UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  16 juillet 1999	
	Avis de publication        No  227-9	

Liste alphabétique des indicatifs d'appel
des stations autres que les stations d'amateur,
les stations expérimentales et les stations
du service mobile maritime
(Liste VII B) – 16e édition, 1999		
	
On trouvera ci-annexé le bon de commande à la 16e édition de la «Liste alphabétique des indicatifs d'appel des stations autres que les stations d'amateur, les stations expérimentales et les stations du service mobile maritime» (Liste VII B). Une description de la publication mentionnée ci-dessus figure au verso de cette page. Pour commander cette publication, veuillez remplir le bon de commande et le retourner au Service des ventes et marketing de l'UIT.	
Date de publication:	Edition:  octobre 1999
	Supplément No 1:   avril 2000
	Supplément No 2:   octobre 2000
	Supplément No 3:   avril 2001	
Langue:	Trilingue (français, anglais et espagnol)	
Format papier:	A4 (21  29,7 cm)
Edition, environ 330 pages
Suppléments, environ 80 pages	
Numéro d'article:	Edition et suppléments:   15726
Edition:   15725
	Supplément No 1:   15727
	Supplément No 2:   15728
	Supplément No 3:   15729	
Numéro ISBN:	Edition:   92-71-09024-1
	Supplément No 1:   92-71-09124-8
	Supplément No 2:   92-71-09224-4
	Supplément No 3:   92-71-09324-0	
Prix en francs suisses:
(suppléments compris)
	Prix catalogue:    CHF  67.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Pays les moins avancés:   – 80%	

Liste alphabétique des indicatifs d'appel des stations autres que les stations d'amateur, les stations expérimentales et les stations
du service mobile maritime
(Liste VII B) – 16e édition, 1999

Cette liste est un document de service publié par l'UIT en application de l'article S20 du Règlement des radiocommunications (édition de 1998).
Contenu:
	Préface
	Partie I	–	Tableaux d'intérêt général.
	Partie II	–	Tableau indiquant la forme des indicatifs d'appel assignés par chaque administration à ses stations d'amateur et à ses stations expérimentales.
	Partie III	–	Liste alphanumérique des indicatifs d'appel des stations autres que les stations d'amateur, les stations expérimentales et les stations du service mobile maritime indiquant le nom et la classe de la station concernée. Les données présentées sont un extrait du Fichier de référence international des fréquences.
La Liste sera tenue à jour au moyen de suppléments semestriels.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans le catalogue, y compris les listes annexes des Recommandations UIT-R et UIT-T et les avis de publication, distribués gratuitement et visibles sur le WEB à l’adresse http://www.itu.int/publications, sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis. Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux pays les moins avancés a été portée de 40 à 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques et établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimum facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réductions sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit (American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa);
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, au compte de l’UIT, Genève n° C8-765.565.0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT, Genève n° 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l’UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion (en exprès ou recommandé), EMS, Federal Express, TNT, valise diplomatique. Les montants estimés des taxes d’envoi prioritaire sont inclus, sur demande, dans les devis. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. 
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans les deux (2) mois qui suivent la date d’expédition de la publication au client, et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Ces conditions générales sont applicables sous réserve, pour les publications électroniques (CD‑ROM et En ligne), des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes ne sont pas acceptées par téléphone.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

Numéro d'article:   15725
Edition et suppléments:   15726	No  227-9	
Liste alphabétique des indicatifs d'appel des stations autres que les stations d'amateur, les stations expérimentales et les stations
du service mobile maritime
(Liste VII B) – 16e édition, 1999

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