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Contributions à la RPC-97

[RPC-97/1-1] Partie 1: Rapport de la RPC sur les questions techniques, d'exploitation, de réglementation et de procédure devant être examinées par la Conférence mondiale des radiocommunicatison de 1997
[RPC-97/1-2] Rapport de la RPC sur les questions techniques, d'exploitation, de réglementation et de procédure devant être examinées par la Conférence mondiale des Radiocommunications de 1997
[RPC-97/1-3] Partie 3: Rapport de la RPC sur les questions techniques, d'exploitation, de réglementation et de procédure devant être examinées par la Conférence mondiale des radicommunications de 1997
[RPC-97/1-4] Partie 4: Rapport de la RPC sur les questions techniques, d'exploitation, de réglementation et de procédure devant être examinées par la Conférence mondiale de Radiocommunications de 1997
[RPC-97/1-5] Partie 5: Rapport de la RPC sur les questions techniques, d'exploitation, de réglementation et de procédure devant être examinées par la Conférence mondiale des Radiocommunications de 1997
[RPC-97/1a1-1] Partie 1: Add.1 - Rapport de la RPC sur les questions techniques, d'exploitation, de réglementation et de procédure devant être examinées par la Conférence mondiale des Radiocommunications de 1997
[RPC-97/1a1-2] Partie 2: Add.1 - Rapport de la RPC sur les questions techniques, d'exploitation, de réglementation et de procédure devant être examinées par la Conférence Mondiale sur les Radiocommunications de 1997
[RPC-97/1a2] Add.2: Nouveaux textes pour les chapitres 4, 5 et 7 du projet de Rapport de la RPC-97
[RPC-97/1a3] Add.3: Chapitre 5
[RPC-97/2-1] Partie 1: Complément au projet de Rapport de la RPC
[RPC-97/2-2] Partie 2: Complément au projet de Rapport de la RPC
[RPC-97/2-3] Partie 3: Complément au projet de Rapport de la RPC
[RPC-97/2-4] Partie 4: Complément au projet de Rapport de la RPC
[RPC-97/3] Note de liaison adressée par la Commission d'études 3 à la RPC
[RPC-97/4-1] Partie 1: Rapport du Groupe de Travail mixte 10-11S à la Commission spéciale chargée d'examiner les questions réglementaires et de procédure - Révision des Appendices 30 et 30A pour les régions1 et 3: questions réglementaires et de procédure
[RPC-97/4-2] Partie 2: Rapport du Groupe de Travail mixte 10-11S à la Commission Spéciale chargée d'examiner les questions réglementaires et de procédure - Révision des Appendices 30 et 30A pour les régions 1 et 3: questions réglementaires et de procédure
[RPC-97/5-1] Partie 1: Rapport du Bureau des Radiocommunications sur les exercices de planification
[RPC-97/5-2] Partie 2: Rapport du Bureau des Radiocommunications sur les exercices de la planification
[RPC-97/6] Document d'information
[RPC-97/7] Rapport du BR sur la Résolution 48 (CMR-95)
[RPC-97/8] Contribution au Rapport de la réunion de préparation à la Conférence de 1997
[RPC-97/9] Propositions de modification du texte du projet de Rapport de la RPC concernant le point 1.9.2 de l'ordre du jour, Résolution 712 (Rév. CMR-95), point 3 du dispositif
[RPC-97/10] Modification concernant l'intitulé d'une campagne utilisé dans le premier alinéa du paragraphe 5.5.2.9 du projet du Rapport de la RPC-97
[RPC-97/11] Problèmes posés par la comptabilité des assignations de fréquence aux pays "nouveaux" lors de la révision des plans du SRS pour les régions 1 et 3
[RPC-97/17] Propositions pour le Rapport de la RPC à la CMR-97 - Section 4.3.3 Résolution 117 "Attribution de fréquences au service fixe par satellite (terre vers espace) dans la bande 15,45 - 15,65 GHz pour les liaisons de connexion des réseaux à satellit
[RPC-97/21] Etude de partage entre le système à satellites non géostationnaire F-SATMULTI 1A et un système à satellite geostatinnaire dans les bandes soumises à la Résolution 118
[RPC-97/22r1] Rév.1: Propositions pour le chapitre 6 du Rapport de la RPC - Protection des réseaux SRS contre l'utilisation possible des systèmes non-OSG dans les bandes de fréquences couvertes par les appendices 30 et 30A
[RPC-97/23] Mécanisme de coordination pour la nouvelle procédure de planification HFBC
[RPC-97/24] Propositions de l'OMI à examiner à la RPC-97
[RPC-97/29] Description d'un système non-OSG opérant dans des bandes de fréquences comprises entre 10 et 18 GHz (Points 1.9.1 et 1.10 de l'ordre du jour de la C.M.R.-97)
[RPC-97/30] Opération des systèmes non-OSG entre 10 et 18 GHz - Partage de fréquence entre systèmes non-OSG (Points 1.9.1 et 1.10 de l'ordre du jour de la C.M.R.-97)
[RPC-97/31] Fonctionnement des systèmes non-OSG de 10 GHz à 18 GHz - Brouillage des réseaux à satellites OSG dans les systèmes non-OSG (Points 1.9.1 et 1.10 de l'ordre du jour de la C.M.R.-97)
[RPC-97/32] Opération des systèmes non -OSG entre 10 et 18 GHz - Définition de limites pour la protection des réseaux OSG du service fixe par satellite de l'appendice 30B (Point 1.9.1 de l'ordre du jour de la C.M.R.-97)
[RPC-97/33] Opération des systèmes non-OSG entre 10 et 18 GHz - Définition de limites pour la protection des réseaux OSG du service fixe par satellite dans les bandes de fréquences non-couvertes par les appendices 30A et 30B (Points 1.9.1 de l'ordre du jou
[RPC-97/34] Partage entre les systèmes à satellites non-geostionnaires et le service fixe dans la gamme de fréquence 10-18 GHz (Points 1.9.1 et 1.10 de l'ordre du jour de la C.M.R.-97)
[RPC-97/35] Point de vue de l'ABU concernant le partage des fréquences entre le SMS non OSG et le service de radiodiffusion
[RPC-97/36] Propositions à la RPC-97 concernant certains points de l'ordre du jour de la CMR-97
[RPC-97/37] Observations communes sur certaines parties du Chapitre 5 (services scientifiques spatiaux) du projet de Rapport de la RPC relatives au service fixe
[RPC-97/38] Remarques relatives à la section 7.4 du projet de Rapport de la RPC-97: radars profileurs de vent (version de novembre 1996)
[RPC-97/39] Observations sur le paragraphe 7.3 du projet de Rapport de la RPC-97: rayonnements non essentiels (version de novembre 1996)
[RPC-97/40] Point de vue de l'ABU concernant la planification des bandes attribuées à la radiodiffusion à ondes décamétriques
[RPC-97/41] Modification du paragraphe 7.4 du Rapport de la RPC - Radars profileurs de vent
[RPC-97/42] Modification du paragraphe 7.3 du Rapport de la RPC - Rayonnements non essentiels
[RPC-97/43] Contribution aux travaux de la réunion - Contribution relative au paragraphe 7.6 - Examen des Résolutions et Recommandations en vue de leur révision, de leur remplacement ou de leur abrogation (point 4 de l'ordre du jour de la CMR-97)
[RPC-97/44] Contribution aux travaux de la réunion - Article S19 du Règlement des radiocommunications - Contribution relative au Chapitre 3 - Services maritime et aéronautique (points 1.6, 1.8 de l'ordre du jour de la CMR-97)
[RPC-97/45] Contributions aux travaux de la réunion - Contribution relative au chapitre 1: questions de règlementation/de procédure (GVE, point 1.2 et autres de l'ordre du jour de la CMR-97)
[RPC-97/46] Contribution aux travaux de la réunion - Notification et enregistrement - Contribution relative au chapitre 1: questions de règlementation/de procédure (GVE, point 1.2 et autres de l'ordre du jour de la CMR-97)
[RPC-97/47] Contribution aux travaux de la réunion - Contribution relative au chapitre 1: questions de règlementation/de procédure (GVE, point 1.2 et autres de l'ordre du jour de la CMR-97)
[RPC-97/48] Commentaires concernant le Chapitre 3 (Article 24/S.18)
[RPC-97/49] Propositions pour le Rapport de la RPC à la CMR-97 - Paragraphe 5.9: point 1.9.4.2 de l'ordre du jour, attributions de fréquences au voisinage de 26 GHz au service d'exploration de la terre par satellite (espace vers terre)
[RPC-97/50] Liste des documents publiés (CPM97/1 - CPM97/50)
[RPC-97/51] Propositions relatives au Rapport de la RPC à la CMR-97 - Paragraphe 5.6: point 1.9.2 de l'ordre du jour, Résolution 712, point 4 du dispositif - Examiner l'"utilisation des attributions existantes aux services d'exploration de la terre ..."
[RPC-97/52] Partage de fréquences dans le même canal entre systèmes non OSG du SMS (liaisons terre vers espace à bande étroite) et systèmes du SMT
[RPC-97/53] Incidence de la diversité de satellite non géostationnaire sur le brouillage causé au service fixe
[RPC-97/54] Propositions pour le Rapport de la RPC-97 à la CMR-97 - Sections 4.1.1.1, 4.1.1.2.1 et 4.1.1.11.1
[RPC-97/55] Modification du paragraphe 4.3.7.3 du Rapport de la RPC - Recommandation 104: considérations touchant à la règlementation et aux procédures
[RPC-97/56] Révisions qu'il est proposé d'apporter à la section 5.10 du projet de Rapport de la RPC-97
[RPC-97/57] Projet de contribution pour la section 4.1.1.11 du Rapport de la RPC - Partage entre le SMS non OSG (espace vers terre) et le service de radiodiffusion télévisuelle
[RPC-97/58] Besoins en attributions supplémentaires au SMS dans la gamme de fréquence 1 - 3 GHz (Modification du paragraphe 4.2.6 du projet de Rapport de la RPC-97)
[RPC-97/59] Faisabilité du partage de la bande 1 698 - 1 710 MHz entre le service de météorologie par satellite (espace vers terre) et le service mobile par satellite (terre vers espace)
[RPC-97/60] Partage du spectre et des ressources des systèmes entre les communications de sécurité et les communications ne touchant pas à la sécurité pour les systèmes du SMS fonctionnant dans les bandes 1 525 - 1559 MHz et 1 626,5 - 1 660,5 MHz
[RPC-97/61] Contribution aux travaux de la réunion - Mise à jour de l'Appendice S30 - Contribution pour le Chapitre 6: Appendices 30 et 30A (point de l'ordre du jour de la CMR-97)
[RPC-97/62] Proposition de modification du texte du Chapitre 5 du projet de Rapport de la RPC-97 (Document CPM97/1)
[RPC-97/63] Faisabilité du partage de la bande 18,6 - 18,8 GHz entre le service d'exploration de la terre par satellite (passive), le service de recherche spatiale (passive), le service fixe et le service fixe par satellite
[RPC-97/64] Besoins de spectre des systèmes non OSG du SFS fonctionnant dans les bandes des 20/30 GHz
[RPC-97/65] Puissance surfacique requise pour prtèger le service fixe contre les brouillages en provenance de satellites des réseaux du SFS non OSG
[RPC-97/66] Révision de la section 4.4 du Rapport de la RPC à la CMR-97
[RPC-97/67] Remplacement de l'attribution au service "mobile terrestre par satellite (terre vers espace)" par l'attribution au service "mobile par satellite (terre vers espace) sauf aéronautique" dans la bande 14 - 14,5 GHz
[RPC-97/68] Tranche additionnelle de 2 x 100 MHz pour liaisons de connexion non OSG du SMS à 20 - 30 GHz
[RPC-97/69] Projet de nouveau texte à ajouter à la section 4.1.3 du Rapport de la RPC-97 - Résolution 714 "Niveau de puissance surfacique applicable à la bande de fréquences 137 - 138 MHz utilisée en partage par le service mobile par satellite et ..."
[RPC-97/70] Projet de nouveau texte à ajouter à la section 4.1.1.4 du Rapport de la RPC-97 - Partage entre le service de radionavigation par satellite et le service mobile par satellite dans les bandes de fréquences 149,9 - 150,05 MHz et 399,9 - 400,05 MHz
[RPC-97/71] Partage de fréquences dans le même canal entre services mobiles de terre et systèmes non OSG du SMS (liaisons terre vers espace à bande étroite)
[RPC-97/72] Proposition de modification de la Section 4.1.1.14 - Besoins de spectre pour le SMS non OSG au-dessous de 1 GHz et les liaisons de connexion associées
[RPC-97/73] Attributions générales communes pour le service mobile par satellite à 2 GHz (paragraphe 4.2.7)
[RPC-97/74] Proposition de modification du paragraphe 7.5 du projet de Rapport de la RPC-97 (Addendum au Document CPM97/1) (Document UIT-R 9/102)
[RPC-97/75] Examen de la Résolution 120
[RPC-97/76] Utilisation des bandes des 20/30 GHz attribuées au SFS par des systèmes SFS non OSG
[RPC-97/77] Considérations relatives à la Résolution 118 de la CMR-97
[RPC-97/78] Brouillages causés à un réseau non OSG du SFS par des multiples réseaux OSG du SFS
[RPC-97/79] Note de liaison à la RPC - Utilisation possible par les systèmes non géostationnaires du service fixe par satellite des bandes de fréquences visées par les Appendices 30 et 30A
[RPC-97/80] Proposition de modifications du texte du projet de Rapport de la RPC concernant le point 1.9.1 de l'ordre du jour de la CMR-97 sur le service mobile par satellite au-dessous de 1 GHz - Résolution 214 "Etudes de partage concernant l'examen ...
[RPC-97/81] Propositions soumises pour examen à la RPC-97 - Point 1.4 de l'ordre du jour de la CMR-97: l'examen de la question des bandes d'ondes décamétriques attribuées au service de radiodiffusion, à la lumière des derniers développements et ...
[RPC-97/82] Compatibilité entre le SMS (espace vers terre) dans la bande 1 559 - 1 567 MHz et le SRNA/SRNS y compris le GNSS dans la bande 1 559 - 1 610 MHz
[RPC-97/83] Proposition de révision de certaines parties du Rapport de la RPC
[RPC-97/84] Projet de révision des paragraphes 5.4 et 5.5 du projet de Rapport de la RPC-97
[RPC-97/85] Note de liaison à la RPC-97 pour information - Extension du mandat du Rapporteur spécial chargé des méthodes de calcul des brouillages et des procédures et exercices de planification pour les régions 1 et 3
[RPC-97/86] Propositions pour la RPC-97 - Auxiliaires de la météorologie dans les bandes 400,15 - 406 MHz et 1 675 - 1 700 MHz
[RPC-97/87] Limites de puissance surfacique applicables au service de météorologie par satellite pour protèger le service fixe dans la bande 7 750 - 7 900 MHz
[RPC-97/88] Propositions de modifications du texte du projet de Rapport de la RPC
[RPC-97/89] Examen des plans du SRS pour les régions 1 et 3 - Points de vue adoptés d'un commun accord par les membres de l'ABU - (Point 1.10 de l'ordre du jour de la CMR-97)
[RPC-97/90] Révision des articles S9, S10 et S11 et du tableau 5.1 - Contribution à l'étude du point 1.4 du projet de Rapport de la RPC
[RPC-97/91] Partage entre le SMS (espace vers terre) et la télévision à proximité de 216 MHz et de 800 MHz
[RPC-97/92] Résolution 213 (Rév. CMR-95) - Partage entre le SMS (terre vers espace) et le service de météorologie par satellite (espace vers terre) dans la bande 1 675 - 1 710 MHz - Projet de révision de la Recommandation UIT-R SA.1158
[RPC-97/93] Utilisation des bandes 2 500 - 2 535 MHz et 2 655 - 2 690 MHz par le service mobile aéronautique par satellite
[RPC-97/94] Propositions pour le Rapport de la RPC à la CMR-97 - Section 4.3.7: Recommandation 104 "Etablissement des limites de puissance surfacique et de P.I.R.E. ..." et section 4.4.1: Résolution 118: "Utilisation des bandes 18,8 - 19,3 GHz et ..."
[RPC-97/95] Analyse de partage entre les services d'exploration de la terre par satellite (active) et les services d'amateur dans la bande 430-440 MHz
[RPC-97/96] Commentaires sur l'attribution faite dans la bande 12,75 - 13,25 GHz au service de recherche spatial
[RPC-97/97] Proposition de modification de la Section 5.7.3.2 du Document CPM97/1
[RPC-97/98] Proposition de modification de la Section 5.9.2.1 du Document CPM97/1
[RPC-97/99] Proposition de modification des sections 5.10.2.3 et 5.10.3.2 du Document CPM97/1 (Add.2)
[RPC-97/100] Liste des documents publiés (CPM97/51 - CPM97/100)
[RPC-97/101] Besoins et critères de protection des plans du service de radiodiffusion par satellite contre les réseaux à satellites non géostationnaires
[RPC-97/102] Proposition relative au point 1.5 de l'ordre du jour (Systèmes adaptatifs en fréquence)
[RPC-97/103] Proposition de modification des sections 5.5.2 et 5.5.3 du document CPM97/1
[RPC-97/105] Proposition de modifications du chapitre 4 du projet de rapport de la RPC à la CMR-97
[RPC-97/106] Propositions de modifications de certains passages du paragraphe 5 du Rapport de la RPC
[RPC-97/107] Propositions de modification du paragraphe 7.5 au projet de Rapport de la RPC-97 (Addendum 2 au Document RPC-97/1)
[RPC-97/108] Proposition de révision de certains éléments du projet de Rapport de la RPC concernant le service mobile par satellite au-dessous de 1 GHz
[RPC-97/109] Propositions de révisions de projets d'éléments du Rapport de la RPC concernant le service mobile par satellite dans la gamme 1 - 3 GHz
[RPC-97/110] Proposition de modification du paragraphe 7.3 du projet de Rapport de la RPC-97
[RPC-97/111] Partage entre le service d'exploration de la terre par satellite (espace vers terre) et le service fixe dans la bande 8 025 - 8 400 MHz
[RPC-97/112] Rapport final du GTM 10-11S sur les aspects réglementaires et de procédure de la révision des Appendices 30/30A pour les régions 1 et 3 (Rapport de synthèse) (Résolution 524 (CAMR-92) et Résolution 531 (CMR-95)
[RPC-97/135] Elements pour le rapport de la RPC-97, Chapitre 6 "Critères de partage entre assignations du SRS et utilisation de paramètres non standard"
[RPC-97/150] Liste des documents publiés (CPM97/101 - CPM97/150)

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Mis à jour le 2007-03-30