UNION INTERNATIONALE DES TELECOMMUNICATIONS	

CIRCULAIRE DE SOUSCRIPTION No. 184 CORRIGENDUM

	Genève, le 24 mai 1996

Souscription à la publication intitulée:

Horaire de radiodiffusion
à ondes décamétriques sur disquettes

	On trouvera ci-annexé le bordereau de souscription à l’“Horaire de radiodiffusion à ondes décamétriques”.

	Une description de la publication mentionnée ci-dessus figure au verso.

	Pour commander cette publication, veuillez remplir le bordereau de souscription et le retourner au Service des ventes de l'UIT.

Annexe : bordereau de souscription

Horaire de radiodiffusion
à ondes décamétriques

	Compte tenu des résultats de l’enquête faite en 1995 auprès des abonnés aux publications concernant l’Horaire de radiodiffusion à ondes décamétriques et des observations qui ont été recueillies à cette occasion, le Bureau des radiocommunications a décidé qu’à partir de l’Horaire pour la période mars-avril 1994 (M-94), toutes les publications imprimées concernant l’horaire de radiodiffusion à ondes décamétriques, établi conformément à l’article 17 du Règlement des radiocommunications, seraient remplacées par des publications sur disquettes.

	Ces disquettes, de format 3,5 “HD (1,44 Mo), compatibles IMB PC, sont établies mensuellement et contiennent:

	-	 l’Horaire provisoire pour la saison à venir établi conformément au N R1760 du Réglement des radiocommunications;

	-	 la version à jour de l’Horaire provisoire en cours, tel que modifié conformément aux changements annoncés communiqués par les Administrations. Les modifications apportées à chacune des versions mises à jour sont signalées dans un index;

	-	 la version définitive de l’Horaire pour la même saison de l’année précédente, lorsqu’elle a été arrêtée.

	Les disquettes contiennent également les programmes d’exploitation nécessaires.

	Le prix de la souscription annuelle est donné dans le tableau ci-après (12 publications mensuelles).

	On peut commander séparément une disquette se rapportant à un mois donné, au tarif indiqué dans le même tableau.

	A titre exceptionnel, des tirages sur papier de l’horaire provisoire soumis par une administration sont livrables sur demande, avec la liste et les données relatives aux propositions d’assignation d’autres administrations avec lesquelles il y a incompatibilité. Le prix d’un tel extrait est de 50.- francs suisses, plus 
1.- franc suisse par page et les frais de port. A partir de l’Horaire provisoire pour la période mai-août 1996, les bandes de fréquences attribuées au service de radiodiffusion par la CAMR-79 sont également incorporées à titre provisoire, en application de la Résolution 529 de la CMR-95.

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Prix

Catégorie de client	Disquette individuelle	Souscription annuelle	
Administrations des pays les moins avancés (PMA)	60 francs suisses	396 francs suisses	
  Administrations Membres de l’UIT et membres des Secteurs de l’UIT	85 francs suisses	552 francs suisses	
Autres clients	100 francs suisses	648 francs suisses	

Paiement des publications

	Les Administrations Membres de l'UIT dont les comptes font l'objet de la Décision 
No. 387 du Conseil d'administration (CA35.1980) et les nouveaux abonnés sont priés de bien vouloir joindre leur paiement à la commande.

	Les versements peuvent être effectués :

		par les cartes de crédits suivantes :
				- American Express
			- Eurocard Mastercard
			- Visa.
		par mandat postal international
		par bons de livres UNESCO
		par transfert bancaire sur la Société des Banques suisses à Genève, compte 
		N°. C8-765,565.0
		par chèque

	On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant total de l’achat au prix fixé en francs suisses.

	Pour la Suisse: au compte de chèques postaux de l’UIT: Genève 12-50-3.

	L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.

__________________

	UNION INTERNATIONALE DES TELECOMMUNICATIONS
INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION UNION
UNIÓN INTERNACIONAL DE TELECOMUNICACIONES		
PROTECTION DES DROITS, ACCORD DE LICENCE 
ET ABSENCE DE GARANTIE

1.	Afin de préserver et de protéger ses droits, l'Union internationale des télécommunications (UIT) conserve les titres de propriétés qu'elle détient sur ses programmes et données informatiques (ci‑après dénommés "le logiciel"), ainsi que les droits en découlant, et ne vend aucun des droits qui y sont attachés. Toutefois, elle accorde le droit d'utiliser le logiciel selon les termes d'une licence qui n'autorise ni la vente du logiciel original ni la vente d'une copie quelconque de ce logiciel.

2.	Aux termes de la présente licence, l'UIT accorde à l'utilisateur le droit non exclusif d'utiliser et de présenter sur écran cet exemplaire du logiciel, l'utilisation dudit exemplaire entraînant l'acceptation par l'utilisateur des termes et des conditions de la présente note.

3.	Ce logiciel et la documentation écrite qui l'accompagne sont protégés par le droit d'auteur. La reproduction non autorisée du logiciel est strictement interdite. L'utilisateur ne peut faire une copie du logiciel de l'UIT qu'aux seules fins de sauvegarde. Il doit reproduire la note relative au droit d'auteur et l'inclure dans la copie de sauvegarde.  L'usage de ce logiciel est réservé à un seul utilisateur. Des licences d'utilisation dans le cadre d'un réseau peuvent être obtenues auprès de l'UIT.

4.	Il est interdit de distribuer des copies du logiciel et de la documentation écrite qui l'accompagne à des tiers, ou de créer des dérivés à partir du logiciel. En aucun cas l'utilisateur ne peut transférer, céder, louer, céder sous la forme d'un crédit‑bail, vendre le logiciel ou en disposer de toute autre manière.

5.	Le logiciel et la documentation écrite qui l'accompagne sont fournis "tels quels" sans garantie d'aucune sorte. L'UIT n'accorde aucune garantie et ne fait aucune déclaration concernant l'utilisation ou les résultats de l'utilisation du logiciel du point de vue de sa conformité, de son exactitude, de sa fiabilité, de son actualité ou autre. L'UIT ne peut être tenue responsable de dommages directs, indirects, consécutifs ou fortuits résultant de l'utilisation de ce logiciel et de la documentation écrite qui l'accompagne, ou de l'incapacité à les utiliser.

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Tous droits réservés 

		Annexe à la Circulaire N°184 COR
BULLETIN DE SOUSCRIPTION
Horaire de radiodiffusion à ondes décamétriques	
Veuillez me faire parvenir:

Edition	Quantité	Prix unitaire 
(francs suisses)	Prix total
(francs suisses)	
		PMA	M/m	Autres		
Disquette individuelle		60	85	100		
Souscription annuelle		396	552	648		
Montant total dû (francs suisses) 		
	Par voie de surface (port compris dans le prix)		Par avion (frais de port payé par le souscripteur)

Adresse du destinataire:	Adresse de facturation (si elle différente de la précédente):	

				

Mode de paiement:

	Pour les commandes sujettes au paiement préalable, veuillez joindre au bon de commande un chèque ou un mandat payable à l’UIT ou donner des renseignements sur votre carte de crédit.
	Chèque ou mandat de			francs suisses joint	
	Transfert bancaire de			francs suisses à la Société de Banques Suisses, Genève; Compte  No. C8-765,565.0	
	Veuillez débiter			francs suisses de ma carte de crédit:	
	American Express		Eurocard/Mastercard		Visa	

N de carte																				Date d’expiration				/			

Nom du titulaire																											

Votre référence			
Date:  		Signature:  		
Veuillez signer ci-dessus et envoyer le bordereau dûment rempli à l’adresse suivante: 
U.I.T., Service des ventes, Place des Nations,  CH - 1211 Genève 20, Suisse.
Fax +41 22 730 51 94