelles Recommandations, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 3 décembre 1999 | |
| [215] Questionnaire de la Commission d'études 7 sur les codes d'identification de réseau pour données (CIRD) | |
| [216] Approbation de deux projets de Recommandations UIT-T révisées et deux projets de nouvelles Recommandations UIT-T | |
| [217] Approbation d'un projet de nouvelle Recommandation UIT-T | |
| [218] Approbation de quatre projets de Recommandations UIT-T révisées et de six projets de nouvelles Recommandations UIT-T; approbation de textes informatifs | |
| [219] Proposition de suppression des Recommandations UIT-T P.36 et G.171 selon la décision prise par la Commission d'études 12 à sa réunion du 30 septembre 1999 | |
| [220] Approbation de la Question révisée 16/12 | |
| [221] Proposition de suppression des Questions 19/12 et 21/12 | |
| [222] Approbation de la nouvelle Question 24/16 | |
| [223] Approbation de trois projets de Recommandations UIT-T révisées et de sept nouvelles Recommandations UIT-T | |
| [224] Approbation d'un projet de Recommandation UIT-T révisée | |
| [225] Réunion de la Commission d'études 8 en vue d'approuver 10 projets de Recommandation révisée et 3 projets de nouvelle Recommandation, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 10 février 2000 | |
| [225 Amd.1] Addendum - Réunion de la Commission d'études 8 en vue d'approuver 10 projets de Recommandation révisée et 3 projets de nouvelle Recommandation, conformément aux disposition de la Résolution 1, Genève, le 10 février 2000 | |
| [226] Proposition de suppression de la Question 5/9 | |
| [227] Approbation de la Question révisée 7/9 | |
| [228] Réunion de la Commission d'études 16 en vue d'approuver un addendum, deux amendments, deux corrigendums de Recommandations existantes, sept projets de Recommandations révisée et onze projets de Recommandation nouvelle, conformément aux dispositions........ | |
| [229] Réunion de la Commission d'études 4 en vue d'approuver 15 projets de Recommandations révisée et 30 projets de Recommandation nouvelle, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 4 février 2000 | |
| [230] Réunion de la Commission d'études 5 en vue d'approuver quatre projets de Recommandations révisées et dix projets de nouvelles Recommandations, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 25 février 2000 | |
| [231] Réunion de la Commission d'études 2 en vue d'approuver des projets de Recommandation révisée et nouvelle, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 13 mars 2000 | |
| [232] Réunion de la Commission d'études 13 en vue d'approuver 9 projets de Recommandation révisée, 3 addendum et 2 corrigendums aux Recommandations existantes et 11 projets de nouvelle Recommandation, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8.. | |
| [233] Approbation de 4 projets de Recommandation UIT-T révisée et 2 projets de nouvelle Recommandation | |
| [234] Proposition de suppression des Questions 4/10 et 10/10 | |
| [235] Réunion de la Commission d'études 7 en vue d'approuver 36 projets de Recommandation révisée ou nouvelle et de supprimer la Recommandation UIT-T X.480, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le.... | |
| [236] Questionnaire de la Commission d'études 3 sur les taxes de répartition applicables au service téléphonique automatique international | |
| [237] Approbation de 4 Recommandations UIT-T révisées ou nouvelles | |
| [238] Résponses au Questionnaire sur les conditions de fourniture des services "call-back" | |
| [239] Réunion de la Commission d'études 3 en vue d'approuver un projet de Recommandation révisée et une nouvelle Recommandation conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8 de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 18 avril 2000 | |
| [240] Réunion de la Commission d'études 15 en vue d'approuver trois projets de Recommandation révisée et trois projets de Recommandation nouvelle, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, les 4 et 14 avril... | |
| [241] Suppression des Questions 19/12 and 21/12 | |
| [242] Réunion de la Commission d'études 6 en vue d'approuver un projet de Recommandation révisée et deux projets de nouvelles Recommandations, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 12 mai 2000 | |
| [243] Réunion de la Commission d'études 9 en vue d'approuver trois projets de Recommandation révisée et six projets de nouvelle Recommendation, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 18 mai 2000 | |
| [244] Suppression des Recommandation UIT-T P.36 et G.171 | |
| [245] Déclaration sur la politique du TSB en matière de brevets, formulaires de déclaration de brevet et lignes directrices relatives à la mise en oeuvre de la politique du TSB en matière de brevets | |
| [246] Aprobation de 16 projets de Recommandations UIT-T révisées et 35 projets de nouvelles Recommandations UIT-T | |
| [247] Suppression de la Question 5/9 | |
| [248] Proposition de suppression des Recommandations UIT-T Q.2723.1, Q.2723.2, Q.2723.3, Q.2723.4, Q.2723.5, Q.2723.6, Q.2725.1, Q.2725.2, Q.2725.3, Q.2725.4, Q.2726.1, Q.2727, Q.2721.1 décision prise par la Commission d'études 11 à sa réunion du 3 décembre 1999 | |
| [249] Suppression des Questions 4/10 et 10/10 | |
| [250] Calendrier provisoire des réunions de l'UIT-T pour fin 2000 et début 2001 | |
| [251] Réunion de la Commission d'études 12 en vue d'approuver huit projets de Recommandations révisées et cinq projets de nouvelles Recommandations, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 18 mai 2000 | |
| [252] Réunion du Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications (GCNT) en vue d'approuver un projet de Recommandation UIT-T A.5 révisée et un projet de nouevelle Recommandation UIT-T A.Focus, conformément aux dispositions de la Résolution 1....... | |
| [253] Enregistrement des exploitants nationaux en vue de l'attribution de codes d'exploitant | |
| [254] Proposition de suppression de Recommandations UIT-T F,551, T.60, T.63, T.64, conformément à la décision prise par la Commission d'études 8 à sa réunion du 2 -10 février 2000 | |
| [255] Approbation de 11 projets de Recommandations UIT-T révisées et nouvelles | |
| [256] Proposition de suppression de la Recommandation UIT-T K.32 conformément à la décision prise par la Commission d'études 5 à sa réunion du 25 février 2000 | |
| [257] Approbation de 12 Recommandations UIT-T révisées ou nouvelles et de textes informatifs | |
| [258] Approbation de 14 Recommandations révisées et 30 Recommandations nouvelles UIT-T | |
| [259] Réservation de chambres d'hôtel aux tarifs préferentiels accordés à I'UIT | |
| [260] Réunions des Commissions d'études 4, 11 et 16 en vue d'approuver six projets de Recommandations révisées et 31 projets de Recommandations nouvelles, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 15 juin.. | |
| [261] Approbation de un addendum, deux amendements, deux corrigendums de Recommandations existantes, sept projets de Recommandations révisées et dix projets de nouvelles Recommandations | |
| [262] Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT-2000) Montréal, 27 septembre - 6 octobre 2000 | |
| [263] Approbation de six Recommandations UIT-T révisées ou nouvelles | |
| [264] Résultat de questionnaires du TSB sur la mise en oeuvre de la date "T" à l'échelle mondiale | |
| [265] Approbation de 9 projets de Recommandation révisée, 3 addendums et 2 corrigendums aux Recommandations existantes et 11 projets de nouvelle Recommandation | |
| [266] Approbation d'un projet de Recommandation UIT-T révisée ou et d'un projet de nouvelle Recommandation UIT-T | |
| [267] Approbation de 21 Recommendations UIT-T révisées ou nouvelles par la Commission d'études 2 | |
| [268] Approbation de 32 Recommandations UIT-T révisées ou nouvelles et suppression de la Recommandation UIT-T X.480 | |
| [269] Suppression des Recommandations UIT-T Q.2723.1, Q.2723.2, Q.2723.3, Q.2723.4, Q.2723.5, Q.2723.6, Q.2725.1, Q.2725.2, Q.2725.3, Q.2725.4, Q.2726.1, Q.2727, Q.2721.1 | |
| [270] Approbation de trois Recommandations UIT-T révisées ou nouvelles | |
| [270Corr1] | |
| [271] Accès aux documents de l'UIT-T par voie électronique | |
| [272] Approbation de 13 Recommandations UIT-T révisées ou nouvelles et de textes informatifs | |
| [273] Suppression des Recommandtaions UIT-T F.551, T.60, T.63, T.64, conformément à la décision prise par la Commission d'études 8 à sa réunion du 2-10 fevrier 2000 | |
| [274] Approbation de 8 Recommandations UIT-T révisées ou nouvelles | |
| [275] Suppression de la Recommandation UIT-T K.32 | |
| [276] RAPPEL: Documents préparatoires pour l'AMNT-2000, Montréal, 27 septembre -6 octobre 2000 | |
| [277] Aprobación des seis proyectos de Recomendaciones UIT-T revisadas y 31 nuevas Recomendaciones UIT-T | |
| [278] Nomination des Présidents et Vice-Présidents des Commissions d'études de l'UIT-T et du Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications (GCNT) | |
| [279] Approbation d'un projet de Recommandation UIT-T révisée et d'un projet de nouvelleRecommandation UIT-T | |
| [280] Accès aux ressources de numérotage E.164 | |
| [281] Réunion de la Commission d'études 11 en vue d'approuver 27 projets de nouvelle Recommandation, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 6 décembre 2000 | |
| [282] Réunion de la Commission d'études 16 en vue d'approuver deux corrigendums, un amendement de Recommandations existantes, vingt-cinq projets de Recommandations révisées et neuf projets de nouvelles Recommandations, conformément aux dispositions de la........ | |
| [282 Add.1] Réunion de la Commission d'études 16 en vue d'approuver trois projets de Recommandation révisée et deux projets de nouvelle Recommandation, relevant précédemment de la Commission d'études 8, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 9...... | |
| [283] Réunion de la Commission d'études 13 en vue d'approuver un corrigendum, trois projets de Recommandations révisées et cinq projets de nouvelles Recommandations, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève... | |
| [284] Réunion de la Commission d'études 10 en vue d'approuver trois projets de Recommandation révisée et un projet de nouvelle Recommandation, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève, 1996) Genève, le 24 novembre 2000 | |
| [285] Réunion de la Commission d'études 5 en vue d'approuver deux projets de Recommandations nouvells, conformément aux dispositions de la Résolution 1, Section 8, de la CMNT (Genève 1996) Genève, le 8 décembre 2000 | |
