UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  6 mai 2002	
	Avis de publication    No  334-02	

Manuel – Communications dans le service
de recherche spatiale
Edition 2002

via ITU Website   	
Ce Manuel traite essentiellement des aspects du service de recherche spatiale se rapportant à la gestion de l'utilisation du spectre dont l'objet est de réduire au minimum les brouillages entre les services de radiocommunication.
	
Date de publication:	Mai 2002	
Langue:	Français, anglais, espagnol	
Format papier:	Environ 40 pages – A4 (21  29,7 cm)	
Format électronique:	MS Word for WindowsTM – Adobe AcrobatTM PDF	
Numéro d'article:
Version papier	Français
21457	Anglais
21456	Espagnol
21458	
CD-ROM	21560  –  Edition trilingue		
Numéro ISBN:
Version papier	Français
92-61-09942-4	Anglais
92-61-09941-6	Espagnol
92-61-09943-2	
CD-ROM	92-61-10037-6  –  Edition trilingue	
Prix en francs suisses:
	Version papier    ou     CD-ROM utilisateur individuel
Prix catalogue:    CHF  24.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Pays les moins avancés – Bibliothèques universitaires (CD-ROM seulement):    – 80%
Librairie électronique:    CHF  24.–   (Prix unique)	

CD-ROM:  Coefficient multiplicateur pour un nombre d'utilisateurs multiples sur le même site	
Nombre d'utilisateurs agréés	1	2-10	11-25	26-50	51-100	Autres	
Coefficient multiplicateur	1	2	4	6	9	sur demande	

Veuillez renvoyer votre commande à la Division des ventes et du marketing de l'UIT avec le bordereau de souscription et le bon de commande ci-joints après les avoir dûment remplis et signés.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications, les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications) sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis.
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Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
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	no CH 96 0024 0240 C876 5565 0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT:  UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
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Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
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n	Retour des publications
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Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
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INTERNATIONAL  TELECOMMUNICATION UNION
UNIÓN  INTERNACIONAL  DE  TELECOMUNICACIONES
		
PROTECTION  DES  DROITS,  ACCORD  DE  LICENCE
ET  ABSENCE  DE  GARANTIE
1.	Afin de préserver et de protéger ses droits, l'Union internationale des télécommunications (UIT) conserve les titres de propriétés qu'elle détient sur ses programmes et données informatiques (ci‑après dénommés «le produit»), ainsi que les droits en découlant, et ne vend aucun des droits qui y sont attachés. Toutefois, elle accorde le droit d'utiliser le produit selon les termes d'une licence qui n'autorise ni la vente du produit original ni la vente d'une copie quelconque de ce produit.
2.	Aux termes de la présente licence, l'UIT accorde à l'utilisateur le droit non exclusif d'utiliser et de présenter sur écran cet exemplaire du produit, l'utilisation dudit exemplaire entraînant l'acceptation par l'utilisateur des termes et des conditions de la présente note.
3.	Ce produit et la documentation écrite qui l'accompagne sont protégés par le droit d'auteur. La reproduction non autorisée du produit est strictement interdite. L'utilisateur ne peut faire une copie du produit de l'UIT qu'aux seules fins de sauvegarde. Il doit reproduire la note relative au droit d'auteur et l'inclure dans la copie de sauvegarde. L'usage de ce produit est réservé au nombre d'utilisateurs indiqué sur le bon de commande.
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5.	Le produit et la documentation écrite qui l'accompagne sont fournis «tels quels» sans garantie d'aucune sorte. L'UIT n'accorde aucune garantie et ne fait aucune déclaration concernant l'utilisation ou les résultats de l'utilisation du produit du point de vue de sa conformité, de son exactitude, de sa fiabilité, de son actualité ou autre. L'UIT ne peut être tenue responsable de dommages directs, indirects, consécutifs ou fortuits résultant de l'utilisation de ce produit et de la documentation écrite qui l'accompagne, ou de l'incapacité à les utiliser.
  UIT  2002
Tous droits réservés

Numéro d'article:  21560	No  334-02	

BORDEREAU  DE  SOUSCRIPTION
CD-ROM
Manuel – Communications dans le service de recherche spatiale
Edition 2002

CD-ROM:  Coefficient multiplicateur pour un nombre d'utilisateurs multiples sur le même site	
Nombre d'utilisateurs agréés	
1	
2-10	
11-25	
26-50	
51-100	
Autres	

Coefficient multiplicateur	
1	
2	
4	
6	
9	
sur demande	

	
	Je déclare avoir lu la note ci‑jointe intitulée «Protection des droits, accord de licence et absence de garantie», l'avoir comprise, et m'engage à en respecter les clauses et conditions.	
	M. / Mme / Raison sociale (en caractères d'imprimerie ou dactylographié)	
				
	Nom		Fonction	
	déclare être autorisé(e) au nom du Client à signer le présent Accord et atteste que sa signature engage le Client.

	Date:  		Signature de la personne autorisée:  	
	
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Numéro d'article:	  21457  version papier
	  21560  CD-ROM	No  334-02	
Manuel – Communications dans le service de recherche spatiale
Edition 2002

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Place des Nations
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