UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  7 décembre 2004	
	Avis de publication    No  207-04	

Bulletin d'exploitation de l'UIT (2005)
(versions imprimées, version
électronique et service en ligne)	    	

via ITU Website  	
Le Bulletin d'exploitation de l'UIT est une publication bimensuelle de service, préparée sous la responsabilité du Bureau de la normalisation des télécommunications (TSB). Publié le 1er et le 15 de chaque mois, il contient les informations à caractère administratif et d'exploitation échangées entre les Administrations/exploitations reconnues (ER) et autres fournisseurs de services, entités et organisations, au sujet des services de télécommunications internationaux mis à la disposition des usagers, y compris les informations relatives au service mobile maritime. Diverses listes sont publiées en annexe au Bulletin d'exploitation, dans lesquelles figurent les codes, indicatifs, numéros ou indicateurs attribués aux pays et opérateurs pour répondre aux besoins de l'exploitation des services internationaux de télécommunication.	
Date de publication:	1er et 15 de chaque mois (24 numéros par an)	
Langue:	français, anglais et espagnol	
Format papier:	A4 (21  29,7 cm)	
Prix en francs suisses:
	Prix catalogue:    CHF  385.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Administrations des pays les moins avancés et
bibliothèques des établissements d'enseignement:    – 80%
Librairie électronique:  Prix catalogue appliqué par numéro pour
un minimum de:    CHF  20.–   (Prix unique)	
Le prix annuel de la souscription (pour 24 numéros, annexes incluses) est le même quel que soit le format de livraison demandé: version imprimée, transmission par télécopie ou par courrier électronique, ou service en ligne (pour le service en ligne, un coefficient multiplicateur est applicable selon le nombre d'utilisateurs).	

Prix en francs suisses pour utilisateur(s) sur le même site	
Nombre d'utilisateurs agréés	1	2-10	11-25	26-50	51-100	Autres	
Prix	385.–	770.–	1 540.–	2 310.–	3 465.–	sur demande	
Prix pour serveur partagé	sur demande	

Veuillez renvoyer votre commande à la Division des ventes et du marketing de l'UIT avec le bordereau de souscription et le bon de commande ci-joints après les avoir dûment remplis et signés.

Bulletin d'exploitation de l'UIT (2005)
(versions imprimées, version électronique et service en ligne)

Le Bulletin d'exploitation de l'UIT est une publication bimensuelle de service, préparée sous la responsabilité du Bureau de la normalisation des télécommunications (TSB). Publié le 1er et le 15 de chaque mois, il contient les informations à caractère administratif et d'exploitation échangées entre les Administrations/exploitations reconnues (ER) et autres fournisseurs de services, entités et organisations, au sujet des services de télécommunications internationaux mis à la disposition des usagers, y compris les informations relatives au service mobile maritime. Diverses listes sont publiées en annexe au Bulletin d'exploitation dans lesquelles figurent les codes, indicatifs, numéros ou indicateurs attribués aux pays et opérateurs pour répondre aux besoins de l'exploitation des services internationaux de télécommunication.
Les Administrations/ER et autres fournisseurs de services peuvent communiquer au TSB tout type d'informations de service officielles indispensables à l'exploitation harmonieuse et efficace des services de télécommunication internationaux et demander qu'elles soient publiées dans le Bulletin d'exploitation (fax du TSB: +41 22 730 5853; télex: 421000 UIT CH; e-mail: tsbmail@itu.int).
Pour que le Bulletin d'exploitation leur parvienne sans interruption, les souscripteurs sont invités à renouveler leur abonnement annuel avant la fin de chaque année. Le Bordereau de souscription correspondant se trouve à la fin de cet Avis. Celui-ci, dûment rempli, doit être renvoyé à la Division des ventes et du marketing de l'UIT, dans la mesure du possible, avant le 20 décembre 2004.
Le Bulletin d'exploitation de l'UIT et les Listes annexées de codes, indicatifs, numéros ou indicateurs, peuvent être expédiés aux souscripteurs selon cinq différents moyens:
	a)	Version imprimée expédiée par la poste aérienne;
	b)	Version transmise par télécopie;
	c)	Version transmise par courrier électronique;
	d)	Version mise à disposition pour consultation électronique en ligne (service en ligne);
	e)	Version électronique pour l'accès à chaque numéro à la Librairie électronique de l'UIT sur le site Web de l'UIT.
Depuis 1997, l'UIT propose une souscription annuelle pour l'accès au Bulletin d'exploitation de l'UIT et aux Listes annexées par le service en ligne (http://www.itu.int/itu-t/bulletin/index.html). Le mot de passe du souscripteur lui est communiqué par l'UIT dès réception du paiement.

		
ACCORD  DE  LICENCE  ET  ABSENCE  DE  GARANTIE
1	Les publications de l'Union internationale des télécommunications («UIT») sont protégées par la législation sur les droits d'auteur. La publication ci-après («Publication»), ou l'une quelconque de ses parties, ne peut être reproduite, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'UIT.
2	L'UIT accorde à l'utilisateur le droit non exclusif et non cessible d'utiliser la Publication, cette utilisation entraînant l'acceptation par l'utilisateur des conditions et des clauses énoncées dans le présent Accord de licence.
3	La Publication peut être placée sur un réseau interne ou sur un site web interne, à condition que l'accès à cette Publication soit réservé au nombre d'utilisateurs agréés indiqué sur le bon de commande et que le paiement du droit applicable soit versé à l'UIT. La Publication ne peut pas être placée sur un réseau externe ou sur un site web externe.
4	Le présent produit est fourni sans garantie d'aucune sorte. En particulier, l'UIT n'accorde aucune garantie et ne fait aucune déclaration concernant l'utilisation ou les résultats de l'utilisation de ce produit, du point de vue de sa conformité, de sa fiabilité ou autre. En aucun cas l'UIT ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce produit ou de l'incapacité de l'utiliser.

  UIT  2004
Tous droits réservés

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications de l'UIT et dans les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications), sont exprimés en francs suisses (CHF) et peuvent être modifiés sans préavis.
Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux Administrations des pays les moins avancés est de 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques des établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM/DVD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimal facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réduction sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux DVD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT‑R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit: American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa;
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, sur le compte de l’UIT Genève, 	no CH 96 0024 0240 C876 5565 0,
	SWIFT UBSWCHZH80A – Clearing no 240;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT: UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
Le paiement s'effectuera normalement en francs suisses (CHF). On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique, non recommandé, ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l'UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion, DHL, Federal Express, TNT, UPS ou valise diplomatique. Les montants estimés des frais d’envoi prioritaire sont calculés, sur demande, dans les devis. Depuis le 1er février 2003, les frais de recommandé sont ajoutés au coût de l'expédition par voie postale économique. Vous avez cependant la possibilité de les refuser mais, dans ces conditions, l'UIT ne prendra pas à sa charge le remplacement des colis non réceptionnés qui ont été expédiés par courrier non recommandé. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. L’UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration. Toute réclamation doit être faite dans les plus brefs délais et dans les six mois qui suivent l'expédition.
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans le (1) mois qui suit la date d’expédition de la publication au client et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimal de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Les achats effectués en direct au comptoir de vente de l'UIT ne sont ni repris ni échangés.
Ces conditions générales sont applicables pour les publications électroniques (CD-ROM, DVD-ROM et en ligne), sous réserve des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les Accords de licence. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes par téléphone ne sont pas acceptées.
Veuillez les envoyer par écrit.

	No  207-04	

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Bordereau de souscription

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	à expédier par poste aérienne						
						
	Version à transmettre par télécopie,
	numéro de télécopie:   +							
						
	Version à transmettre par courrier électronique,
	adresse: 							

OU

	Version électronique mise à disposition pour une souscription annuelle en ligne (voir les prix en première page),	
	– nombre total d'utilisateurs agréés du produit (cochez la case qui convient)
  1	
  2-10	
  11-25	
  26-50	
  51-100	
  Autres	

	Je déclare avoir lu et compris la note ci‑jointe intitulée «Accord de licence et absence de garantie», et m'engage à en respecter les clauses et conditions.	
	M. / Mme / Raison sociale (en caractère d'imprimerie ou dactylographié) 	
				
	Nom		Titre	
	déclare être autorisé(e) au nom du client à signer le présent Accord et atteste que sa signature engage le client.

	Date:  		Signature de la personne autorisée: 		

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Bon de commande pour versions imprimées et service en ligne

Prière de signer et de renvoyer ce bon de commande dûment rempli, avec le bordereau de souscription le cas échéant, à l'adresse suivante:
UIT
Division des ventes et du marketing
Place des Nations
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Téléfax:  +41 22 730 51 94
E-mail:   sales@itu.int