UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS			
	CIRCULAIRE DE SOUSCRIPTION N° 194
	Genève, le 29 juillet 1996
Souscription à la:

Mise à jour (1996) du Règlement des radiocommunications (Volume 4)

On trouvera ci-annexé le bordereau de souscription à la “Mise à jour (1996) du Règlement des radiocommunications” (Volume 4).
Le Volume 4 du Règlement des radiocommunications est un document de synthèse regroupant les décisions que la Conférence mondiale des radiocommunications de 1995 (CMR-95) a prises concernant les dispositions révisées du Règlement des radiocommunications, qui entreront en vigueur à titre provisoire le 1er janvier 1997, et les Résolutions et Recommandations nouvelles ou révisées de cette même Conférence.
A la suite des décisions de la CMR-95, les dispositions suivantes du Règlement des radiocommunications figurant dans les Volumes 1, 2 et 3 (édition 1994) seront abrogées et remplacées par les dispositions approuvées par cette même Conférence comme indiqué ci-après:
	Volume 1 -	Articles 8, 28 et 29 (remplacés respectivement par les dispositions 			des articles S5, S21 et S22 à compter du 1er janvier 1997). Les 				dispositions de l'article 14A (Règlement des radiocommunications, 			1994, Volume 1) ont cessé d'être en vigueur le 18 novembre 1995. Les 		dispositions correspondantes qui s'appliquent maintenant sont celles de 		l'Annexe 1 de la Résolution 339 (CMR-95).
	Volume 2 -	Appendices 1, 2, 3, 4 et 5 (remplacés par l'appendice S4 à compter du 			1er janvier 1997);
	Volume 3 -	Résolutions 35, 103, 112, 201, 325 (Mob-87), 326 (Mob-87),327 
		(Mob-87), 328 (Mob-87), 329 (Mob-87), 332 (Mob-87) et 334 
		(Mob-87).
Il est à noter que les dispositions des Volumes 1, 2 et 3 de l’édition 1994 du Règlement des radiocommunications restent en vigueur, à l’exception des dispositions ci-dessus mentionnées.
Une description de la publication susmentionnée figure au verso de cette page.
Pour commander cette publication, veuillez remplir le bordereau de souscription et le retourner au Service des ventes de l'UIT.

Annexe: Bulletin de souscription

MISE A JOUR (1996) DU REGLEMENT DES RADIOCOMMUNICATIONS
(VOLUME 4)
La Conférence administrative mondiale des radiocommunciations (CMR-95) a révisé le Règlement des radiocommunications. Celles de ses dispositios qui seront applicables, à titre provisoire, à compter du 1er janvier 1997, ainsi que les Résolutions et Recommandations de la CMR-95, sont regroupées dans le volume 4 (relié) qui s’ajoute aux Volumes 1, 2 et 3 du Règlement des radiocommunications (édition de 1994) et se compose comme suit:

Contenu:	Table des matières
Avant-propos
Articles S5, S1 et S22
Appendice S4
Résolutions de la CMR-95
Recommandations de la CMR-95	

______________

Date de publication :	troisième trimestre 1996	
Format :	A5	(14,8 x 21 cm), édition reliée	
Nombre de pages :	environ 500 pages	
Langues :	éditions séparées en français, anglais et espagnol	
Prix :		Volume 4
	Francs suisses

Prix catalogue		70.-
Administrations
(Membres de l’UIT et “membres”)	59.-
Pays les moins avancés	42.-
	
ISBN :
	français	:	92-61-06272-5
anglais	:	92-61-06271-7
espagnol:	92-61-06273-3	

______________

Paiement des publications

Les Administrations Membres de l'UIT dont les comptes font l'objet de la Décision N° 387 du Conseil d'administration (CA35.1980) et les nouveaux abonnés sont priés de bien vouloir joindre leur paiement à la commande.
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–	American Express
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•	par virement bancaire sur la Société de banque suisse à Genève, compte N° C8-765,565.0
•	par chèque.
On peut également faire usage de chèques libellés dans d'autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant total de l'achat au prix fixé en francs suisses.
Pour la Suisse: au compte de chèques postaux de l'UIT: Genève 12-50-3.
L'UIT n'accepte pas l'accréditif comme moyen de paiement.

___________________

	BULLETIN DE	Annexe à la circulaire N° 194
SOUSCRIPTION
Mise à jour (1996) du Règlement des radiocommunications
(Volume 4)	

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	Par voie de surface	(port compris dans le prix)
	Par avion	(frais de port à payer par le souscripteur)
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