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[200] LISTE DES DOCUMENTS PUBLIÉS (Documents 151 - 200) | |
[201] Note de la Présidente du Groupe de travail 4B au Président de la Commission 4 - POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR (Incorporation par référence): PROCÉDURES SUGGÉRÉES À LA CMR POUR L'ADOPTION DE TEXTE POUR INCORPORATION PAR RÉFÉRENCE | |
[202] COMPTE RENDU DE LA PREMIÈRE SÉANCE DE LA COMMISSION 2 (POUVOIRS) | |
[202-c1] Compte rendu de la Premiere séance de la Commission 2 (Pouvoirs) | |
[203] Israël (Etat d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[204] Centrafricaine (République) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[205] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: RÉSOLUTION 85 (MINNEAPOLIS, 1998) | |
[206] Rapport du Président du groupe de travail 4B - PREMIER RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4: (POINT 1.2 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[207] PREMIÈRE SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 À LA COMMISSION 6 | |
[208] Projet de Note de la Présidente du Groupe de travail 4B au Président du GT PLEN-2 - UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS | |
[208-r1] Projet de Note de la Présidente du Groupe de travail 4B au Président du GT PLEN-2 | |
[209] MANDATS DES SOUS-GROUPES DU GT PLEN-1 | |
[210] Président, Groupe de travail 5C - RÉSOLUTION [COM5/1] (CMR-2000): Utilisation de la bande de fréquences 35,5-35,6 GHz par les radars de mesure des précipitations spatioportés | |
[211] Président du Sous-groupe de travail 5A-2 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR SUR L'ÉTUDE DES CONTRAINTES ASSOCIÉES AUX ATTRIBUTIONS EXISTANTES POUR LE SMS NON GÉOSTATIONNAIRE AU-DESSOUS DE 1 GHz | |
[212] Président du Groupe de rédaction 5B-2B - POINT 1.15.3 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000 | |
[213] Note du Secrétaire général - DATE LIMITE POUR LA SOUMISSION DES POUVOIRS | |
[214] Président du Sous-Groupe de travail 5C-3 | |
[214-r1] Note du Président du Groupe de travail 1 de la plénière - STRUCTURE DU GT PLEN-1 | |
[215] NOTE DU SECRÉTAIRE-GÉNÉRAL - TRANSFERT DE POUVOIRS | |
[216] Président du Sous-Groupe de travail 5C-2 - Note - ATTRIBUTIONS AU-DESSUS DE 71 GHz | |
[216-r1] Note du Président du Sous-Groupe de travail 5C-2 - ATTRIBUTIONS AU-DESSUS DE 71 GHz | |
[217] NOTE DU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PRÉSIDENT DU GT-PLEN-1 | |
[218] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[219] NOTE DU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 5D | |
[220] PREMIÈRE SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION DE RÉDACTION À LA SÉANCE PLÉNIÈRE | |
[221] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 1.4 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[222] Etats-Unis d'Amérique - PROPOSITION DE MISE À JOUR DE LA RÉSOLUTION 216 (CMR-97) | |
[222-c1] Allemagne (République fédérale d'), Australie, Etats-Unis d'Amérique, Italie - PROPOSITION DE MISE À JOUR DE LA RÉSOLUTION 216 (CMR-97) | |
[223] Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - DEUXIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 - (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[224] PREMIÈRE SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION 6 | |
[224-a1] PREMIÈRE SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 5 À LA COMMISSION 6 | |
[225] Président de la Commission 5 - CONCLUSIONS CONCERNANT LE POINT 1.11 DE L'ORDRE DU JOURSUR L'ÉTUDE DES CONTRAINTES ASSOCIÉES AUX ATTRIBUTIONS EXISTANTES POUR LE SMS NON GÉOSTATIONNAIRE AU-DESSOUS DE 1 GHz | |
[226] PRESIDENT DE LA COMMISSION 5 - CONCLUSIONS RELATIVES AU POINT 1.6.2 DE L'ORDRE DU JOUR CANAL MONDIAL DE COMMANDE RADIO POUR LES IMT-2000 | |
[227] NOTE DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 5 | |
[228] PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - CONSIDÉRATIONS RELATIVES AUX NOUVELLES ATTRIBUTIONS AU SMS DANS LES BANDES 1 492-1 525 MHz ET 1 675-1 690 MHz | |
[228-c1] Australie, Bélarus (République du), Japon, Fédération de Russie, Ukraine, Viet Nam (République socialiste du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: CONSIDÉRATIONS RELATIVES AUX NOUVELLES ATTRIBUTIONS AU SMS DANS LES BANDES 1 492-1 525 MHz ... | |
[229] NOTE DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 5 | |
[230] Chine (République populaire de), Corée (République de), Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[230-c1] Chine (République populaire de), Corée (République de),Indonésie (République d'), Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[231] COMPTE RENDU DE LA DEUXIÈME SÉANCE DE LA COMMISSION 4 (QUESTIONS DE RÉGLEMENTATION ET QUESTIONS CONNEXES) | |
[232] PRÉSIDENT DU SOUS-GROUPE DE TRAVAIL 5B-2 - POINT 1.15.3 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000 | |
[233] El Salvador (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[234] Projet de Résolution [COM 5/3] (CMR-2000) | |
[235] Président du Groupe de rédaction 5D-2 - PROJET DE RÉSOLUTION [COM5/2] (CMR-2000) | |
[236] PRÉSIDENT DU SOUS-GROUPE DE TRAVAIL 5C-3 - VALEURS DE PUISSANCE SURFACIQUE APPLICABLES AU SERVICE DE RECHERCHE SPATIALE DANS LA BANDE 37-38 GHz | |
[237] Bureau des radiocommunications - PRÉFERENCES NATIONALES CONCERNANT LA REPLANIFICATION DU SRS (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000) | |
[238] Bureau des radiocommunications - LISTE DES SYSTÈMES "EXISTANTS" ET DES SYSTÈMES DE LA "PARTIE B" RECUS PAR LE BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
[238-c1] GT PLEN-1 Bureau des radiocommunications - LISTE DES SYSTÈMES "EXISTANTS" ET DES SYSTÈMES DE LA "PARTIE B" REÇUS PAR LE BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
[238-c2] Groupe de travail 1 de la plénière - LISTE DES SYSTÈMES "EXISTANTS" ET DES SYSTÈMES DE LA "PARTIE B" REÇUS PAR LE BUREAU DES RADIOCOMMUNICATIONS | |
[239] Groupe de rédaction 5D-1 - PROJET DE MODIFICATION DES ARTICLES S21 ET S22 DU RR ET DES RENVOIS PERTINENTS | |
[240] Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - ATTRIBUTION ADDITIONNELLE AU SMS DANS LA GAMME DE FRÉQUENCES 1-3 GHZ(POINT 1.9 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[241] Note du Président du Groupe de travail 1 de la plénière - STRUCTURE DU GT PLEN-1 | |
[241-r1] Note du Président du Groupe de travail 1 de la plénière - STRUCTURE DU GT PLEN-1 | |
[242] Jordanie (Royaume hachémite de) - Jordanie (Royaume hachémite de) - (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[243] Niger (République du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[244] Zimbabwe (République du) - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - DEMANDE DE SUPPRESSION D'UN NOM DE PAYS D'UN RENVOI (POINT 1.1 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[245] Note du Président du GT PLEN-2 au Président de la Commission 5 | |
[246] Note du Président du GT PLEN-2 au Président de la Commission 4 | |
[247] Nigéria (République fédérale du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[248] Note du Président du Groupe de rédaction 5D-1 au Président du Groupe de travail 5D | |
[249] Président du Sous-Groupe de travail 5C-3 - RÉSULTATS DES DÉLIBÉRATIONS DU GROUPE DE RÉDACTION 5C-3A | |
[250] LISTE DES DOCUMENTS PUBLIÉS (Documents 201 - 250) | |
[251] Président du Sous-Groupe de travail 5C-2 | |
[252] Note du Président du Sous-Groupe de travail 5C-2 - MODIFICATION DES PRESCRIPTIONS RELATIVES À LA MISE EN SERVICE ET À LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE DE DILIGENCE DUE DU FAIT DE MODIFICATIONS DES ATTRIBUTIONS AU-DESSUS DE 71 GHz | |
[253] Président du Sous-Groupe de travail 5B-1 - MODIFICATIONS DE L'APPENDICE S18 - (POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[254] Président du Sous-Groupe de travail 5B-1 - MODIFICATIONS DE LA RÉSOLUTION 342 - (POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[255] Groupe de rédaction 5D-2 - RÉSOLUTION [COM5/6] (CMR-2000) - Protection des réseaux à satellite géostationnaire du service fixe par satellite et du service de radiodiffusion par satellite contre la puissance surfacique équivalente cumulative maximale ... | |
[255-r1] Groupe de rédaction 5D-2 - RÉSOLUTION [COM5/6] (CMR-2000) | |
[256] DEUXIÈME SÉRIE DE TEXTES SOUMIS PAR LA COMMISSION 4 À LA COMMISSION DE RÉDACTION | |
[257] Président du Groupe de travail 5C | |
[257-r1] Président du Groupe de travail 5C | |
[258] Note du Président de la Commission 5 - PROPOSITIONS RELATIVES AU POINT 1.14 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[259] Président du Groupe de rédaction 5D-2 - RÉSOLUTION [COM 5/7] (CMR-2000) - Nouvelles études sur les conditions de partage entre réseaux OSG et systèmes à satellites non géostationnaires du service fixe par satellite et entre systèmes à satellites non ... | |
[260] Note du Président du Groupe de rédaction 5D-3 au Président du Groupe de travail 5D | |
[260-r1] Note du Président du Groupe de rédaction 5D-3 au Président du Groupe de travail 5D | |
[261] Note de la Présidente du Groupe de travail 4B au Président du Groupe de travail 2 de la plénière | |
[262] Note de la Présidente du Groupe de travail 4B au Président du GT PLEN-1 | |
[263] Groupe de rédaction 5D-1 - RESOLUTION [COM 5/9] (CMR-2000) | |
[263-r1] Groupe de rédaction 5D-1 - RÉSOLUTION [COM 5/9] (CMR-2000) | |
[264] Note de la Présidente du Groupe de travail 4B au Président du Groupe de travail 5D | |
[265] Chine (République populaire de) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - (POINT 7.2 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[266] Rapport du Président du Groupe de rédaction ad hoc 5D au Président du GT 5D - QUESTIONS RELATIVES À LA SITUATION DE PARTAGE DE LA BANDE 13,75-14 GHz | |
[267] Note du Président du Groupe de rédaction 5D-1 au Président du Groupe de travail 5D | |
[268] Procès-verbal de la deuxième Séance plénière | |
[268-c1] Procès-verbal de la deuxième Séance plénière | |
[269] Japon - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - (POINT 1.19 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[270] Costa Rica - PROPOSITION POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[271] Venezuela (République bolivarienne du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[272] Argentine (République) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[273] Sous-Groupe de travail 5B-2 - ATTRIBUTION DE BANDES DE FRÉQUENCES DANS LE SENS ESPACE-ESPACE AU SERVICE DE RADIONAVIGATION PAR SATELLITE - (POINT 1.15.2 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[274] Groupe de travail 5D - RÉSOLUTION [COM5/3] (CMR-2000) - Partage des fréquences dans la gamme 37,5-50,2 GHz entre des réseaux OSG du SFS et des systèmes non OSG du SFS | |
[275] Groupe de travail 5D - RÉSOLUTION [COM5/2] (CMR-2000) - Critères et procédures à suivre pour résoudre les cas éventuels d'application inappropriée des limites de l'article S22 [Rév.CMR-2000] imposées au SFS non OSG pour une seule source de brouillage | |
[276] Président du Sous-Groupe de travail 5C-1 - PROJET DE RÉVISION DE LA RÉSOLUTION 122 (CMR?97) | |
[277] Groupe de travail 4B - RÉSOLUTION 5 (Rév.CMR-2000) - Relative à la coopération technique avec les pays en développement dans le domaine des études de propagation dans les régions tropicales | |
[278] NOTE DU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A AU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 5C | |
[279] Président du Sous-Groupe de travail 5C-1 - RENVOIS RELATIFS AUX PAYS POUR L'UTILISATION DE STATIONS DU SERVICE FIXE PLACÉES SUR DES PLATES-FORMES À HAUTE ALTITUDE (HAPS) DANS LES BANDES 27,5-28,35 GHz ET 31,0-31,3 GHz | |
[280] Groupe de travail 5B - POINT 1.15.3 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000 | |
[281] Président du Groupe de travail 5C - PROJET DE RÉVISION DE LA RÉSOLUTION 122 (CMR-97) | |
[282] Président du Sous-Groupe de travail 5C-1 - RENVOIS RELATIFS AUX PAYS POUR L'UTILISATION DE STATIONS DU SERVICE FIXE PLACÉES SUR DES PLATES-FORMES À HAUTE ALTITUDE (HAPS) DANS LES BANDES 27,5-28,35 GHz ET 31,0-31,3 GHz | |
[283] Groupe de travail 5C - ATTRIBUTIONS AU-DESSUS DE 71 GHz - (POINT 1.16 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[284] Présidente du Groupe ad hoc 1 du Groupe de travail 5C - NOTE DE LIAISON DU GROUPE DE TRAVAIL 5CAU GROUPE DE TRAVAIL 4A | |
[285] Présidente du Groupe ad hoc 1 du Groupe de travail 5C - PROJET DE NOUVELLE RÉSOLUTION [COM5/11] | |
[286] Président du Groupe de travail 5C - Point 1.17 de l'ordre du jour - attribution mondiale au service d'exploration de la Terre par satellite (passive) et aux services de recherche spatiale dans la bande 18,6-18,8 GHz | |
[287] Président du Groupe de travail 5C | |
[288] Maroc (Royaume du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - APPLICATION DE LA DISPOSITION S23.13 | |
[288-c1] Maroc (Royaume du) - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE: APPLICATION DE LA DISPOSITION S23.13 | |
[289] Note du Secrétaire général - RENSEIGNEMENTS SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA RÉSOLUTION 99 (MINNEAPOLIS,1998) PAR LE SÉCRÉTARIAT DE L'UIT | |
[290] Groupe de travail 4B - NOTE DE LA PRÉSIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 2 DE LA PLÉNIÈRE | |
[291] NOTE DE LA PRÉSIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL 4A | |
[292] Groupe de travail 1 de la plénière - MESURES POUVANT ÊTRE PRISES POUR RÉSOUDRE LES INCOMPATIBILITÉS SRS-SRS DANS LE PROCESSUS DE REPLANIFICATION POUR LES RÉGIONS 1 ET 3 | |
[293] Sous-Groupe de travail 5B-1 - MODIFICATIONS DE L'ARTICLE S15 ET DE LA RÉSOLUTION 207 - (POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000) | |
[294] Rapport de la Présidente du Groupe de travail 4B - QUATRIÈME RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL 4B À LA COMMISSION 4 - (POINTS 2 ET 4 DE L'ORDRE DU JOUR) | |
[295] Indonésie (République d') - (RÉSOLUTION 86 DE LA PP-98) - ARTICLE S9 - Procédure à appliquer pour effectuer la coordination avec d'autres administrations ou obtenir leur accord | |
[295R1] Indonésie (République d') - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - (RÉSOLUTION 86 DE LA PP-98) | |
[296] Cuba - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE | |
[297] Fédération de Russie, Ukraine - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PROPOSITIONS POUR LA RÉALISATION D'UN CONSENSUS SUR LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000 | |
[297-c1] Bélarus, (République du), Russie (Fédération de), Ukraine - PROPOSITIONS POUR LES TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE - PROPOSITIONS POUR LA RÉALISATION D'UN CONSENSUS SUR LE POINT 1.6.1 DE L'ORDRE DU JOUR DE LA CMR-2000 | |
[298] Président du Groupe de travail 4B - RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE DU GROUPE DE TRAVAIL 4B AU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION 4 - POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR | |
[299] Note du Président de la Conférence au Président de la Commission 4 - ADJONCTION DE NOMS DE PAYS AUX RENVOIS | |