UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  3 mars 2005	
	Avis de publication    No  214-05	

Liste des indicatifs d'appel et des identités numériques des stations utilisées dans les services mobile maritime
et mobile maritime par satellite
(Liste VII A) – 22e édition, 2005	

via ITU Website   	
Cette liste est une publication de service établie par l'UIT en application de l'Article 20 du Règlement des radiocommunications (édition de 2004). Toutes les stations à bord de navires obligatoirement pourvues d'une installation SMDSM ou d'une installation radiotélégraphique Morse, en vertu d'un accord international, doivent être pourvues de la Nomenclature, conformément aux dispositions de l'Appendice 16 au dit Règlement. La Liste est tenue à jour au moyen de suppléments trimestriels.
	
Date de publication:	Edition: Avril 2005 (suppléments, voir le tableau ci-dessous)	
Langue:	Trilingue (français, anglais et espagnol)	
Format papier:	Environ 850 pages – A4 (21  29,7 cm)	
Numéro d'article:	Edition et suppléments:   26625
Edition:   26626	
Numéro ISBN:	92-71-14037-0	
Prix en francs suisses:
(suppléments compris)
	Prix catalogue:    CHF  98.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:   –15% 
Administrations des pays les moins avancés:    – 80%	

Supplément 	Date de publication	Numéro d'article	Numéro ISBN	
No 1	Juillet 2005	26639	92-71-14137-7	
No 2	Octobre 2005	26640	92-71-14237-3	
No 3	Janvier 2006	26641	92-71-14337-X	
No 4	Avril 2006	26642	92-71-14437-6	
No 5	Juillet 2006	26643	92-71-14537-2	
No 6	Octobre 2006	26644	92-71-14637-9	
No 7	Janvier 2007	26645	92-71-14737-5	

Liste des indicatifs d'appel et des identités numériques
des stations utilisées dans les services mobile maritime et
mobile maritime par satellite
(Liste VII A) – 22e édition, 2005

Contenu: 	La présente édition de la Liste se compose des parties suivantes:	
	Note:  Les stations de navire et les stations terriennes de navire contenues dans la Liste sont celles pour lesquelles un numéro MMSI a été notifié et publié dans la Nomenclature des stations de navire, à l'exception des embarcations de la flotte de plaisance.
Préface
Partie I	–	Tableaux d'intérêt général.
Partie II	–	Liste des signaux caractérisant les émissions des stations de radiophare utilisées dans le service mobile maritime.
Partie III	–	Liste des indicatifs d'appel des stations utilisées dans le service mobile maritime.
Partie IV	–	Liste des identités numériques utilisées dans les services mobile maritime et mobile maritime par satellite figurant dans les sections suivantes:
		Section 1 –	Liste des identités dans le service mobile maritime (MMSI).
		Section 2 –	Liste des numéros d'identification des stations côtières et des numéros d'appel sélectif des stations de navire.
		Section 3 –	Liste des numéros dans le système de communications Inmarsat.
Annexe I	–	Liste des indicatifs d'appel et des identités numériques assignés à un groupe prédéterminé de stations.
Annexe II	–	Liste des indicatifs d'appel anciens et actuels des stations de navire.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications de l'UIT et dans les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications), sont exprimés en francs suisses (CHF) et peuvent être modifiés sans préavis.
Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux Administrations des pays les moins avancés est de 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques des établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM/DVD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimal facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réduction sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux DVD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT‑R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit: American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa;
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, sur le compte de l’UIT Genève, 	no CH 96 0024 0240 C876 5565 0,
	SWIFT UBSWCHZH80A – Clearing no 240;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT: UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
Le paiement s'effectuera normalement en francs suisses (CHF). On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique, non recommandé, ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l'UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion, DHL, Federal Express, TNT, UPS ou valise diplomatique. Les montants estimés des frais d’envoi prioritaire sont calculés, sur demande, dans les devis. Depuis le 1er février 2003, les frais de recommandé sont ajoutés au coût de l'expédition par voie postale économique. Vous avez cependant la possibilité de les refuser mais, dans ces conditions, l'UIT ne prendra pas à sa charge le remplacement des colis non réceptionnés qui ont été expédiés par courrier non recommandé. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. L’UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration. Toute réclamation doit être faite dans les plus brefs délais et au plus tard dans les six mois qui suivent l'expédition.
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans le (1) mois qui suit la date d’expédition de la publication au client et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimal de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Les achats effectués en direct au comptoir de vente de l'UIT ne sont ni repris ni échangés.
Ces conditions générales sont applicables pour les publications électroniques (CD-ROM, DVD-ROM et en ligne), sous réserve des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les Accords de licence. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes par téléphone ne sont pas acceptées.
Veuillez les envoyer par écrit.

Numéro d'article:    Edition et suppléments:   26625
	  Edition:   26626	No  214-05	
Liste des indicatifs d'appel et des identités numériques
des stations utilisées dans les services mobile maritime et
mobile maritime par satellite
(Liste VII A) – 22e édition, 2005

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