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[00-225] Rapport à la 21ème réunion du RRB | |
[00-226] Traitement des fiches de notification de réseaux à satellite par le BR | |
[00-227] Procédures administratives appliquées par le BR concernant la réception des fiches de notification de réseau à satellite | |
[00-228] Production et distribution des Procès-Verbaux des réunions du RRB | |
[00-229] Communication de l'Argentine - Application de la Res. 51 (CMR-97)/du numéro S9.5D | |
[00-230] Doc. d'information sur la mise en oeuvre par le BR des décisions de la CMR-2000 relatives à certains critères et à certaines méthodes de protection définis dans les appendices S30 et S30A du RR | |
[00-231] Communication de l'Administration du Royaume-Uni - Traitement partiel des réseaux à satellite notifiés au titre du para. 4.1.12 de l'art.4 de l'App.S30 en vue de la publication dans la "Partie B" conformément au para.4.1.15 dudit article | |
[00-232R1] Projets de nouvelles RoP relatives aux numéros S4.4 et S4.8 | |
[00-233] Projets de nouvelles RoP relatives aux numéros S5.43 et S5.43A | |
[00-234] Projet de nouvelle RoP relative au numéro S9.2 | |
[00-235] Projets de nouvelle RoP relative au numéro S9.5D | |
[00-236] Projet de RoP relative à l'utilisation des bandes de garde des app. S30 et S30A pour assurer certaines fonctions d'exploitation spatiale | |
[00-237] Lettre de l'Administration espagnole concernant la décision du RRB relative à l'utilisation des bandes régies par l'Accord ST61 pour la radiodiffusion audionumérique par voie hertzienne de Terre | |
[00-238] Points soumis au RRB à titre de contribution aux travaux du Groupe de travail sur la Réforme de l'UIT | |
[00-239] Examens des mesure propres à améliorer les services fournis aux Membres de l'Union | |
[00-240] Le RRB | |
[00-241] Le futur système d'information pour la gestion du spectre des fréquences radioélectriques* | |
[00-242] Lettre de l'Administration de Malaisie concernant les procédures administratives appliquées par le BR pour la réception des fiches de notification de réseaux à satellite | |
[00-243] (Ce document n'existe pas encore en français) | |