UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  9 octobre 1998	
	No  203-8	

Plans d'assignations de fréquences sur CD-ROM
Edition – Septembre 1998		
		
Les Plans d'assignations de fréquences sur CD-ROM sont un document de service publié par le Bureau des radiocommunications (BR). Ils contiennent des informations relatives aux Plans d'assignations de fréquences établis par les Conférences administratives régionales et tenus à jour par le Bureau des radiocommunications (BR). 
Chaque année, une nouvelle édition complète du CD-ROM remplace la version antérieure.	
Date de publication:	Novembre 1998	
Langue:	Edition trilingue
Notes d'installation, guide de l'utilisateur et textes d'aide	
Matériel et logiciel nécessaires:	IBM PC/XT/AT ou 100% compatible
MS-DOS version 3.0 ou ultérieure.
(Pour plus de détails voir page 2.)	
Numéro d'article:	13671		
Numéro ISBN:	92-61-07547-9	
Prix en francs suisses:
	Prix catalogue:     430.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:     370.–
Pays les moins avancés et bibliothèques universitaires:     86.–	

CD-ROM:  Coefficient multiplicateur pour un nombre d'utilisateurs multiples	
Nombre d'utilisateurs agréés	1	2-10	11-25	26-50	51-100	> 100	
Coefficient multiplicateur	1	2	4	6	9	sur demande	
Veuillez renvoyer votre bon de commande au Service ventes et marketing de l'UIT avec le bordereau de souscription ci-joint après l'avoir dûment rempli et signé.

Plans d'assignations de fréquences sur CD-ROM
Edition – Septembre 1998
Les Plans d'assignations de fréquences sur CD-ROM contiennent des renseignements sur les assignations de fréquences faites aux systèmes de Terre dans les Plans ci-après:
ST61	Planification du service de radiodiffusion dans la zone européen de radiodiffusion en ondes métriques et décimétriques (Stockholm, 1961)
GE75	Planification de la radiodiffusion en ondes hectométriques (Régions 1 et 3) et en ondes kilométriques (Région 1) (Genève, 1975)
RJ81	Planification du service de radiodiffusion en ondes hectométriques (Région 2) (Rio de Janeiro, 1981)
GE84	Planification de la radiodiffusion sonore en ondes métriques (Région 1 et une partie de la Région 3) (Genève, 1984)
GE85	Planification du service de radionavigation maritime dans la Zone européenne maritime et des services mobile maritime et de radionavigation aéronautique en ondes hectométriques dans la Région 1 (Genève, 1985)
GE89	Planification de la radiodiffusion télévisuelle en ondes métriques et décimétriques dans la Zone africaine de radiodiffusion et les pays voisins (Genève, 1989)
Ce produit s'utilise avec un ordinateur personnel équipé d'un lecteur CD-ROM. Le logiciel de recherche CD‑Answer, qui fait partie du CD-ROM, rend les renseignements accessibles par fréquence, indicatif du pays où se trouve la station, administration notificatrice, classe de station, nom de station, coordonnées géographiques ou indicatif régional.
Le logiciel permet également d'extraire n'importe quel sous-ensemble de la base de données en vue d'un traitement local ultérieur.
Cette publication continuera à être mise à jour tous les ans. Toutefois, en utilisant le logiciel du BR, «Système de gestion de la Liste Locale des Fréquences (LFL/WIC-on-disquette)» ainsi que les données publiées dans les Sections Spéciales de la Circulaire hebdomadaire sur disquette (WIC‑on‑disquette), l'utilisateur pourra tenir à jour une base de données locales contenant un extrait du CD‑ROM (par exemple, un extrait des Plans contenant les assignations de votre pays).
La Préface à la Liste internationale des fréquences, élaborée à l'aide de Microsoft Help for Windows en anglais, français et espagnol, est disponible sur le CD-ROM.

Matériel et logiciel nécessaires
Applications MS-DOS:  ordinateur personnel IBM PC/XT/AT ou modèle 100% compatible tournant sous MS-DOS version 3.0 ou ultérieure, un disque dur ayant au minimum 2 Moctets d'espace libre, un lecteur de CD-ROM avec pilote compatible ISO 9660.
Applications MS-Windows:  ordinateur PC doté d'un processeur Intel 80386 (ou plus récent), d'une mémoire vive de 1 Moctet, tournant sous MS-DOS 3.1 ou plus récent et MS-Windows 3.0 ou plus récent, équipé d'un disque dur ayant au minimum 4 Moctets d'espace libre et d'un lecteur CD-ROM avec pilote compatible ISO 9660.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans le catalogue, y compris les listes annexes des Recommandations UIT-R et UIT-T et les avis de publication, distribués gratuitement et visibles sur le WEB à l'adresse http://www.itu.int/publications, sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis. Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l'UIT. La réduction accordée aux pays les moins avancés a été portée de 40 à 80% du prix catalogue des publications de l'UIT. Les bibliothèques et établissements d'enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM seulement). Cette nouvelle politique de prix est en vigueur pendant un an à titre d'essai, à compter du 23 mars 1998.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l'UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit (American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa);
b)	par virement bancaire à la UBS SA, Genève, au compte de l'UIT, Genève n° C8-765.565.0;
c)	par chèque payable à l'UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l'UIT, Genève n° 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
On peut également faire usage de chèques libellés dans d'autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l'achat au prix fixé en francs suisses. L'UIT n'accepte pas l'accréditif comme moyen de paiement.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d'envoi par voie postale économique ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l'UIT. Sur demande, l'envoi peut être fait par l'un des moyens suivants: avion (en exprès ou recommandé), EMS, Federal Express, TNT, valise diplomatique. Les montants estimés des taxes d'envoi prioritaire sont inclus, sur demande, dans les devis. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l'importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l'UIT. 
n	Retour des publications
Le retour d'une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l'UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans les deux (2) mois qui suivent la date d'expédition de la publication au client, et avec l'accord préalable de l'UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l'UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Ces conditions générales sont applicables sous réserve, pour les publications électroniques (CD‑ROM et En ligne), des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les accords de licences. La passation d'une commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l'UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l'Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu'à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes ne sont pas acceptées par téléphone.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

	UNION  INTERNATIONALE  DES  TÉLÉCOMMUNICATIONS
INTERNATIONAL  TELECOMMUNICATION UNION
UNIÓN  INTERNACIONAL  DE  TELECOMUNICACIONES
		
PROTECTION  DES  DROITS,  ACCORD  DE  LICENCE
ET  ABSENCE  DE  GARANTIE
1.	Afin de préserver et de protéger ses droits, l'Union internationale des télécommunications (UIT) conserve les titres de propriétés qu'elle détient sur ses programmes et données informatiques (ci‑après dénommés «le produit»), ainsi que les droits en découlant, et ne vend aucun des droits qui y sont attachés. Toutefois, elle accorde le droit d'utiliser le produit selon les termes d'une licence qui n'autorise ni la vente du produit original ni la vente d'une copie quelconque de ce produit.
2.	Aux termes de la présente licence, l'UIT accorde à l'utilisateur le droit non exclusif d'utiliser et de présenter sur écran cet exemplaire du produit, l'utilisation dudit exemplaire entraînant l'acceptation par l'utilisateur des termes et des conditions de la présente note.
3.	Ce produit et la documentation écrite qui l'accompagne sont protégés par le droit d'auteur. La reproduction non autorisée du produit est strictement interdite. L'utilisateur ne peut faire une copie du produit de l'UIT qu'aux seules fins de sauvegarde. Il doit reproduire la note relative au droit d'auteur et l'inclure dans la copie de sauvegarde.  L'usage de ce produit est réservé à un seul utilisateur. Des licences d'utilisation dans le cadre d'un réseau peuvent être obtenues auprès de l'UIT.
4.	Il est interdit de distribuer des copies du produit et de la documentation écrite qui l'accompagne à des tiers, ou de créer des dérivés à partir du produit. En aucun cas l'utilisateur ne peut transférer, céder, louer, céder sous la forme d'un crédit‑bail, vendre le produit ou en disposer de toute autre manière.
5.	Le produit et la documentation écrite qui l'accompagne sont fournis «tels quels» sans garantie d'aucune sorte. L'UIT n'accorde aucune garantie et ne fait aucune déclaration concernant l'utilisation ou les résultats de l'utilisation du produit du point de vue de sa conformité, de son exactitude, de sa fiabilité, de son actualité ou autre. L'UIT ne peut être tenue responsable de dommages directs, indirects, consécutifs ou fortuits résultant de l'utilisation de ce produit et de la documentation écrite qui l'accompagne, ou de l'incapacité à les utiliser.
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Tous droits réservés

Numéro d'article:  13671	No  203-8	
BORDEREAU  DE  SOUSCRIPTION
CD-ROM
Plans d'assignations de fréquences sur CD-ROM
Edition – Septembre 1998
Nombre total d'utilisateurs agréés (cochez la case qui convient):
  1	  2-10	  11-25	  26-50	  51-100	  > 100	

Je déclare avoir lu la note ci‑jointe intitulée «Protection des droits, accord de licence et absence de garantie», l'avoir comprise et m'engager à en respecter les clauses et conditions.
M. / Mme (en caractère d'imprimerie ou dactylographié) / Nom de l'entreprise	
		
Nom et fonction
déclare être autorisé/e au nom du client à signer le présent accord et atteste que sa signature engage le client.	
		
Date:  			Signature de la personne autorisée:  		

Veuillez renvoyer ce bordereau de souscription au Service ventes et marketing de l'UIT avec le bon de commande ci-joint, après les avoir dûment remplis et signés.

Numéro d'article:	13671	No  203-8	
Plans d'assignations de fréquences sur CD-ROM
Edition – Septembre 1998

Prière de signer et de renvoyer ce bon avec l'accord de licence et le bordereau de souscription à l'adresse suivante:
UIT
Service des ventes et marketing
Place des Nations
CH-1211 Genève 20 – Suisse	
Téléfax:  +41 22 730 51 94
X.400:  S=sales; P=itu; A=400net; C=ch
Courrier électronique:   sales@itu.int	
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