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Contributions to the CPM99-2

[CPM99-2/1] Rapport de la RPC sur les questions techniques, d'exploitation, réglementaires et de procédure à examiner par la Conférence mondiale des Radiocommunications de 2000
[CPM99-2/2] Rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner les questions réglementaires/de procédure à la RPC-99
[CPM99-2/3] Application du numéro RR 839/S5.488 et des règles de procédure correspondantes
[CPM99-2/4] Contribution à la RPC-99 - Utilisation en partage entre le service fixe et des détecteurs passifs spatioportés de la bande 18,6-18,8 GHz
[CPM99-2/5] Rapport sur les Questions visées dans la Résolution 29 (CMR-97)
[CPM99-2/6] Examen général des Résolutions et des Recommandations des CAMR/CMR
[CPM99-2/7] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC: Chapitre 1
[CPM99-2/8] Proposition de modification du Chapitre 2 du projet de rapport de la RPC
[CPM99-2/9] Application du numéro RR S.5488 et de la Recommandation UIT-R SF.674-1
[CPM99-2/ 10] Évaluation de la puissance d'émission de satellite dans les attributions actuelles ou en projet aux services actifs (SFS) dans la bande 71 - 275 GHz
[CPM99-2/11] Modifications du Chapitre 4 du rapport de la RPC-99
[CPM99-2/12] Analyse des émissions provenant d'un système du SMS (espace vers Terre) fonctionnant dans la bande 1 613,8-1 626,5 MHz et de récepteurs spatioportés du SRNS fonctionnant dans la bande 1 559-1 610 MHz
[CPM99-2/13] Modification du Chapitre 2 du Rapport de la RPC - Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[CPM99-2/14] Chapitre 6 - Service fixe et service fixe par satellite (Points 1.4, 1.5, 1.8, 1.12 et 1.14 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[CPM99-2/15] Modifications du Projet de Rapport de la RPC - Chapitre 7, Autres questions
[CPM99-2/16] Modification du projet de rapport de la RPC - Capitre 6 (Service fixe et service fixe par satellite) - Point 1.4 (une partie) de l'ordre du jour de la CMR-2000
[CPM99-2/17] Propositions de modifications a apporter au Chapitre 1 du rapport de la RPC - IMT-2000, questions maritimes et aeronautiques
[CPM99-2/18] Annexe 7 du Chapitre 3 du Rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner les questions réglementaires et de procédure - Modification du numéro S5.488 du règlement des radiocommunications
[CPM99-2/19] Propositions visant a modifier le projet de Rapport de la RPC et le Rapport de la Commission Speciale chargée d'examiner les questions reglement aires/de procédure
[CMP99-2/19r1] Proposals to amend the draft CPM Report and the Report of the Special Committee on regulatory/procedural matters
[CPM99-2/20] Regroupement des tableaux relatifs aux limites de puiss. surfac. équivalente sur la liaisondescendante figurant dans le Rapport de la RPC et prop. d'une nouvelle formule appl. aux latit. supér. et infér. à 57,5° pour la bande 10,7-12,75 GHz
[CPM99-2/21] Dispositions réglementaires du Chapitre 1 du Rapport de la RPC relatives à la fourniture de services IMT-2000 par des stations placées sur des plates-formes à haute altitude (HAPS)
[CPM99-2/22] Proposition de modifications du § 6.3 du projet de rapport de la RPC-Paramètres techn. nécessaires pour le fonctionnement de stations terriennes à bord de navires dans les bandes de fréq. 3 700-4 200 MHz et 5 925-6 425 MHz attribuées au SFS
[CPM99-2/23] Evaluation des limites de puissance surfacique provisoires pour les systemes OSG du SFS dans la bande 37,5 - 42,5 GHz
[CPM99-2/23c1] Evaluation of provisional GSO/FSS limits in the 37.5 to 42.5 GHz band
[CPM99-2/24] Résolution de la PP-98 - Proposition de modification du Rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner les questions réglementaires et de procédure destiné à la RPC
[CPM99-2/25] Incorporation par référence: Poursuite de l'examen des dispositions du Règlement des Radiocommunications renvoyant à des recommandations de l'UIT-R
[CPM99-2/26] Coordination entre stations terriennes et stations de Terre types
[CPM99-2/27] Propositions de révision du Projet de Rapport de la RPC-99: Paragraphe 2.3
[CPM99-2/28] Attribution au SMS au-dessous de 1 GHz (Point 1.11 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[CMR99-2/29] Limites de puissance surfacique équivalente pour la protection des antennes du SRS de 1,8 ou 2,4 m de diamètre dans la bande 12,2-12,7 GHz (Point 1.13 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[CPM99-2/29c1] EPFD limits to protect 1.8 and 2.4 M BSS antennas in the 12.2 - 12.7 GHz band (WRC-2000 agenda item 1.13)
[CPM99-2/30] Questions de procédure associées au SRS, concernant en particulier les Appendices S30 et S30A (Point 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[CPM99-2/30a1] Procedural issues associated with BSS, particularly regarding Appendices S30 and S30A (WRC-2000 agenda item 1.20)
[CPM99-2/31] Modifications du paragraphe 3.1.4.3 du projet de Rapport de la RPC concernant le partage entre stations terriennes non OSG du SFS et stations du service fixe
[CPM99-2/32] Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC-99 concernant les systemes non OSG du SMS au-dessous de 1 GHz, paragraphe 2.3
[CPM99-2/33] Positions de l'OMI vis-à-vis des points de l'ordre du jour de la CMR-2000 concernant les questions liées aux services maritimes
[CPM99-2/34] Propositions de modifications au Chapitre 6 du Rapport de la RPC - Partage entre SFHD et SETS dans la bande 55,78-56,26 GHz
[CPM99-2/35] Propositions de modifications au Chapitre 3 du texte RPC - Limitations de la puissance des stations terriennes en dehors de l'axe du faisceau principal dans le service fixe par satellite
[CPM99-2/36] Proposition relative au Point 1 de l'ordre du jour du Rapport de la RPC à la CMR-2000
[CPM99-2/37] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC: Chapitre 1
[CPM99-2/38] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC: Chapitre 2
[CPM99-2/39] Propositions pour la réunion de préparation à la conférence
[CPM99-2/40] Proposition de modification du projet de Rapport de la RPC
[CPM99-2/41] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC - Chapitre 6 - Stations placées sur des plates-formes à haute altitude
[CPM99-2/42] Propositions de modification du projet de rapport de la RPC - Paragraphe 4.2 (Point 1.17 de l'ordre du jour relatif à la bande 18,6-18,8 GHz)
[CPM99-2/43] Propositions de modification du projet de rapport de la RPC - Paragraphe 6.1 (Point 1.4 de l'ordre du jour: Résolution 126 (CMR-97))
[CPM99-2/44] Proposition de modification du porjet de Rapport de la RPC - Paragraphe 6.1 (Point 1.4 de l'ordre du jour: Résolution 133 (CMR-97))
[CPM99-2/45] Propositions de modification du projet de rapport de la RPC Section 4.1 (Point 1.16 de l'ordre du jour: Attributions au-dessus de 71 GHz)
[CPM99-2/46] Proposition de modification de l'Annexe 1 du Chapitre 3 du projet de rapport de la RPC (Point 1.13 de l'ordre du jour: SFS non OSG)
[CPM99-2/47] Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC - Annexe 2 du Chapitre 3 (Point 1.13 de l'ordre du jour: SFS non OSG)
[CPM99-2/48] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC - Annexe du Chapitre 3 (Point 1.13 de l'ordre du jour: SFS non OSG)
[CPM99-2/49] Questions réglementaires et techniques concernant le point 1.8 de l'ordre du jour de la CMR-2000
[CPM99-2/50] Liste des documents
[CPM99-2/51] Propositions de modification du projet de rapport de la RPC - Paragraphe 6.1 (Resolution 133: Limites de puissance surfacique dans la bande 37,5 - 40,5 GHz)
[CPM99-2/52] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC - Paragraphes 1.3.2 - 1.3.3.1 (Point 1.18 de l'ordre du jour) du Chapitre 1 du rapport de la RPC
[CPM99-2/53] Propositions de modifications au Chapitre 1 du texte de la RPC
[CPM99-2/54] Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC - Chapitre 3 (Point 1.13 de l'ordre du jour: SFS non OSG)
[CPM99-2/55] Proposed changes to CPM Report as drafted by SCRPM - Chapter 5 - Appendices S30 and S30A
[CPM99-2/56] Modifications du Chapitre 1 du rapport de la RPC - IMT-2000 (Point 1.6 de l'ordre du jour)
[CPM99-2/57] Propositions de modification du texte de la RPC au titre du point 1.10 de l'ordre du jour
[CPM99-2/58] Propositions de modifications du Chapitre 6 du Rapport RPC - Paragraphe 6.1.4: Protection de la radioastronomie dans la bande 42,5-43,5 GHz
[CPM99-2/59] Propositions de modification du projet de Rapport de la RPC: Chapitre 2
[CPM99-2/60] Propositions visant à modifier le projet de rapport de la RPC et le rapport de la Commission Spéciale sur les questions réglementaires et de procédure
[CPM99-2/61] Propositions concernant les Résolutions de Minneapolis
[CPM99-2/62] Point 1.4 de l'ordre du jour - HDFS fonctionnant au-dessus de 30 GHz - Proposition de modification du paragraphe 6.1.1.1.1 du Chapitre 6 du projet de rapport de la RPC - RPC99-2/1
[CPM99-2/63] Modifications de certains paragraphes du Chapitre 3 du projet de rapport de la RPC-99
[CPM99-2/64] Chapitre 5 - Appendices S30 et S30A
[CPM99-2/65] Proposition d'incorporation dans le rapport de la RPC de questions relatives aux procedures de coordination du SRS (sonore) dans la bande 1 - 3 GHz (CPM99-2, 7.5.2.9)
[CPM99-2/65r1] Proposal for incorporation in the CPM Report of issues related to BSS (Sound) Coordination procedures in the 2.3.-2.7 GHz band (CPM99-2, 7.5.2.9)
[CPM99-2/66] Exemple possible de simplification de la procédure de notification
[CPM99-2/67] Propositions de modifications au Chapitre 3 du projet de Rapport à la RPC - Masque d'EPFDdown pour les antennes de 1,8 2,4 et 3 mètres des systèmes OSG du SRS
[CPM99-2/68] Commentaires sur l'examen général des Résolutions et des Recommandations des CAMR-CMR
[CPM99-2/69] Détermination de la distance minimale à partir de la cote au-delà de laquelle des stations terriennes en mouvement embarquées ne causeraient pas de brouillage inacceptable au service fixe fonctionnant dans la bande des 6 GHz
[CPM99-2/70] Proposition de révision du Chapitre 6 du rapport de la RPC-99
[CPM99-2/70r1] Proposed revision of Chapter 6 of CPM-99 Report
[CPM99-2/71] Proposition de modification du paragraphe 2.3.3 du projet de rapport de la RPC
[CPM99-2/72] Proposition de modification du Rapport de la SC (Point 1.13 de l'ordre: modifications à apporter à l'Article S22, Section VI)
[CPM99-2/73] Proposition de révision du Chapitre 4 du rapport de la RPC
[CPM99-2/74] Proposition de modification de la Section 4.2 du projet de rapport de la RPC (Point 1.17 de l'ordre du jour: Attribution aux services d'exploration et de recherche passives dans la bande 18,6 - 18,8 GHz)
[CPM99-2/75] Proposition pour le projet de rapport de la RPC concernant le point 1.5 de l'ordre du jour de la CMR-2000
[CPM99-2/76] Proposition pour le rapport de la SC concernant les procédures d'exploitation pour les stations placées sur des plates-formes à haute altitude (HAPS) dans les bandes attribuées uniquement au service de Radiocommunication de Terre
[CPM99-2/77] Proposition pour le projet de rapport de la RPC concernant le point 1.5 de l'ordre du jour (brouillages occasionnés à des systèmes à satellites non OSG, Section 6.2.2.1)
[CPM99-2/78] Proposition relative au projet et rapport de la RPC concernant le point 1.5 de l'ordre du jour de la CMR-2000 (brouillages préjudiciables occasionnés à une station de radioastronomie, paragraphe 6.2.2.1)
[CPM99-2/79] Proposition pour le projet de rapport de la RPC concernant le point 1.5 de l'ordre du jour (Incidences au voisinage des frontieres internationales, paragraphe 6.2.1.2)
[CPM99-2/80] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC à la CMR-2000 (Point 1.10 de l'ordre du jour) concernant l'accès prioritaire et la préemption pour l'AMS(R)S
[CPM99-2/81] Modification du projet de rapport de la RPC - Chapitre 6 - Services fixe et fixe par satellite
[CPM99-2/82] Observations concernant la Section 7.5.2 du Rapport de la Commission spéciale relative à la Résolution 86 (PP-98)
[CPM99-2/83] Modifications proposées au Chapitre 2 du texte CPM - Point 1.15.1 de l'ordre du jour: Questions relatives au service de radionavigation par satellite
[CPM99-2/84] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC - Chatipre 3 et ses Annexes - En vue d'incorporer les données élaborées par la Commission Spéciale chargée d'examiner les questions réglementaires/de procédure
[CPM99-2/85] Projet de modification relatif aux limites de puissance surfacique indiquées dans l'Annexe 1 de l'Appendice S30 visant à protéger les services de Terre
[CPM99-2/86] Incidence des stations passerelles non OSG sur les stations terriennes de réception du SRS dans la bande 17,3-17,8 GHz en Région 2 et propositions de modification de la Section 3.2.1 du rapport de la RPC
[CPM99-2/87] La perte de synchronisation: deuxième critère de partage
[CPM99-2/88] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC-99: Paragraphe 3.1.2.1.4 et parties associées des Annexes 1 et 2
[CPM99-2/89] Proposition de modification du Chapitre 3 du projet de rapport de la RPC
[CPM99-2/90] Modification de l'Annexe 2 du Chapitre 6 du projet de rapport de la Commission spéciale
[CPM99-2/91] Modification du paragraphe 6.3 (point 1.8 de l'ordre du jour) du Projet de Rapport de la RPC
[CPM99-2/92] Modification du Projet de Rapport de la RPC - Chapitre 7, Adjonction de la Section 7.5: Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires
[CPM99-2/93] Modification de l'Annexe 4 du Chapitre 3 du projet de Rapport de la RPC-99 concernant l'Article S21 et la Rés. 131 (CMR-97): Limites de puissance surfacique applicables aux systèmes non OSG du SFS pour la projection du SF dans les .....
[CPM99-2/94] Modifications proposées au Chapitre 6 du Rapport de la RPC - Limites de puissance surfacique pour les satellites géostationnaires du SFS dans les bandes 38 et 40 GHz
[CPM99-2/95] Proposition de modification du projet de rapport de la RPC: Chapitre 2
[CPM99-2/96] Incorporation par référence
[CPM99-2/97] Mise à jour de l'Appendice S5 pour tenir compte de la Résolution 131 (CMR-97) relative aux systemes non géostationnaires du service fixe par satellite
[CPM99-2/98] Proposed modifications to Chapter 3, Section 3.1.2 - Non-GSO FSS issues (WRC-2000 agenda item 1.13 (1.13.1, 1.13.2))
[CPM99-2/99] Chapter 3, Sections 3.1.3, 3.1.4, 3.1.5, ADD 3.1.6 and 3.2 - NON-GSO FSS issues (WRC-2000 agenda item 1.13 (1.13.1, 1.13.2))
[CPM99-2/100] Liste des documents
[CPM99-2/101] INTELSAT proposals for modification to the CPM Report - Chapters 4, 6 and 7
[CPM99-2/102] Proposed modifications to draft CPM Report, Chapter 3, Annex 1 - Protection of 3 and 10 meter GSO FSS earth station antennas in the ku-band from NGSO FSS systems
[CPM99-2/103] GSO Association position concerning issues relating to Agenda item 1.6.1 of WRC-2000 and the preparation of the CPM Report
[CPM99-2/104] Proposed modifications to draft CPM Report, Chapter 3, Annex 1 (Abbex 1 to Chapter 3, "Examples of possible modifications to Section II of Article S22")
[CPM99-2/105] Proposed modifications to Annexes to Chapter 3 - Annex 1 to Chapter 3 - Exam[les of possible modifications to Section II of Article S22
[CPM99-2/106] Proposition de modifications du Chapitre 3 du Rapport de la RPC: Utilisation de la bande 17,3-17,8 GHz par les systèmes non-OSG
[CPM-99/107] Propositions de modifications au Chapitre 3 du Rapport RPC - Révision des limites de l'article S5 dans la band 13.75-14 GHz
[CPM99-2/108] Proposed modifications to Annex 4 to Chapter 3 of the draft CPM Report - Regulatory and procedural considerations applicable to Article S21
[CPM99-2/109] Aspects to consider for an allocation to the radionavigation satellite service (space-to-earth) in the frequency band 960-1 215 MHz
[CPM99-2/110] Proposed amendments to draft CPM Report: Chapter 2
[CPM99-2/111] Propositions de modifications au Chapitre 3 du Rapport de la RPC: Valeur des limites opérationnelles pour assurer la protection des liaisons OSG du SFS contre le risque de perte de synchronisation
[CPM99-2/112] Propositions de modifications au Chapitre 3 du Rapport de la RPC - Impact comparatif des masques EFPD liaison descendante sur les porteuses CR-116 dans la band 10-12 GHz et fusion des masques d'EPFD sur SRS et du SFS
[CPM99-2/113] WRC-2000 Agenda Item 1.6 (IMT-2000) - Chapter 1 of CPM text
[CPM99-2/114] Proposed addition of Annexes 5 Through 9 to Chapter 3 - Annex 5 to Chapter 3 - Example of possible modifications to Res. 130 and 538
[CPM99-2/115] Proposed modifications to Annexes 3 and 4 to Chapter 3 - Annex 3 to Chapter 3 - Example of possible modifications for coordination between non-GSO FSS transmiting space stations and GSO receive earth stations with very large antennas
[CPM99-2/116] Proposal to update sharing conditions in the 13.75-14 GHz band
[CPM99-2/117] Proposed modidfications to draft CPM Report, Chapter 3, Annex 2 (Annex 1 to "Example Resolution WWW")
[CPM99-2/118] Sharing and transition considerations for the use of the band (Proposed modifications to Chapter 1 of the draft CPM Report)
[CPM99-2/119] IMT-2000 spectrum requirements and considerations (Proposed modification to Chapter 1 of the draft CPM Report)
[CPM99-2/120] Propositions de modifications au Chapitre 3 du Rapport de la RPC - Masques d'epfd et seuils de coordination pour les très grandes antennes OSG dans les bandes 10-12 GHz et 18-29 GHz
[CPM99-2/121] Revision of the operational constraints for the FSS earth stations in the frequency band 13.75-14 GHz given in footnote S5.502
[CPM99-2/122] Propositions de modifications au Chapitre 3 du Rapport de la RPC: Degré de conservatisme du logiciel du BR et conséquences sur la sélection des limites d'epfd
[CPM99-2/123] Proposals to amend the draft CPM Report and the Report of the Special Committee on regulatory/procedural matters
[CPM99-2/124] Propositions de modifications au Chapitre 3 du Rapport de la RPC: Sensibilité des niveaux à la situation géographique
[CPM99-2/125] Perte de synchronisation due au brouillage cause par les systèmes non-GSO
[CPM99-2/126] Modifications du Chapitre 3 du Rapport de la RPC proposées par INTELSAT
[CPM99-2/127] Comments on the Report of the Special Committee on Regulatory and procedural matters (SC)
[CPM99-2/128] Modifications to Chapter 1 of the draft CPM Report
[CPM99-2/129] Proposed modifications to Chapter 7 of CPM99-2-22 Section 7.5.y - Plenipotentiary (PP-98) Resolution 86
[CPM99-2/130] Proposed revision to Agenda Item 1.11 of the WRC-2000
[CPM99-2/131] Proposals to Agenda Item 4 of WRC-2000
[CPM99-2/132] Proposals to Agenda Item 1.17 of the WRC-2000
[CPM99-2/133] Application de la note de bas de page RR S5.488
[CPM99-2/134] Proposed changes to Section 3.1.2.3.2 b) of the CPM text based on analysis of BR software assumptions
[CPM99-2/135] A Study of the number of possible GSO FSS link ground station synchronization loss events per year that may be caused by interference from non-GSO systems with an FSAT-MULTI 1B configuration
[CPM99-2/136] An analysis of F-SAT-MULTI-1B interference to GSO ground terminal EPFD level distributions and proposed modifications to Sections 3.1.2.4.6 and 3.1.5.1 of the CPM text
[CPM99-2/137] Proposed changes to Section 3.1.2.3. b) of the CPM text based on analysis of environmental and other effects on non-GSO antenna side-lobe levels
[CPM99-2/138] EPFD levels that can cause sync loss of Ku-Bands FSS GSO satellite networks
[CPM99-2/139] Proposed changes to Section 3.1.2.3.2 b) of the CPM text based on analysis of the geometric distribution of non-GSO interference
[CPM99-2/140] Analysis of the Ku-Band 0.6 and 1.2 metre BSS/FSS EPFD masks on GSO FSS earth stations
[CPM99-2/141] Additional spectrum for IMT-2000
[CPM99-2/142] Analyse de sensibilité des porteuses de CR/92 et 116
[CPM99-2/143] Agenda Item 1.10
[CPM99-2/144] Satellite networks coordination procedures - Proposed changes to CPM Report as drafted by SCRPM
[CPM99-2/145] The requirement for global additional spectrum for IMT-2000
[CPM99-2/146] Comment on text for Chapter 1 of the CPM Report
[CPM99-2/147] Modification to draft CPM Report
[CPM99-2/148] Proposed modifications to draft CPM99 Report, Chapter 3, Section 3.1.2.3.2 c)
[CPM99-2/149] An assessment of neede antenna sizes to assure acceptable sharing in the FSS at 18.6-18.8 GHz and proposed changes to the draft CPM text
[CPM99-2/150] List of Documents issued - (Document CPM99-2/101 - CPM99-2/150)
[CPM99-2/151] Note from the Chairman of Study Group 8 to the Chairman of the CPM
[CPM99-2/152] Spectrum issues related to IMT-200 in Chapter 1 of the CPM Report
[CPM99-2/153] Proposed amendments to Section 6.2 of the draft CPM Report (Agenda Item 1.5 - HAPs
[CPM99-2/154] Proposed modifications to Section 3.1.4.3 of the draft CPM Report: Sharing between non-GSO FSS Earth stations and fixed-service stations
[CPM99-2/155] Proposals for the CPM Report to WRC-2000 - Section 1.1.1.5: Regulatory and procedural consideration on methods to identify additional spectrum for IMT-2000
[CPM99-2/156] The feasibility of sharing between systems in the Aeronautical Radionavigation Service (ARNS) and International Mobile Telecommunications-2000 (IMT-2000) in the band 2 700-2 900 MHz
[CPM99-2/157] Section 7.1 (point 1.2 de l'ordre du jour)
[CPM99-2/157r1] Section 7.1 (Point 1.2 de l'ordre du jour)
[CPM99-2/158] Chapitre 5 (points 1.19 et 1.21 de l'ordre du jour de la CMR-2000) - Appendices S30 et S30A
[CPM99-2/158r1] Chapitre 5 - (Points 1.19, 1.19bis et 1.21 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[CPM99-2/158r2] Chapitre 5 (points 1,19, 1.19bis et 1.21 de l'ordre du jour de la CMR-2000) - Appendices S30 et S30A
[CPM99-2/159] Procès-verbal de la première séance plénière
[CPM99-2/160] Paragraphes 6.4 et 6.5, points 1.12 et 1.14 de l'ordre du jour
[CPM99-2/161] Modifications de la Section 4.1 (Point 1.16 de l'ordre du jour de la CMR-2000) - Services scientifiques spatiaux et service de radioastronomie
[CPM99-2/161r1] Modifications de la Section 4.1 - Services scientifiques spatiaux et service de radioastronomie
[CPM99-2/162] Section 1.3, Point 1.18 de l'ordre du jour
[CPM99-2/162r1] Section 1.3, point 1.18 de l'ordre du jour
[CPM99-2/163] Chapitre 3
[CPM99-2/163r1] Chapitre 3, Section 3.1.4
[CPM99-2/164] Section 1.2, Point 1.7 de l'ordre du jour
[CPM99-2/164r1] Section 1.2, Point 1.7 de l'ordre du jour
[CPM99-2/165] Section 7.2, Point 1.3 de l'ordre du jour
[CPM99-2/165r1] Section 7.2, Point 1.3 de l'ordre du jour
[CPM99-2/166] Président du Groupe de travail 4 - Rapport au Président de la RPC
[CPM99-2/167] Chapitre 5 - Appendices S30 et S30A (Point 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[CPM99-2/167r1] Chapitre 5 - Appendices S30 et S30A
[CPM99-2/168] Introduction du Rapport de la RPC à la CMR-2000 - Table de matières
[CPM99-2/168a1] Introduction to the CPM Report to WRC-2000
[CPM99-2/169] Section 7.3, Point 2 de l'ordre du jour
[CPM99-2/169r1] Section 7.3 Point 2 de l'ordre du jour
[CPM99-2/170] Paragraphes 1.1, 1.1.1, 1.1.1.1 à 1.1.1.3.2, Point 1.6 de l'ordre du jour
[CPM99-2/171] Chapitre 6 - (Sections 6.1.1.2.1 et 6.1.2.2.3, Point 1.4 de l'ordre du jour, Résolution 126)
[CPM99-2/172] Chapitre 6 - (Sections 6.1.2.2.2, 6.1.2.2.3 et 6.1.2.4, Point 1.4 de l'ordre du jour, Résolution 133)
[CPM99-2/172r1] Chapitre 6 - (Sections 6.1.2.2.2, 6.1.2.2.3 et 6.1.2.4, point 1.4 de l'ordre du jour, Résolution 133)
[CPM99-2/173] Chapitre 5 - (Point 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[CPM99-2/173r1] Chapitre 5 - Appendices S30 et S30A
[CPM99-2/174] Points 1.15.2 et 1/15/3 de l'ordre du jour
[CPM99-2/175] Point 1.9 de l'ordre du jour
[CPM99-2/176] Modification de la Section 3.1.2.3 du projet de Rapport de la RPC
[CPM99-2/176r1] Modification de la Section 3.1.2.3 du projet de Rapport de la RPC
[CPM99-2/176r2] Modification de la Section 3.1.2.3 du projet de Rapport de la RPC
[CPM99-2/177] Document du GT 3 sur les limites de puissance surfacique rayonnée dans la bande KA
[CPM99-2/178] Chapitre 5 - Appendices S30 et S30A - (Point 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[CPM99-2/178r1] Chapitre 5 - Appendices S30 et S30A (Point 1.20 de l'ordre du jour de la CMR-2000)
[CPM99-2/178r2] Chapter 5 - Appendices S30 and S30A - WRC-2000 agenda item 1.20
[CPM99-2/179] Sections 1.1.1.3.4, 1.1.1.4 et 1.1.1.5 du Point 1.6.1 de l'ordre du jour
[CPM99-2/179r1] Paragraphes 1.1.1.3.4, 1.1.1.4, et 1.1.1.5, Point 1.6.1 de l'ordre du jour
[CPM99-2/180] Section 6.1.3, Point 1.4 de l'ordre du jour (Résolution 726)
[CPM99-2/181] Point 4 de l'ordre du jour, Section 7.4
[CPM99-2/182] Autre services - Chapitre 3, Section 3.1.4.4
[CPM99-2/182r1] Autre services - Chapitre 3, Section 3.1.4.4
[CPM99-2/182r2] Chapitre 3, Section 3.1.4.4
[CPM99-2/183] Section 1.1.2, Point 1.6.1 de l'ordre du jour
[CPM99-2/184] Chapter 4 - Space science services and radio astronomy (WRC-2000 agenda Item 1.17)
[CPM99-2/184r1] Chapitre 4 - Services scientifiques et spatiaux et service de radioastornomie
[CPM99-2/185] Chapitre 2 - Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[CPM99-2/185r1] Chapitre 2 - Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[CPM99-2/186] Section 6.2, point 1.5 de l'ordre du jour (Résolution 122)
[CPM99-2/186r1] Section 6.2, Point 1.5 de l'ordre du jour (Résolution 122)
[CPM99-2/187] Section 6.1.4, point 1.4 de l'ordre du jour
[CPM99-2/188] Modifications de certaines sections du Chapitre 3
[CPM99-2/188r1] Modifications de certaines sections du Chapitre 3
[CPM99-2/188r2] Modifications de certaines sections du Chapitre 3
[CPM99-2/189] Quelques sections du Chapitre 3
[CPM99-2/189r1] Quelques sections du Chapitre 3
[CPM99-2/190] Sections 3.1.3, 3.1.5 et 3.2 du Chapitre 3)
[CPM99-2/190r1] Sections 3.1.3, 3.1.5 et 3.2 du Chapitre 3)
[CPM99-2/190r2] Sections 3.1.3, 3.1.5 et 3.2 du Chapitre 3
[CPM99-2/191] Section 7.5, Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires
[CPM99-2/191r2] Section 7.5, Résolutions de la Conférence de plénipotentiaires
[CPM99-2/192] Chapitre 2 - Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[CPM99-2/192r1] Chapitre 2 - Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[CPM99-2/193] Section 6.1.2, Point 1.4 de l'ordre du jour (Résolution 133)
[CPM99-2/193r1] Section 6.1.2, Point 1.4 de l'ordre du jour (Résolution 133)
[CPM99-2/194] Section 6.1.1, Point 1.4 de l'ordre du jour (Résolution 126)
[CPM99-2/195] Section 6.3, point 1.8 de l'ordre du jour
[CPM99-2/195r1] Paragraphe 6.3, point 1.8 de l'ordre du jour
[CPM99-2/196] Chapitre 2 - Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[CPM99-2/196r1] Chapitre 2 - Services mobile par satellite et de radionavigation par satellite
[CPM99-2/197] Paramètres qu'il est proposé d'ajouter dans l'appendice S4, compte tenu de l'algorithme élaboré dans la Recommandation UIT-R BO [Doc. 11/136(Rév.1)] (nouveau Doc. 11/153) en vue de calculer le niveau d'epfd pouvant être produit par un ...
[CPM99-2/198] Chapitre 3 - Section 3.1.3.1.4b)
[CPM99-2/198r1] Chapitre 3 - Section 3.1.3.1.4b)
[CPM99-2/199] Section 1.1.1.3.3, Point de l'ordre du jour 1.6.1
[CPM99-2/199r1] Paragraphe 1.1.1.3.3, Point 1.6.1 de l'ordre du jour
[CPM99-2/200] Liste des documents
[CPM99-2/201] Annexes 1 et 2 du Chapitre 3
[CPM99-2/201r1] Annexes 1 et 2 du Chapitre 3
[CPM99-2/201r2] Annexes 1 et 2 du Chapitre 3
[CPM99-2/202] Section [7.6] - Divers
[CPM99-2/202r1] Section [7.6] - Other matters
[CPM99-2/203] Paragraphes 3.1.2.4, 3.1.6 et 3.2 du Chapitre 3
[CPM99-2/203r1] Paragraphes 3.1.2.4, 3.1.6 et 3.2 du Chapitre 3
[CPM99-2/204) Section 3.1.1.1, Chapitre 3
[CPM99-2/204r1] Groupe de travail 3 - Section 3.1
[CPM99-2/205] Section 1.1.1.3.1bis, Point 1.6.1 de l'ordre du jour
[CPM99-2/205r1] Section 1.1.13.1bis, Point 1.6.1 de l'ordre du jour
[CPM99-2/206] Procès-verbal de la deuxième séance plénière
[CPM99-2/207] Proposition d'adjonction à la section 8.1.3 du Chapitre 8
[CPM99-2/208] Article S22 - Services spatiaux
[CPM99-2/208r1] Annexe 1 du Chapitre 3 - Exemples de modifications pouvant être apporortées à la section II de l'article S22
[CPM99-2/209] Chapitre 3 - SFS non OSG - Section 3.1.2
[CPM99-2/210] Chapitre (Annexes 1 et 2) Annexe 1 du Chapitre 3
[CPM99-2/211] Some Sections of Chapter 3 - Non-GSO FSS issues
[CPM99-2/212] Annexe 1 du Chapitre 3
[CPM99-2/212r1] Annexe 1 du Chapitre 3
[CPM99-2/213] Chapitre 8 - Avancement des études pour les conférences futures
[CPM99-2/214] Sections 1.1, Point 1.6 de l'ordre du jour
[CPM99-2/215] Procès-Verbal de la Troisième séance plénière
[CPM99-2/216] Final list of participants
[CPM99/217] Procès-verbal de la quatrième séance plénière
[CPM99/218] Procès-verbal de la cinquième séance plénière
[CPM99/219] Procès-verbal de la sixième séance plénière
[CPM99/220] Procès-verbal de la septième et dernière séance plénière
[CPM99-2/221] Liste dedocuments publiés (Document CPM99-2/201 - CPM99-2/221)

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Mis à jour le 2007-03-30