UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  23 octobre 2000	
	Avis de publication    No  297-00	

IMT-2000:  Special Edition		
		
Ce CD-ROM présente un intérêt particulier pour tous les spécialistes qui participent à l'élaboration de normes sur les réseaux et systèmes radioélectriques IMT-2000 ainsi que pour tous ceux qui veulent mieux comprendre le phénomène mondial des communications mobiles personnelles.
	
Date de publication:	Octobre 2000	
Langue:	Anglais seulement	
Matériel et logiciel nécessaire:	PC i486™ ou Pentium®-based processeur ou compatible (Pentium recommandé) et lecteur de CD-ROM; fonctionnant avec Microsoft® Windows® 95, Windows 98, ou Windows NT® 4.0 avec Service Pack 3 ou plus récent; Acrobat sous Windows 95 ou 98: 16 MB RAM – Acrobat sous Windows NT 4.0: 24 MB RAM (32 MB recommandé).	
Format:	CD-ROM	
Numéro d'article:	18124	
Numéro ISBN:	92-61-08631-4	
Prix en francs suisses:
	Prix spécial:	CHF  30.–	valable jusqu'au 31.12.2000
Prix catalogue:	CHF  50.–	à partir de janvier 2001
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Pays les moins avancés – Bibliothèques universitaires:    – 80%	

CD-ROM:  Coefficient multiplicateur pour un nombre d'utilisateurs multiples sur le même site	
Nombre d'utilisateurs agréés	1	2-10	11-25	26-50	51-100	Autres	
Coefficient multiplicateur	1	2	4	6	9	sur demande	

Veuillez renvoyer votre commande à la Division des ventes et du marketing de l'UIT avec le bordereau de souscription et le bon de commande ci-joints après les avoir dûment remplis et signés.

IMT-2000:  Special Edition

Le CD-ROM «IMT-2000: Special Edition» contient un ensemble complet de textes de l'UIT sur les IMT-2000 et d’autres thèmes connexes sur les communications mobiles personnelles. Il comprend des Recommandations de l'UIT, des Rapports, des Manuels, des Résolutions, des extraits des Actes finals provisoires de la Conférence mondiale des radiocommunications 2000 (CMR-2000), ainsi que des documents d'informations généraux et des communications faites lors de conférences, de séminaires et d'ateliers. Il comprend en particulier la Recommandation UIT-R M.1457 qui donne les spécifications détaillées des interfaces radioélectriques des IMT-2000 et notamment l'intégralité des principales caractéristiques universelles recommandées par l'UIT pour les différentes interfaces radioélectriques.
Ce CD-ROM présente un intérêt particulier pour tous les spécialistes qui participent à l'élaboration de normes sur les réseaux et systèmes radioélectriques IMT-2000 ainsi que pour tous ceux qui veulent mieux comprendre le phénomène mondial des communications mobiles personnelles.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications, les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications) sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis.
Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux Administrations des pays les moins avancés est de 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques et établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimum facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réduction sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit: American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa;
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, sur le compte de l’UIT Genève, no 240-C8765565.0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT:  UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
Le paiement s'effectuera normalement en francs suisses (CHF). On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l’UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion (en exprès ou recommandé), EMS, Federal Express, TNT ou valise diplomatique. Les montants estimés des taxes d’envoi prioritaire sont inclus, sur demande, dans les devis. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. L’UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration.
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans les deux (2) mois qui suivent la date d’expédition de la publication au client, et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Ces conditions générales sont applicables pour les publications électroniques (CD‑ROM et en ligne), sous réserve des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les Accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes ne sont pas acceptées par téléphone.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

	UNION  INTERNATIONALE  DES  TÉLÉCOMMUNICATIONS
INTERNATIONAL  TELECOMMUNICATION UNION
UNIÓN  INTERNACIONAL  DE  TELECOMUNICACIONES
		
PROTECTION  DES  DROITS,  ACCORD  DE  LICENCE
ET  ABSENCE  DE  GARANTIE
1.	Afin de préserver et de protéger ses droits, l'Union internationale des télécommunications (UIT) conserve les titres de propriétés qu'elle détient sur ses programmes et données informatiques (ci‑après dénommés «le produit»), ainsi que les droits en découlant, et ne vend aucun des droits qui y sont attachés. Toutefois, elle accorde le droit d'utiliser le produit selon les termes d'une licence qui n'autorise ni la vente du produit original ni la vente d'une copie quelconque de ce produit.
2.	Aux termes de la présente licence, l'UIT accorde à l'utilisateur le droit non exclusif d'utiliser et de présenter sur écran cet exemplaire du produit, l'utilisation dudit exemplaire entraînant l'acceptation par l'utilisateur des termes et des conditions de la présente note.
3.	Ce produit et la documentation écrite qui l'accompagne sont protégés par le droit d'auteur. La reproduction non autorisée du produit est strictement interdite. L'utilisateur ne peut faire une copie du produit de l'UIT qu'aux seules fins de sauvegarde. Il doit reproduire la note relative au droit d'auteur et l'inclure dans la copie de sauvegarde. L'usage de ce produit est réservé au nombre d'utilisateurs indiqué sur le bon de commande.
4.	Il est interdit de distribuer des copies du produit et de la documentation écrite qui l'accompagne à des tiers, ou de créer des dérivés à partir du produit. En aucun cas l'utilisateur ne peut transférer, céder, louer, céder sous la forme d'un crédit‑bail, vendre le produit ou en disposer de toute autre manière.
5.	Le produit et la documentation écrite qui l'accompagne sont fournis «tels quels» sans garantie d'aucune sorte. L'UIT n'accorde aucune garantie et ne fait aucune déclaration concernant l'utilisation ou les résultats de l'utilisation du produit du point de vue de sa conformité, de son exactitude, de sa fiabilité, de son actualité ou autre. L'UIT ne peut être tenue responsable de dommages directs, indirects, consécutifs ou fortuits résultant de l'utilisation de ce produit et de la documentation écrite qui l'accompagne, ou de l'incapacité à les utiliser.
  UIT  2000
Tous droits réservés

Numéro d'article:  18124	No  297-00	

BORDEREAU  DE  SOUSCRIPTION
CD-ROM
IMT-2000:  Special Edition
Nombre total d'utilisateurs agréés (cochez la case qui convient):
  1	  2-10	  11-25	  26-50	  51-100	  Autres	

Je déclare avoir lu la note ci‑jointe intitulée «Protection des droits, accord de licence et absence de garantie», l'avoir comprise et m'engager à en respecter les clauses et conditions.
M. / Mme (en caractère d'imprimerie ou dactylographié) / Nom de l'entreprise	
		
Nom et fonction
déclare être autorisé/e au nom du client à signer le présent accord et atteste que sa signature engage le client.	
		
Date:  			Signature de la personne autorisée:  		

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Numéro d'article:	   18124	No  297-00	
IMT-2000:  Special Edition

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UIT
Division des ventes et du marketing
Place des Nations
CH-1211 Genève 20 – Suisse	
Téléfax:  +41 22 730 51 94
Courrier électronique:   sales@itu.int