UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  14 janvier 2004	
	Avis de publication    No  211-04	

Horaire de radiodiffusion à ondes décamétriques sur CD-ROM
Edition 2004		
		
La présente publication sur CD-ROM contient la version actualisée de l'horaire de radiodiffusion à ondes décamétriques notifié à l'UIT, les données de propagation aux fins d'analyses des brouillages, et le logiciel de calcul. Une édition sur CD-ROM est publiée à la fin des mois suivants: janvier à mai et juillet à décembre. Chaque édition remplace la précédente.
	
Date de publication:	Mensuel	
Langue:	Trilingue:  français, anglais et espagnol	
Matériel et logiciels nécessaires:	PC i486TM ou processeur Pentium® ou compatible, avec 64 MB RAMM (minimum) et un lecteur CD‑ROM; Microsoft® Windows® 98, Windows® Me, Windows NT®, Windows XP® Edition Professionnelle ou familiale	
Format électronique:	CD-ROM	
Prix en francs suisses:
	CD-ROM  utilisateur individuel
Prix catalogue:	Souscription annuelle	CHF  900.–
	Par édition:	CHF  100.–
	Avion recommandé:	CHF    10.–   (par édition)
Etats Membres et Membres des Secteurs:    –15% 
Administrations des pays les moins avancés et
bibliothèques des établissements d'enseignement:    – 80%	

CD-ROM – Coefficient multiplicateur pour utilisateur(s) multiples sur le même site	
Quantité	Nombre d'utilisateurs agréés	1	2-10	11-25	26-50	51-100	Autres	
	Prix de l'utilisateur
individuel:  CHF 900.–  à multiplier par:	1	2	4	6	9	sur demande	

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans les Avis de publication, y compris ceux dans le Catalogue des publications, les Listes des Recommandations UIT-T et UIT-R (distribués gratuitement et affichés sur le site Web de l'UIT à l'adresse suivante: www.itu.int/publications) sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis.
Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. La réduction accordée aux Administrations des pays les moins avancés est de 80% du prix catalogue des publications de l’UIT. Les bibliothèques des établissements d’enseignement bénéficient également de cette réduction (pour les abonnements en ligne et les publications sur CD-ROM seulement). Veuillez noter que le prix minimum facturé pour une publication achetée à la Librairie électronique est de vingt francs suisses (CHF 20.–) et qu’il n’y a pas de réduction sur ce service.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit: American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa;
b)	par virement bancaire à l’UBS SA, Genève, sur le compte de l’UIT Genève, 	no CH 96 0024 0240 C876 5565 0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT:  UIT Genève, no 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
Le paiement s'effectuera normalement en francs suisses (CHF). On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
Pour un traitement rapide de vos commandes, nous vous invitons soit à effectuer un prépaiement par carte de crédit, soit à profiter de notre nouveau service en ouvrant un compte de dépôts UIT.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique, non recommandé, ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l'UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion, DHL, Federal Express, TNT, UPS ou valise diplomatique. Les montants estimés des frais d’envoi prioritaire sont calculés, sur demande, dans les devis. Depuis le 1er février 2003, les frais de recommandé sont ajoutés au coût de l'expédition par voie postale économique. Vous avez cependant la possibilité de les refuser mais, dans ces conditions, l'UIT ne prendra pas à sa charge le remplacement des colis non réceptionnés qui ont été expédiés par courrier non recommandé. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. L’UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration. Toute réclamation doit être faite dans l'année qui suit l'expédition.
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans le (1) mois qui suit la date d’expédition de la publication au client, et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Les achats effectués en direct au comptoir des ventes ne sont ni repris ni échangés.
Ces conditions générales sont applicables pour les publications électroniques (CD‑ROM et en ligne), sous réserve des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les Accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes par téléphone ne sont pas acceptées.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

	No  211-04	
Horaire de radiodiffusion à ondes décamétriques sur CD-ROM – Edition 2004

Important  –  Veuillez cocher la case correspondante
	Cette commande est destinée à une souscription annuelle.
	Cette commande est destinée à une seule édition (la plus récente disponible sera envoyée).
	Nombre d'utilisateurs.	

	Envoyer par avion recommandé (10.– CHF par édition).
	Veuillez noter que l'UIT ne prendra pas à sa charge le remplacement des colis non réceptionnés qui ont été expédiés par courrier non recommandé. L'UIT n'est pas responsable des problèmes de transport tels que délai, perte ou détérioration.	

Mode de paiement

	Chèque ou mandat		Virement bancaire 		francs suisses à l'UBS SA Genève;
compte no CH 96 0024 0240 C876 5565 0	
		American Express		Eurocard/Mastercard		Visa	
No de carte																				Date d'expiration			/			

Nom du titulaire et signature:  	

Adresse d'expédition
	Adresse d'expédition
(caractères d'imprimerie ou dacylographiée)	Adresse de facturation
(si elle est différente
de la précédente)	
Compagnie/Organisation	........................................................................	.......................................................................	
Division/Département	........................................................................	.......................................................................	
Adresse/code postal	........................................................................	.......................................................................	
Ville, Etat/Pays	........................................................................	.......................................................................	
	........................................................................	.......................................................................	
Point de contact	........................................................................	.......................................................................	
No de téléphone/télécopie	........................................................................	.......................................................................	
E-mail	........................................................................	.......................................................................	

Veuillez envoyer par la poste ou par téléfax le Bordereau de souscription dûment rempli à l'adresse suivante:
Union internationale des télécommunications
Division des ventes et du marketing
Place des Nations
CH-1211 Genève 20
Suisse	
Téléphone:	+41 22 730 61 42
Téléfax:	+41 22 730 51 94
E-mail:   sales@itu.int
http://www.itu.int/publications