UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  2 décembre 2004	
	Avis de publication    No  310-04	

Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT) – (Le Livre Jaune): Livre 1 et Livre 2
Florianópolis, 2004	

Le Livre 1 contient les Résolutions (Règlement intérieur de l'UIT-T; domaine de compétence et mandat des Commissions d'études; publication des Recommandations de l'UIT et des Actes des AMNT, etc.), les Recommandations UIT-T de la Série A (Organisation du travail de l'UIT-T), les Commissions d'études et autres Groupes, ainsi que la liste des Questions pour la période d'études 2005-2008 approuvées par l'AMNT-2004.
Le Livre 2 contient les rapports de l'Assemblée, la liste des participants et la liste des documents.	
Ils sont disponibles individuellement dans la Librairie électronique de l'UIT		
Date de publication:	Livre 1:	décembre 2004
Livre 2:	décembre 2004	
Langue:	Français, anglais, espagnol, russe, arabe, chinois	
Format papier:	Livre 1:	170 pages – A4 (21  29,7 cm)
Livre 2:	160 pages – A4 (21  29,7 cm)	
Format électronique:	MS Word for WindowsTM – Adobe AcrobatTM PDF	
Numéro d'article:	Français:
Anglais:
Espagnol:
Russe:
Arabe:
Chinois:	Livre 1   26329
Livre 1   26328
Livre 1   26330
Livre 1   26333
Livre 1   26331
Livre 1   26332	Livre 2   26335
Livre 2   26334
Livre 2   26336
Livre 2   26339
Livre 2   26337
Livre 2   26338	
Numéro ISBN:	Français:
Anglais:
Espagnol:
Russe:
Arabe:
Chinois:	Livre 1   92-61-11072-X
Livre 1   92-61-11071-1
Livre 1   92-61-11073-8
Livre 1   92-61-11074-6
Livre 1   92-61-11076-2
Livre 1   92-61-11075-4	Livre 2   92-61-11082-7
Livre 2   92-61-11081-9
Livre 2   92-61-11083-5
Livre 2   92-61-11084-3
Livre 2   92-61-11086-X
Livre 2   92-61-11085-1	
Prix en francs suisses:	Prix catalogue:
	Livre 1:      CHF  73.–
	Livre 2:      CHF  61.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Administrations des pays les moins avancés:    – 80%
Librairie électronique:    Prix catalogue    (Prix unique)	

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications de l'UIT et dans les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications), sont exprimés en francs suisses (CHF) et peuvent être modifiés sans préavis.
Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux Administrations des pays les moins avancés est de 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques des établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM/DVD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimal facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réduction sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux DVD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT‑R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit: American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa;
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, sur le compte de l’UIT Genève, 	no CH 96 0024 0240 C876 5565 0,
	SWIFT UBSWCHZH80A – Clearing no 240;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT: UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
Le paiement s'effectuera normalement en francs suisses (CHF). On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique, non recommandé, ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l'UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion, DHL, Federal Express, TNT, UPS ou valise diplomatique. Les montants estimés des frais d’envoi prioritaire sont calculés, sur demande, dans les devis. Depuis le 1er février 2003, les frais de recommandé sont ajoutés au coût de l'expédition par voie postale économique. Vous avez cependant la possibilité de les refuser mais, dans ces conditions, l'UIT ne prendra pas à sa charge le remplacement des colis non réceptionnés qui ont été expédiés par courrier non recommandé. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. L’UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration. Toute réclamation doit être faite dans les plus brefs délais et dans les six mois qui suivent l'expédition.
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans le (1) mois qui suit la date d’expédition de la publication au client et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimal de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Les achats effectués en direct au comptoir de vente de l'UIT ne sont ni repris ni échangés.
Ces conditions générales sont applicables pour les publications électroniques (CD-ROM, DVD-ROM et en ligne), sous réserve des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les Accords de licence. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes par téléphone ne sont pas acceptées.
Veuillez les envoyer par écrit.

Numéro d'article:	Français		26329  (Livre 1)		26335  (Livre 2)
	Anglais		26328  (Livre 1)		26334  (Livre 2)
	Espagnol		26330  (Livre 1)		26336  (Livre 2)
	Russe		26333  (Livre 1)		26339  (Livre 2)
	Arabe		26331  (Livre 1)		26337  (Livre 2)
	Chinois 		26332  (Livre 1)		26338  (Livre 2)	No  310-04	
Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT) –
(Le Livre Jaune): Livre 1 et Livre 2
Florianópolis, 2004

Prière de signer et de renvoyer ce bon de commande dûment rempli à l'adresse suivante:
UIT
Division des ventes et du marketing
Place des Nations
CH-1211 Genève 20 – Suisse	
Téléfax:  +41 22 730 51 94
E-mail:   sales@itu.int