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Bureau du Secrétaire Général Radio- communication (ITU-R) Normalisation (ITU-T) Développement (ITU-D) Expositions et Forums de TELECOM Membres	Home Page : Publications Special Committee (SC) - Commission spéciale (CS) - Comisión Especial (SC) [SC99/1] Rapport du Groupe SC-1 à la Commission spéciale - Aspects réglementaires et de procédure liés aux Appendices S30 et S30A, dans le cadre des points 1.19, 1.19bis et 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/2] Rôle de l'administration notificatrice lorsque elle agit au nom d'un groupe d'aministrations nommément désignées [SC99/3] Date de mise en service des réseaux à satellite Résolution [COM5/17] (Minneapolis) [SC99/4] Procédures de coordination et de notification des réseaux à satellite décrites dans la Résolution [COM5/17] (Minneapolis, 1998) [SC99/5] Rapport du Groupe SC-3 à la Commission spéciale [SC99/6] Rapport du Groupe SC-2 à la Commission spéciale: Aspects réglementaires et de procédure liés au service fixe par satellite, dans le cadre des points 1.8,1.12,1.13,1.14 et 8.1 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/6c1] Rapport du Groupe SC-2 à la Commission spéciale - Aspects réglementaires et de procédure liés au service fixe par satellite dans le cadre des points 1.8,1.12,1.13,1.14 et 8.1 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/7] Incorporation par référence [SC99/8] Rapport du Président de la Commission spéciale [SC99/9] Rapport du SC-4 à la Commission spéciale - Aspects de réglementation et de procédure relatifs à l'incorporation par référence et à certaines questions concernant les ondes décamétriques et hectométriques [SC99/10] Incorporation par référence: Examen continu des dispositions du Règlement des radiocommunications faisant référence aux Recommandations de l'UIT-R [SC99/10-a1] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/11] Droits à acquitter pour le traitement des fiches de notification des réseaux à satellite - Résolution 88 (Minneapolis, 1998) [SC99/12] Propositions concernant l'ordre du jour de la CMR-2000 (point 1.8) [SC/13] Texte réglementaire ou de procédure concernant le point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC9/14] Texte réglementaire de procédure concernant le point 1.15.1 de l'ordre du jour [SC99/15] Examen et mise à jour des procédures de publication anticipée, de coordination et de notification [SC99/16] Texte réglementaire/de procédure pour le point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-2000 - Modification du numéro S5.520 du Règlement des radiocommunications [SC99/17] Dispositions réglementaires concernant le point 1.7 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/18] Texte réglementaire/de procédure pour le point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/19] Texte réglementaire ou de procédure concernant le point 1.13.1 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/20] Dispositions réglementaires concernant le point 1.18 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/21] Mise à jour possible de l'Article S5 et des Résolutions 130(CMR-97) et 538(CMR-97) sur les questions relatives aux systèmes non-géostationaires du service fixe par satellite [SC99/22] Possibilités de modifications aux Articles 4, 5, 6 et 7 des Appendices S30 et S30A pour remédier aux insuffisances de ces Articles en liaison avec les services non planifiés ("Approche 1") [SC99/23] Modifications possibles de l'Article S11 afin de remédier aux insuffisances concernant l'inscription des assignations dans le fichier de référence international des fréquences [SC99/24] Simplifications proposées à l'Article S9 et à l'Appendice S5 (Résolution 86 (PP-98)) [SC99/25] Coordination entre stations terriennes et stations de Terre type [SC99/26] Approche réglementaire alternative possible afin de résoudre les insuffisances des Articles 4, 6 et 7 des Appendices S30 et S30A en relation avec les services non planifiés [SC99/27] Dispositions réglementaires concernant le point 1.3 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/28] Aspects réglementaires et de procédure - Point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-2000 - Modifications rédactionnelles concernant l'Annexe 1 de la pièce jointe 1 de l'Annexe 3 du Rapport du Groupe SC-2 à la Commission spéciale [SC99/29] Rôle d'une administration agissant en qualité d'administration notificatrice pour le compte d'un groupe d'administrations nommément désignées [SC99/30] Incorporation par référence [SC99/31] Proposition relative au point 1.7 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/32] Correction de certaines lacunes des Appendices S30 et S30A dans le cadre du point 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/33] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/34] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/35] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/36] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/37] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/38] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/39] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/40] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/41] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/42] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/43] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/44] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/45] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/46] Proposition de présentation, par le Groupe de Travail 3, du Rapport de la Commission spéciale, illustrée par des exemples [SC99/46R1] Proposition de présentation, par le Groupe de travail 3, du Rapport de la Commission spéciale, illustrée par des exemples [SC99/47] Projet de contribution au Rapport de la CS à la RPC - Aspects réglementaires et de procédure liés aux Appendices S30 et S30A, dans le cadre des points 1.19, 1.19bis et 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000 [SC99/47r1] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/47r2] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/48] Rapport du Groupe de travail 3 [SC99/48c1] Rapport du Groupe de travail 3 [SC99/49] Proposition de présentation, par le Groupe de travail 2, du Rapport de la Commission spéciale, illustrée par des exemples [SC99/49a1] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/49c1] Proposition de présentation, par le Groupe de travail 2, du Rapport de la Commission spéciale, illustrée par des exemples [SC99/50] Liste des documents publiés (Docs. SC99/1 à SC99/50) [SC99/51] Liste finale des participants [SC99/52] Projet de Rapport à la Commission spéciale sur les Résolutions de la PP-98 [SC99/53] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/54] Ce document existe seulement en anglais. [SC99/55] Ce document existe seulement en anglais.

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