UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  16 juillet 2001	
	Avis de publication     No  310-01	

Assemblée mondiale de normalisation des
télécommunications (AMNT)  –  (Le Livre Orange):
Livre 1 et Livre 2
Montréal, 2000		
	
Le Livre 1 contient les Résolutions (Règlement intérieur de l'UIT-T; domaine de compétence et mandat des commissions d'études; publication des Recommandations et des Actes des AMNT, etc.), les Recommandations UIT-T de la Série A (Organisation du travail de l'UIT-T), les Commissions d'études et autres Groupes, ainsi que la liste des Questions pour la période d'études 2001-2004 approuvées par l'AMNT-2000.
Le Livre 2 contient les procès-verbaux et comptes rendus des séances, les rapports des Commissions de la Conférence, la liste des participants et la liste des documents.
	
Ils sont disponibles individuellement dans la Librairie électronique de l'UIT		
Date de publication:	Livre 1:	juin 2001
Livre 2:	juillet 2001	
Langue:	Français, anglais, espagnol	
Format papier:	Livre 1:	152 pages – A4 (21  29,7 cm)
Livre 2:	304 pages – A4 (21  29,7 cm)	
Format électronique:	Word for WindowsTM – Adobe AcrobatTM PDF	
Numéro d'article:	Français:
Anglais:
Espagnol:	Livre 1   19676
Livre 1   19674
Livre 1   19678	Livre 2   19677
Livre 2   19675
Livre 2   19679	
Numéro ISBN:	Français:
Anglais:
Espagnol:	Livre 1   92-61-09332-9
Livre 1   92-61-09331-0
Livre 1   92-61-09333-7	Livre 2   92-61-09342-6
Livre 2   92-61-09341-8
Livre 2   92-61-09343-4	
Prix en francs suisses:	Prix catalogue:
	Livre 1:      CHF   55.–
	Livre 2:      CHF  124.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Pays les moins avancés:   – 80%
Librairie électronique:    Prix catalogue   (Prix unique)	

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications, les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications) sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis.
Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux Administrations des pays les moins avancés est de 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques et établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimum facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réduction sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit: American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa;
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, sur le compte de l’UIT Genève, no 240-C8765565.0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT:  UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
Le paiement s'effectuera normalement en francs suisses (CHF). On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l’UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion (en exprès ou recommandé), EMS, Federal Express, TNT ou valise diplomatique. Les montants estimés des taxes d’envoi prioritaire sont inclus, sur demande, dans les devis. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. L’UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration.
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans les deux (2) mois qui suivent la date d’expédition de la publication au client, et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Ces conditions générales sont applicables pour les publications électroniques (CD‑ROM et en ligne), sous réserve des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les Accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes ne sont pas acceptées par téléphone.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

Numéro d'article:	   19676   (Livre 1)
	   19677   (Livre 2)	No  310-01	
Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications (AMNT)  –  (Le Livre Orange):  Livre 1 et Livre 2
Montréal, 2000

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UIT
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