UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  le 30 janvier 1998	
	No  239-8	

Livre des Résolutions et Vœux de l'Assemblée des radiocommunications 1997
édition 1998		
		
Les Résolutions et Vœux contenus dans ce livre sont ceux en vigueur à l'issue de l'Assemblée des Radiocommunications qui s'est tenue du 20 au 24 octobre 1997.

Date de publication:	janvier 1998	
Langue:	français, anglais, espagnol	
Pages:	130	
Format:	A4 (21  29,7 cm)	
Numéro d'article:	Français:
Anglais:
Espagnol:	12017 
12016 
12018 	
Numéro ISBN:	Français:
Anglais:
Espagnol:	92-61-06722-0
92-61-06721-2
92-61-06723-9	
Prix en Francs suisses:	Prix catalogue			28.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:  24.–
Pays les moins avancés:  17.–	

Livre des Résolutions et Vœux de l'Assemblée des radiocommunications 1997
édition 1998

Les Résolutions et Vœux contenus dans ce livre sont ceux en vigueur à l'issue de l'Assemblée des Radiocommunications qui s'est tenue du 20 au 24 octobre 1997.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans le catalogue, y compris les listes annexes des Recommandations UIT-R et UIT-T et les avis de publication, distribués gratuitement et visibles sur le WEB à l’adresse http://www.itu.int/publications, sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis. Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. Les Administrations des pays les moins avancés bénéficient d’une remise de 40%.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit (American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa);
b)	par virement bancaire à la Société de Banque Suisse, Genève, au compte no C8-765.565.0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT: Genève 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l’UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion (en exprès ou recommandé), EMS, Federal Express, TNT, valise diplomatique. Les montants estimés des taxes d’envoi prioritaire sont inclus, sur demande, dans les devis. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. 
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans les deux (2) mois qui suivent la date d’expédition de la publication au client, et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Ces conditions générales sont applicables sous réserve, pour les publications électroniques (CD‑ROM et En ligne), des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes ne sont pas acceptées par téléphone.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

Numéro d'article:  12017	No  239-8	
Livre des Résolutions et Vœux de l'Assemblée des radiocommunications 1997
édition 1998

Prière de signer et de renvoyer ce bon à l'adresse suivante:
UIT
Service des ventes et marketing
Place des Nations
CH-1211 Genève 20 – Suisse	
Téléfax:  +41 22 730 51 94
X.400:  S=sales; P=itu; A=400net; C=ch
Courrier électronique:   sales@itu.int	
t