UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  11 mai 2004	
	Avis de publication    No  217-04	

Nomenclature des stations de navire (Liste V)
(44e édition, 2004)	
un CD-ROM inclus	
La Nomenclature est une publication de service établie chaque année par l'UIT en application de l'Article 20 du Règlement des radiocommunications. Toutes les stations à bord de navires obligatoirement pourvues d'une installation SMDSM et toutes les stations de navire obligatoirement pourvues d'une installation radiotélégraphique Morse, en vertu d'un accord international, doivent être pourvues de la Nomenclature, conformément aux dispositions de l'Appendice 16 audit Règlement. 
La Nomenclature est publiée en deux parties complémentaires:
·	Partie A (en format papier)
·	Partie B (en format CD-ROM)
La Nomenclature est complète si les deux parties sont accessibles.	
Date de publication:	Edition:   juin 2004
	Supplément No 1:   septembre 2004
	Supplément No 2:   décembre 2004
	Supplément No 3:   mars 2005	
Langue:	Trilingue (français, anglais et espagnol)	
Format papier:	A4 (21  29,7 cm)
Edition, environ 1600 pages
Suppléments, environ 360 pages	
Format électronique:	·	Adobe Acrobat™ PDF
·	Base de données des stations de navire avec l’appui d’une interface	
Matériel et logiciel
nécessaire:	PC i486TM ou processeur Pentium® ou compatible, avec 64 MB RAM (minimum) et un lecteur CD‑ROM; Microsoft® Windows® 98, Windows® Me, Windows NT®, Windows XP® Edition professionnelle ou familiale et Adobe Acrobat avec Search	
Numéro d'article:	Edition et suppléments:   25138
Edition:   25139
	Supplément No 1:   25140
	Supplément No 2:   25141
	Supplément No 3:   25142	
Numéro ISBN:	Edition:   92-71-28033-4
	Supplément No 1:   92-71-28133-0
	Supplément No 2:   92-71-28233-7
	Supplément No 3:   92-71-28333-3	
Prix en francs suisses:	Prix catalogue:    CHF  104.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Administrations des pays les moins avancés:    – 80%	

Nomenclature des stations de navire (Liste V)
(44e édition, 2004)

La Nomenclature est publiée en deux parties complémentaires:
Partie A (en format papier)
Cette partie contient les états signalétiques des stations de navire notifiées au Bureau des radiocommunications avec un numéro MMSI, à l'exception des embarcations de la flotte de plaisance classées sous «yacht» (symbole PL-YAT dans la colonne 5 de la Nomenclature), si l’Administration responsable n’a pas d’autres exigences. Cette partie sera tenue à jour au moyen de deux suppléments trimestriels publiés en plus du supplément récapitulatif semestriel.

Partie B (en format CD-ROM)
Cette partie contient tous les états signalétiques des stations de navire notifiées au Bureau avec ou sans numéro MMSI, y compris les embarcations de la flotte de plaisance classées sous «yacht». L’édition est mise à jour au moyen des suppléments cumulatifs trimestriels. Les renseignements qui y figurent sont présentés en deux sections et formats:
·	Section I   –	Contient l'édition et les suppléments périodiques en format pdf d'Acrobat. 
·	Section II  –	Contient une copie de la base de données des stations de navire ainsi qu’un logiciel avec une interface similaire à celle du système MARS de l'UIT (http://www.itu.int/ITU-R/terrestrial/mars). 

Table des matières
Partie A (en format papier)  –	L'édition de la Nomenclature comprend les renseignements suivants: 

Préface	Introduction à la Nomenclature	
Section I		Symboles, abréviations, codes SRT	
Section II		Statistiques globales, statistiques par pays et vacations des stations de navire	
Section III		Etats signalétiques des stations de navire avec un numéro MMSI notifié au Bureau, à l’exception des embarcations de la flotte de plaisance classées sous «yacht» (symbole PL-YAT dans la colonne 5 de la Nomenclature)	
Section IV	Notes relatives aux états signalétiques des stations de navire	
Annexe I	Groupes prédéterminés de stations auxquels a été assigné un indicatif d'appel commun et/ou un numéro d’appel sélectif et/ou une identité (MMSI)	
Annexe II	Noms anciens/actuels des stations de navire	
Annexe III	Adresses des administrations responsables des notifications	

Partie B (en format CD-ROM)  –	L'édition de la Nomenclature donne les renseignements suivants:

Préface	Introduction à la Nomenclature	
Section I
(PDF)	Contient les états signalétiques des toutes les stations de navire y compris celles de la flotte de plaisance classées sous «yacht» ainsi que les autres contenues dans la Partie A	
Section II
(base de données)	Contient la base de données complète des stations de navire, ainsi que l'interface qui permet de rechercher:
–	les stations de navire
–	les CIAC/AAICs
–	les administrations responsables des notifications	

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications de l'UIT et dans les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications), sont exprimés en francs suisses (CHF) et peuvent être modifiés sans préavis.
Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux Administrations des pays les moins avancés est de 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques des établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimal facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réduction sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit: American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa;
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, sur le compte de l’UIT Genève, 	no CH 96 0024 0240 C876 5565 0,
	SWIFT UBSWCHZH80A – Clearing no 240;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT: UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
Le paiement s'effectuera normalement en francs suisses (CHF). On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique, non recommandé, ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l'UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion, DHL, Federal Express, TNT, UPS ou valise diplomatique. Les montants estimés des frais d’envoi prioritaire sont calculés, sur demande, dans les devis. Depuis le 1er février 2003, les frais de recommandé sont ajoutés au coût de l'expédition par voie postale économique. Vous avez cependant la possibilité de les refuser mais, dans ces conditions, l'UIT ne prendra pas à sa charge le remplacement des colis non réceptionnés qui ont été expédiés par courrier non recommandé. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. L’UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration. Toute réclamation doit être faite dans les plus brefs délais et dans l'année qui suit l'expédition.
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans le (1) mois qui suit la date d’expédition de la publication au client et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimal de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Les achats effectués en direct au comptoir des ventes ne sont ni repris ni échangés.
Ces conditions générales sont applicables pour les publications électroniques (CD‑ROM et en ligne), sous réserve des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les Accords de licence. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes par téléphone ne sont pas acceptées.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

Numéro d'article:	  Edition et suppléments:   25138	No  217-04	
Nomenclature des stations de navire (Liste V)
(44e édition, 2004)

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