UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
	
	Genève,  6 juillet 1998	
	No  253-8	

Colloque sur le commerce et le financement des télécommunications pour les pays de la CEI  –  Rapport final
St Pétersbourg (Russie), février 1998		
	
Le Rapport final (Volumes I et II) est le résumé du Colloque sur le commerce et le financement des télécommunications pour les pays de la CEI, organisé par le Bureau de développement des télécommunications les 2 et 3 février 1998 à St Pétersbourg (Russie). Cent treize délégués de 26 pays ont participé à ce Colloque. Les conclusions du Colloque permettent de mieux comprendre les conditions nécessaires pour attirer des investisseurs, tout en soulignant l'importance des investissements essentiels pour le développement du secteur.
	
Date de publication:	Juillet 1998	
Langue:	Anglais uniquement	
Pages:	Volume I   (environ 50)
Volume II  (environ 500)	
Format:	A4 (21  29,7 cm)	
Numéro d'article:	Volume I:
Volume II:	13287 
13288	
Numéro ISBN:	Volume I:
Volume II	92-61-07171-6
92-61-07461-8	
Prix en francs suisses:
(Volume I)	Prix catalogue:    18.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:   16.–
Pays les moins avancés:   4.–	
Prix en francs suisses:
(Volume II)	Prix catalogue:    86.–
Etats Membres et Membres des Secteurs:   73.–
Pays les moins avancés:   17.–	

Colloque sur le commerce et le financement des télécommunications
pour les pays de la CEI  –  Rapport final
St Pétersbourg (Russie), février 1998

Le Colloque sur le commerce et le financement des télécommunications pour les pays de la CEI donnera un ensemble structuré d'orientations novatrices pour les stratégies de financement et de mobilisation des ressources compte tenu des technologies nouvelles, de l'évolution de la réglementation du commerce des télécommunications et des investissements dans ce domaine ainsi que des besoins spécifiques des différents pays. Les conclusions du Colloque permettent de mieux comprendre les conditions nécessaires pour attirer des investisseurs, tout en soulignant l'importance des investissements essentiels pour le développement du secteur, et pour définir des accords particuliers entre participants. Le Volume I comprend le message du Directeur du BDT, un résumé des conclusions et des recommandations, le programme et la liste des participants. Le Volume II comprend les résumés et les exposés.
Développement de la Région
Etudes de cas de pays de la Région.
Réunions des groupes de travail.
Pénétration des marchés: principales questions
1)	Opérateurs:
–	Opérateurs de réseaux mobiles;
–	Opérateurs de réseaux fixes.
2)	Banques et Institutions Financières.
Lignes d'évolution et outils
Lignes d'évolution
Principales lignes d'évolution pour l'Europe.
Mise en œuvre des Accords de l'OMC.
Réunions des Groupes de travail.
Outils
Instruments pour satisfaire les tendances:
1)	Rééquilibrage des tarifs;
2)	Politique en ce qui concerne les taxes de répartition et les taxes de règlement internationales;
3)	Cas particulier de la téléphonie rurale, accès universel.
Conclusions
Présentation des conclusions des Groupes de travail.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
n	Prix
Les prix annoncés dans le catalogue, y compris les listes annexes des Recommandations UIT-R et UIT-T et les avis de publication, distribués gratuitement et visibles sur le WEB à l’adresse http://www.itu.int/publications, sont exprimés en francs suisses (CHF), et peuvent être modifiés sans préavis. Une remise de 15% est accordée aux Etats Membres et aux Membres des Secteurs participant aux travaux de l’UIT. Les Administrations des pays les moins avancés bénéficient d’une remise de 80%.
Tous renseignements supplémentaires relatifs aux CD-ROM, aux Recommandations en ligne et à la Librairie électronique de l’UIT sont disponibles dans le Catalogue des publications et ses annexes (Listes des Recommandations UIT-R et UIT-T). 
n	Mode de paiement
Toutes les publications sont payables à la commande:
a)	par carte de crédit (American Express, Eurocard/Mastercard ou Visa);
b)	par virement bancaire à la UBS SA, Genève, au compte n° C8-765.565.0;
c)	par chèque payable à l’UIT;
d)	par mandat postal international;
e)	par virement au compte de chèques postaux de l’UIT: Genève 12-50-3 (pour la Suisse);
f)	par bons de livres UNESCO.
On peut également faire usage de chèques libellés dans d’autres monnaies librement convertibles en francs suisses, à condition que la conversion du chèque permette de couvrir le montant de l’achat au prix fixé en francs suisses. L’UIT n’accepte pas l’accréditif comme moyen de paiement.
n	Envoi
Les prix catalogue comprennent les frais d’envoi par voie postale économique ou par le mode de transport qui est le plus favorable à l’UIT. Sur demande, l’envoi peut être fait par l’un des moyens suivants: avion (en exprès ou recommandé), EMS, Federal Express, TNT, valise diplomatique. Les montants estimés des taxes d’envoi prioritaire sont inclus, sur demande, dans les devis. Les droits de douane et autres taxes ou redevances liés à l’importation de marchandises ne sont pas pris en charge par l’UIT. 
n	Retour des publications
Le retour d’une publication motivé par un défaut dans ladite publication donne exclusivement lieu à un échange, et les frais consécutifs à cet échange sont pris en charge par l’UIT. Tout retour de publication doit intervenir dans les deux (2) mois qui suivent la date d’expédition de la publication au client, et avec l’accord préalable de l’UIT. Un montant minimum de cinquante francs suisses (CHF 50.–) est normalement facturé par l’UIT au client pour la remise de la publication en stock.
Ces conditions générales sont applicables sous réserve, pour les publications électroniques (CD‑ROM et En ligne), des dispositions spécifiques dérogatoires contenues dans les accords de licences. La passation d’une commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Aucune des dispositions des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme constituant une dérogation ou une renonciation aux privilèges, immunités et facilités dont jouit l’UIT conformément aux accords internationaux qui lui sont applicables, en particulier à l’Accord de siège conclu avec le Conseil fédéral suisse le 22 juillet 1971, ainsi qu’à la Loi suisse et à toute autre loi nationale applicable.
Les commandes ne sont pas acceptées par téléphone.
Veuillez les envoyer par téléfax ou par courrier électronique.

Numéro d'article:	 13287  Volume I
	 13288  Volume II	No  253-8	
Colloque sur le commerce et le financement des télécommunications
pour les pays de la CEI  –  Rapport final
St Pétersbourg (Russie), février 1998

Prière de signer et de renvoyer ce bon à l'adresse suivante:
UIT
Service des ventes et marketing
Place des Nations
CH-1211 Genève 20 – Suisse	
Téléfax:  +41 22 730 51 94
X.400:  S=sales; P=itu; A=400net; C=ch
Courrier électronique:   sales@itu.int	
t